Description: Transport et entreposage.



48-49 Transport et entreposage

Ce secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de personnes et de marchandises, des services d'entreposage des marchandises et des services liés au transport et à l'entreposage. Les modes de transport visés sont le transport routier (transport par camion, transport en commun et transport terrestre de voyageurs), le transport ferroviaire, le transport par eau, le transport aérien et le transport par pipeline. Ces catégories sont subdivisées selon les modes d'organisation des établissements par les entreprises. Sont compris dans ce secteur les bureaux de poste nationaux et les établissements de messageries qui, eux aussi, transportent des marchandises. Les établissements d'entreposage sont répartis selon le type de service offert et le genre d'installations.

Bon nombre des établissements de ce secteur sont organisés en réseaux, leurs activités, leurs employés et leurs installations étant répartis sur un vaste territoire.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
481 Transport aérien

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir pour compte d'autrui des services de transport public de personnes et de marchandises par aéronef, notamment par avion et par hélicoptère.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
4811 Transport aérien régulier

Voir la description de la classe 48111 ci-dessous.


48111 Transport aérien régulier

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de passagers et de marchandises par aéronef, sur des routes régulières et des vols réguliers. Les établissements de cette classe disposent d'une marge de manoeuvre moins grande que les établissements du groupe 4812, Transport aérien non régulier quant au choix des aéroports, aux heures d'exploitation, aux facteurs de charge et à des facteurs similaires d'exploitation.

Passagers, transporteur aérien par vols réguliers Transporteurs aériens de marchandises par vol régulier (sauf courrier aérien)

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
481110 Transport aérien régulier

Voir la description de la classe 48111 ci-dessus.


4812 Transport aérien non régulier

Voir la description de la classe 48121 ci-dessous.


48121 Transport aérien non régulier

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien non régulier de passagers et/ou de marchandises. Les établissements de cette classe disposent d'une marge de manoeuvre plus grande que les établissements du groupe 4811, Transport aérien régulier, quant au choix des aéroports, aux heures d'exploitation, aux facteurs de charge et à des facteurs similaires d'exploitation. Les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien ou de vols spécialisés au moyen de petits aéronefs polyvalents sont inclus.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
481214 Transport aérien d'affrètement non régulier

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien non régulier de passagers et/ou de marchandises, moyennant un droit calculé en fonction de la distance parcourue ou du nombre d'heures de vol.

Marchandises, transporteur aérien par vols nolisés (sauf courrier aérien) Transport par véhicule spatial
Passagers, service aérien par vols nolisés

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
481215 Services de vols spécialisés non réguliers

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir une combinaison de services de vol, sans prédominance d'un service en particulier. Ces établissements utilisent de petits aéronefs polyvalents. Il peut s'agir de services spécialisés tels que la photographie aérienne, l'épandage par avion, la lutte contre les incendies de forêts, le transport par ambulance aérienne, le remorquage de banderoles publicitaires, l'inscription en fumée et la production de rapports de circulation du haut des airs, ou de services généraux de transport aérien de passagers et de marchandises.

Clubs d'aviation, offrant transportation aérienne au grand public Publicité aérienne, utilisant des avions polyvalents
Écriture dans le ciel, utilisant un avion polyvalent Taxi aérien, services de
Vol spécialisé, service de, utilisant des avions polyvalents

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
482 Transport ferroviaire

Voir la description de la classe 48211 ci-dessous.


4821 Transport ferroviaire

Voir la description de la classe 48211 ci-dessous.


48211 Transport ferroviaire

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de chemins de fer. Sont compris dans cette classe les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport ferroviaire de longue distance ou sur ligne principale, de courte distance, et des services de transport ferroviaire de voyageurs.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
482112 Transport ferroviaire de marchandises sur de courtes distances

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de chemins de fer destinés au transport de marchandises sur une ligne qui ne fait pas partie d'un réseau ferroviaire. Les lignes ferroviaires de courte distance permettent généralement de transporter les marchandises provenant d'un ou de plusieurs lieux à un autre lieu sur le grand réseau de transport, habituellement une ligne ferroviaire principale, mais aussi à un point de transbordement pour les acheminer par un autre mode de transport.

Chemin de fer de ceinture Transport ferroviaire de marchandises, sur courte distance
Exploitation forestière, chemin de fer d'

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
482113 Transport ferroviaire de marchandises sur ligne principale

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de chemins de fer destinés au transport de marchandises sur un réseau ferroviaire de lignes principales. Un réseau ferroviaire de lignes principales est un système généralement composé d'une ou de plusieurs grandes lignes qui se ramifient en un réseau de branches secondaires. Les lignes secondaires peuvent faire partie de l'établissement qui exploite les lignes principales ou appartenir à des établissements distincts de transport ferroviaire de marchandises sur de courtes distances.


482114 Transport ferroviaire de voyageurs

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport ferroviaire de voyageurs.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
483 Transport par eau

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par eau de passagers et de marchandises à l'aide d'un matériel conçu à cet effet.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
4831 Transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs

Voir la description de la classe 48311 ci-dessous.


48311 Transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs pour les marchandises et les passagers. On considère que la Voie maritime du Saint-Laurent fait partie des Grands Lacs. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent des navires de croisière hauturiers.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
483115 Transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs, sauf le transport par traversier

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs pour les marchandises et les passagers. On considère que la Voie maritime du Saint-Laurent fait partie des Grands Lacs. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent les navires de croisière hauturiers.

Chaland, service de transport par (côtier) Transport hauturier de passagers (sauf par traversier)
Côtières, services d'expédition Vaisseaux de ravitaillements aux plates-formes de forage
Transport hauturier de marchandises (sauf par traversier) Voie maritime du Saint-Laurent et des Grands Lacs, navigation dans la

483116 Transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs par traversier

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de traversiers servant au transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs de passagers et de marchandises à bord de véhicules motorisés et autopropulsés.

Traversiers ferroviaires Traversiers, exploitation de, sur les Grands Lacs et la voie maritime du Saint-Laurent
Traversiers, en exploitation sur les eaux cotières

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
4832 Transport sur les eaux intérieures

Voir la description de la classe 48321 ci-dessous.


48321 Transport sur les eaux intérieures

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de marchandises et de passagers sur les eaux intérieures. Sont compris dans cette classe les services de transport dans les ports.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
483213 Transport sur les eaux intérieures, sauf le transport par traversier

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de marchandises et de passagers sur les eaux intérieures, exception faite du transport par traversier.

Marchandises sur les rivières, transport de (sauf utilisant la voie maritime du Saint-Laurent) Navigation dans les canaux
Navigation (sauf par traversiers) sur les lacs (sauf sur les Grands Lacs) Taxi par eau (bateau), service de, eaux intérieures
Transport des passagers, fluvial (sauf par traversiers)

483214 Transport sur les eaux intérieures par traversier

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de traversiers sur les eaux intérieures, y compris les traversiers exploités dans les ports.

Service de transbordeur de port Traversier opérant dans les rivières et lacs intérieures (sauf sur les grands Lacs)

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
484 Transport par camion

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de marchandises par camion. Ces établissements peuvent transporter des marchandises diverses ou des marchandises spéciales. Les marchandises spéciales sont celles qui, en raison de leur taille, de leur poids, de leur forme ou d'autres caractéristiques, doivent être transportées à l'aide d'un matériel spécialisé. Les établissements peuvent exercer leurs activités localement, soit à l'intérieur d'une région métropolitaine et de ses faubourgs, ou sur de longues distances, soit d'une région métropolitaine à l'autre.


4841 Transport par camion de marchandises diverses

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de marchandises diverses localement ou sur de longues distances. Le transport par camion de marchandises diverses ne nécessite pas le recours à un matériel spécialisé. Les camions utilisés peuvent transporter une vaste gamme de marchandises. En règle générale, les marchandises sont palettisées et transportées dans une caisse, un conteneur ou une semi-remorque fourgon.


48411 Transport local par camion de marchandises diverses

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion de marchandises diverses. Ces établissements offrent principalement des services de transport par camion à l'intérieur d'une région métropolitaine et de ses faubourgs.

Camionnage local de marchandises ordinaires Courrier en vrac à contrat, transport par camion, courte distance (local)

484110 Transport local par camion de marchandises diverses

Voir la description de la classe 48411 ci-dessus.


48412 Transport par camion de marchandises diverses sur de longues distances

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de marchandises diverses sur de longues distances. Ces établissements offrent principalement des services de transport par camion d'une région métropolitaine à l'autre.


484121 Transport par camion de marchandises diverses sur de longues distances, charge complète

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de charges complètes de marchandises diverses sur de longues distances. Les charges complètes sont généralement constituées de marchandises d'un seul expéditeur, transportées par camion directement d'un point d'origine à une ou plusieurs destinations.

Camionnage de marchandises ordinaires, sur longues distances, charge complète Transport par camion-conteneur sur longue distance, charge complète, service de
Courrier en vrac à contrat, transport par camion, longue distance

484122 Transport par camion de marchandises diverses sur de longues distances, charge partielle

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de charges partielles de marchandises diverses sur de longues distances. Les transporteurs de charges partielles se caractérisent par l'utilisation de terminaux routiers pour le groupage des marchandises, provenant généralement de plusieurs expéditeurs, en un seul envoi en vue du transport routier à partir d'un terminal de préparation des chargements jusqu'à un terminal de dégroupage, où les charges sont triées et réacheminées pour être livrées.


4842 Transport par camion de marchandises spéciales

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de marchandises spéciales. Ces établissements transportent des articles qui, en raison de leur taille, de leur poids, de leur forme ou d'autres caractéristiques, doivent être acheminées à l'aide d'un matériel spécialisé. Parmi les principaux types de matériel spécialisé, notons : les citernes routières, les camions et remorques à benne, les fourgons réfrigérants et les remorques de véhicules à moteur. Sont compris dans ce groupe les établissements qui transportent des biens usagés de maison et de bureau.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
48421 Déménagement de biens usagés de maison et de bureau

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à transporter par camion des biens usagés de maison et de bureau sur de courtes ou de longues distances. Sont compris dans cette classe les établissements qui transportent du matériel institutionnel usagé. Les établissements peuvent faire de l'entreposage à titre d'activité auxiliaire sauf pour les meubles neufs.

Déménagement de marchandises usagées, de bureau ou d'institution Meubles domestiques usagés, déménagement de
Entreprise de transport par fourgon automobile, service de déménagement et entreposage Meubles usagés déballés, déménagement et entreposage de

484210 Déménagement de biens usagés de maison et de bureau

Voir la description de la classe 48421 ci-dessus.


48422 Transport local par camion de marchandises spéciales, sauf les biens usagés

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion à l'aide d'un matériel spécialisé. Les établissements de transport local par camion offrent des services de transport à l'intérieur d'une région métropolitaine donnée.


484221 Transport local par camion de vrac liquide

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion de vrac liquide. Ces établissements utilisent des citernes routières (qui peuvent être réfrigérées) pour transporter des marchandises comme le lait, l'eau, les produits chimiques et les produits pétroliers.


484222 Transport local par camion de vrac solide

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion de vrac solide. Ces établissements utilisent des camions et des remorques à benne, des citernes routières, des camions à trémie et des véhicules similaires pour transporter des marchandises comme le sable, le gravier, la neige, les poudres chimiques et les minerais.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
484223 Transport local par camion de produits forestiers

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion de produits forestiers, y compris le bois de grume, les copeaux de bois et le bois débité.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
484229 Transport local par camion d'autres marchandises spéciales, sauf les biens usagés

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion à l'aide d'un matériel spécialisé.

Camion à plate-forme, courte distance (local), service de Transport de bateau par camion, courte distance (local), service de
Camionnage de produits réfrégérés, local Transport de bétail, courte distance (local)
Motoneiges, exploitation de, marchandises Transporteurs d'automobiles, courte distance (local)
Remorquage de maison mobile, courte distance (local), service de

48423 Transport par camion de marchandises spéciales sur de longues distances, sauf les biens usagés

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion sur de longues distances à l'aide d'un matériel spécialisé. Les établissements de transport par camion sur de longues distances offrent des services de transport d'une région métropolitaine à l'autre.


484231 Transport par camion de vrac liquide sur de longues distances

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de vrac liquide sur de longues distances. Ces établissements utilisent des citernes routières (qui peuvent être réfrigérées) pour transporter des marchandises comme les produits chimiques et les produits pétroliers.


484232 Transport par camion de vrac solide sur de longues distances

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de vrac solide sur de longues distances. Ces établissements utilisent des camions et des remorques à benne, des citernes routières, des camions à trémie et des véhicules similaires pour transporter des marchandises comme le sable, le gravier, les poudres chimiques et les minerais.


484233 Transport par camion de produits forestiers sur de longues distances

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de produits forestiers, y compris le bois de grume, les copeaux de bois et le bois débité, sur de longues distances.


484239 Transport par camion d'autres marchandises spéciales sur de longues distances, sauf les biens usagés

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion sur de longues distances à l'aide d'un matériel spécialisé. Parmi les principaux types de camions utilisés par ces établissements, notons : les fourgons réfrigérants et les remorques de véhicules à moteur.

Camion à plate-forme, longue distance, service de Camionnage de produits réfrigérés, longue distance
Camionnage de matériaux dangereux utilisant de l'équipement spécialisé, longue distance Livraison de maison mobile, longue distance, service de
Transporteurs d'automobiles, longue distance

485 Transport en commun et transport terrestre de voyageurs

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir une diversité de services de transport de voyageurs à l'aide d'un matériel conçu à cet effet. Ces activités se distinguent les unes des autres en fonction de facteurs tels que l'établissement d'horaires fixes, d'itinéraires fixes et de tarifs au siège ou au véhicule.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
4851 Services urbains de transport en commun

Voir la description de la classe 48511 ci-dessous.


48511 Services urbains de transport en commun

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de services locaux et suburbains de transport en commun. Ces services peuvent nécessiter l'utilisation d'un ou de plusieurs modes de transport, y compris le métro léger, le métro, le tramway et l'autobus. Ces établissements fournissent des services de transport suivant des lignes régulières et des horaires établis et permettent aux voyageurs de payer un tarif au déplacement (peu importe qu'ils acceptent d'autres modalités de paiement comme les cartes d'abonnement mensuelles).

Métro, transport en commun urbain, exploitation de Système de transport en commun local et suburbain, mode mixe
Monorail, transport urbain de Système de transport en commun urbain et suburbain, mode mixe
Passagers, exploitation de systèmes de transport en commun urbain et suburbain de Trolley, véhicule frontalier, exploitation de

485110 Services urbains de transport en commun

Voir la description de la classe 48511 ci-dessus.


4852 Transport interurbain et rural par autocar

Voir la description de la classe 48521 ci-dessous.


48521 Transport interurbain et rural par autocar

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de voyageurs essentiellement par autocar et à l'extérieur d'une municipalité donnée et de sa banlieue. Ces établissements fournissent des services de transport suivant des lignes régulières et des horaires établis et exigent un tarif au déplacement.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
485210 Transport interurbain et rural par autocar

Voir la description de la classe 48521 ci-dessus.


4853 Services de taxi et de limousine

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de voyageurs par taxi et par limousine.


48531 Services de taxi

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de voyageurs par taxi (soient les automobiles, exception faite des limousines) n'ayant pas à suivre des horaires ou des itinéraires réguliers. Sont compris dans cette classe les particuliers et les sociétés propriétaires de parcs de taxis qui fournissent les services de répartition, peu importe la façon dont les chauffeurs sont rémunérés, qu'ils soient salariés ou qu'ils louent leur véhicule. Sont également compris les propriétaires-chauffeurs de taxis.


485310 Services de taxi

Voir la description de la classe 48531 ci-dessus.


48532 Services de limousine

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de voyageurs par limousine.

Automobiles, location d', avec chauffeur (sauf taxi) Limousines avec chauffeur, location de
Corbillards avec chauffeur, location de

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
485320 Services de limousine

Voir la description de la classe 48532 ci-dessus.


4854 Transport scolaire et transport d'employés par autobus

Voir la description de la classe 48541 ci-dessous.


48541 Transport scolaire et transport d'employés par autobus

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport scolaire et de transport d'employés par autobus ou autres véhicules à moteur. Ces établissements fournissent des services de transport suivant des lignes régulières et des horaires établis, mais n'exigent pas un tarif au déplacement.


485410 Transport scolaire et transport d'employés par autobus

Voir la description de la classe 48541 ci-dessus.


4855 Services d'autobus nolisés

Voir la description de la classe 48551 ci-dessous.


48551 Services d'autobus nolisés

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services d'autobus nolisés. Ces établissements fournissent des services de transport qui ne suivent pas des lignes régulières et des horaires établis, et louent des véhicules entiers plutôt que des sièges.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
485510 Services d'autobus nolisés

Voir la description de la classe 48551 ci-dessus.


4859 Autres services de transport en commun et de transport terrestre de voyageurs

Voir la description de la classe 48599 ci-dessous.


48599 Autres services de transport en commun et de transport terrestre de voyageurs

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services de navette desservant les aéroports et d'autres installations similaires, des services de transport adapté et d'autres services de transport en commun et de transport terrestre de voyageurs. Les services de navette rangés dans cette classe utilisent des minibus et des autobus comme moyens de transport. Ils suivent généralement des lignes régulières et desservent des hôtels et des transporteurs donnés. Les établissements de services de transport adapté utilisent des véhicules classiques ou des véhicules spécialement aménagés pour le transport des personnes atteintes d'incapacité, les personnes âgées et les handicapés.

Co-voiturage Navette (sauf autobus pour employé), services de
Limousines aux aéroports, services réguliers, services de Transport pour passagers aux besoins spéciaux, services de

485990 Autres services de transport en commun et de transport terrestre de voyageurs

Voir la description de la classe 48599 ci-dessus.


486 Transport par pipeline

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de produits par pipeline. Les pipelines sont spécialement conçus pour le transport d'un produit donné. Le pétrole brut, le gaz naturel et les produits pétroliers raffinés sont souvent transportés par pipeline. Le transport par pipeline requiert des systèmes intégrés composés de divers types de pipeline et d'infrastructures auxiliaires comme les postes de pompage, les réseaux de collecte et les installations accessoires d'emmagasinage.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
4861 Transport du pétrole brut par oléoduc

Voir la description de la classe 48611 ci-dessous.


48611 Transport du pétrole brut par oléoduc

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale concerne le transport du pétrole brut par oléoduc.


486110 Transport du pétrole brut par oléoduc

Voir la description de la classe 48611 ci-dessus.


4862 Transport du gaz naturel par gazoduc

Voir la description de la classe 48621 ci-dessous.


48621 Transport du gaz naturel par gazoduc

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale concerne le transport du gaz naturel par gazoduc, des champs de gaz ou des usines de traitement, aux réseaux locaux de distribution.


486210 Transport du gaz naturel par gazoduc

Voir la description de la classe 48621 ci-dessus.


4869 Autres services de transport par pipeline

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale concerne le transport par pipeline.


48691 Transport par pipeline de produits pétroliers raffinés

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale concerne le transport par pipeline de produits pétroliers raffinés.


486910 Transport par pipeline de produits pétroliers raffinés

Voir la description de la classe 48691 ci-dessus.


48699 Tous les autres services de transport par pipeline

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale concerne le transport par pipeline. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent des pipelines à schlamms.


486990 Tous les autres services de transport par pipeline

Voir la description de la classe 48699 ci-dessus.


487 Transport de tourisme et d'agrément

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport d'agrément tels que les croisières de plaisance ou les croisières-restaurants, les excursions en train à vapeur, les randonnées de plaisance en véhicule hippomobile, les tours en hydroglisseur ou en montgolfière. Ces établissements utilisent souvent du matériel de transport suranné ou spécialisé. Les activités offertes se déroulent sur de courtes distances; il s'agit généralement d'excursions d'un jour. Les établissements qui offrent des services d'affrètement de bateaux de pêche sont inclus.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
4871 Transport terrestre de tourisme et d'agrément

Voir la description de la classe 48711 ci-dessous.


48711 Transport terrestre de tourisme et d'agrément

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport terrestre de tourisme et d'agrément tels que les excursions en train à vapeur et les randonnées en véhicule hippomobile.

Cabriolets à traction animale (cheval), visite touristique Transport local par autobus, randonnée et visite touristique (panoramique)
Chemin de fer à crémaillère, randonnée et visite touristique (panoramique) Véhicules à chenilles, service de transport de passagers par, visite touristique
Excursions locales dans un train à vapeur Visites touristiques par véhicule tiré par des humains

487110 Transport terrestre de tourisme et d'agrément

Voir la description de la classe 48711 ci-dessus.


4872 Transport par eau de tourisme et d'agrément

Voir la description de la classe 48721 ci-dessous.


48721 Transport par eau de tourisme et d'agrément

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par eau de tourisme et d'agrément tels que les croisières de plaisance ou les croisières-restaurants et les tours en hydroglisseur. Ces établissements utilisent souvent du matériel de transport suranné ou spécialisé. Les activités offertes se déroulent sur de courtes distances; il s'agit généralement d'excursions d'un jour. Sont compris dans cette classe les établissements qui offrent des services d'affrètement de bateaux de pêche.

Bateaux de louage pour la pêche Excursions, exploitation de bateaux d'
Excursions pour l'observation des baleines Souper-croisières
Visites touristiques portuaires

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
487210 Transport par eau de tourisme et d'agrément

Voir la description de la classe 48721 ci-dessus.


4879 Autres services de transport de tourisme et d'agrément

Voir la description de la classe 48799 ci-dessous.


48799 Autres services de transport de tourisme et d'agrément

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de tourisme et d'agrément. Parmi les services de cette classe, notons : les tours de plaisance en hélicoptère et en montgolfière.

Tours d'hélicoptère, randonnée et visite touristique (panoramique) Tramway aérien, pour randonnées et visites touristiques
Tours de montgolfières Véhicules tractés par câble aérien, visite touristique

487990 Autres services de transport de tourisme et d'agrément

Voir la description de la classe 48799 ci-dessus.


488 Activités de soutien au transport

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services à d'autres établissements de transport. Ces services peuvent être propres à un mode de transport ou multimodaux.


4881 Activités de soutien au transport aérien

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés au secteur du transport aérien.


48811 Opérations aéroportuaires

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'aéroports internationaux, nationaux et d'autres aéroports civils. Parmi les activités d'exploitation d'aéroports, notons : la location de hangars et la prestation de services de contrôle de la circulation aérienne, de manutention des bagages, de manutention du fret et de stationnement des aéronefs. Sont compris dans cette classe les terrains publics d'aviation.


488111 Contrôle de la circulation aérienne

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de contrôle de la circulation aérienne visant à assurer une circulation aérienne sûre, ordonnée et rapide.


488119 Autres opérations aéroportuaires

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est l'exploitation d'aéroports civils.

Aéroport civil, exploitation et entretien d' Manutention de cargaison à l'aéroport
Club d'aviation offrant comme activité primaire des services de champs de vol au grand public Opérations aéroportuaires
Hangar, exploitation d' Piste d'aéroport, service d'entretien

48819 Autres activités de soutien au transport aérien

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés au secteur du transport aérien. Parmi les principales activités de cette classe, notons : l'entretien courant des aéronefs, la réparation et la maintenance des aéronefs (sauf en usine), l'inspection et l'essai des aéronefs.

Aéronef (sauf la transformation et la remise en état à l'usine), service et réparation d' Aéronefs, réparation de rembourrage
Aéronefs, entretien à l'aéroport Entretien d'aéronef, service d' (sauf la transformation et la remise en état à l'usine)
Vérification d'aéronefs, service de

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
488190 Autres activités de soutien au transport aérien

Voir la description de la classe 48819 ci-dessus.


4882 Activités de soutien au transport ferroviaire

Voir la description de la classe 48821 ci-dessous.


48821 Activités de soutien au transport ferroviaire

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés au secteur du transport ferroviaire. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent des complexes ferroviaires et des gares et qui assurent l'entretien des emprises et des ouvrages ferroviaires.

Aiguillages de chemin de fer Nettoyage de wagons de chemin de fer
Chargement et déchargement de conteneurs, chemin de fer, service de Nivelage de grain, wagons de chemin de fer
Chargement et déchargement de wagon de marchandises ferroviaires Réparation de wagon de chemin de fer (sauf reconditionnement de matériel roulant à l'usine)
Emprises et infrastructures ferroviaires, entretien d' Terminus de chemin de fer
Locomotives et wagons de chemin de fer, réparation de Wagons ferroviaires, service de nettoyage de

488210 Activités de soutien au transport ferroviaire

Voir la description de la classe 48821 ci-dessus.


4883 Activités de soutien au transport par eau

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés au secteur du transport par eau.


48831 Opérations portuaires

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à exploiter des installations portuaires et à fournir des services portuaires. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent des phares.

Canal, exploitation de Ports, exploitation de
Jetées, bassins et quais, entretien des Terminus riverain, exploitation de
Phares, exploitation de Voie maritime, exploitation de

488310 Opérations portuaires

Voir la description de la classe 48831 ci-dessus.


48832 Manutention du fret maritime

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services d'arrimage et d'autres services de manutention du fret maritime.

Chargement et déchargement de navires ou bateaux Navire en cale sèche, nettoyage
Manutention des cargaisons

488320 Manutention du fret maritime

Voir la description de la classe 48832 ci-dessus.


48833 Services de navigation pour le transport par eau

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de navigation pour le transport par eau. Parmi les principaux services de navigation, notons : les services de pilotage, d'amarrage et de circulation maritime. Sont compris dans cette classe les établissements qui se consacrent au sauvetage maritime.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
488331 Sauvetage maritime

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale concerne le sauvetage des navires et de leurs cargaisons. Parmi les procédures types de sauvetage, notons : le remorquage de secours, le sauvetage en cas d'échouement et le renflouement de navires coulés.


488332 Pilotage de navire

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de pilotage aux navires lorsqu'ils entrent dans un port ou le quittent ou quand la loi l'exige. La zone dans laquelle les services d'un pilote sont essentiels est généralement désignée par le terme zone de pilotage.


488339 Autres services de navigation pour le transport par eau

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fournir des services de navigation pour le transport par eau.

Amarrage et désamarrage de vaisseaux marins, services d' Rapport du traffic maritime (vaisseau)
Radiophare, navigation de navire, service de Remorqueur, exploitation portuaire, service de

48839 Autres activités de soutien au transport par eau

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par eau. Sont compris dans cette classe les établissements qui effectuent la réparation et l'entretien des navires (hors des chantiers navals) de même que des travaux courants.

Contrôleurs de cargaisons, marine Docks flottants pour la réparation de navires et bateaux
Démontage de navires Réparation et entretien de navire, pas dans un chantier naval
Désincrustation des navires, services de Vérificateurs de cargaisons, marine

488390 Autres activités de soutien au transport par eau

Voir la description de la classe 48839 ci-dessus.


4884 Activités de soutien au transport routier

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés aux établissements de camionnage, aux exploitants d'autobus et à d'autres établissements utilisant le réseau routier.


48841 Remorquage de véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à remorquer les véhicules automobiles. Sont compris dans cette classe les établissements qui fournissent au grand public, au secteur commercial, au secteur du transport et à d'autres secteurs des services de remorquage de véhicules légers et lourds, sur de courtes ou de longues distances. Ces établissements peuvent offrir des services accessoires comme la réparation de pneus, le dépannage-secours et d'autres services routiers de secours.


488410 Remorquage de véhicules automobiles

Voir la description de la classe 48841 ci-dessus.


48849 Autres activités de soutien au transport routier

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services aux établissements de camionnage, aux exploitants d'autobus et à d'autres établissements utilisant le réseau routier. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent les gares routières de marchandises, offrent des services d'inspection et de pesée relatifs au transport par camion et exploitent les routes, ponts et tunnels à péage.

Chargement et déchargement de camion, service de Pilote automobile, service de
Déneigement, routes et ponts, service de transport routier Ponts, tunnel et route, exploitation
Inspection de sécurité pour véhicules commerciaux, sans réparation Signalisation (c.-à-d., contrôle de la circulation), services de
Inspection ou pesage, camionnage, service d' Terminals routiers indépendants, avec ou sans installations d'entretien
Nettoyage de rues, service Terminus d'autobus, exploitation de, indépendant
Pilotage d'automobile, services (c.-à-d., avertissement de convoi exceptionnel)

488490 Autres activités de soutien au transport routier

Voir la description de la classe 48849 ci-dessus.


4885 Intermédiaires en transport de marchandises

Voir la description de la classe 48851 ci-dessous.


48851 Intermédiaires en transport de marchandises

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à agir à titre d'intermédiaires entre les expéditeurs et les transporteurs. Ces établissements sont généralement désignés par les termes «transitaires», «agents maritimes» ou «courtiers en douane». Ces établissements peuvent fournir une combinaison de services touchant différents modes de transport.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
488511 Agences de transport maritime

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale concerne la représentation des sociétés maritimes, la prise en charge des cargaisons et le traitement d'affaires au port au nom des armateurs et des affréteurs.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
488519 Autres intermédiaires en transport de marchandises

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à agir à titre d'intermédiaires entre les expéditeurs et les transporteurs. Ces établissements sont généralement désignés par les termes «transitaires», ou «courtiers en douane». Ces établissements peuvent fournir une combinaison de services touchant différents modes de transport.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
4889 Autres activités de soutien au transport

Voir la description de la classe 48899 ci-dessous.


48899 Autres activités de soutien au transport

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés aux établissements de transport. Sont compris dans cette classe les établissements qui effectuent l'emballage, la mise en caisses et d'autres activités de traitement des marchandises en vue de leur transport.

Arrangement de transport coopératif par auto et wagonnette Liquéfication et regazéification de gaz naturel pour faciliter le transport
Biens transportables, service d'empaquetage et d'emballage de (sauf les biens domestiques usagés) Station d'alimentation du bétail en transit
Conduites, service de (livraison d'autos et de camions) Terminaux de pipelines, exploitation indépendante d'installations de

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
488990 Autres activités de soutien au transport

Voir la description de la classe 48899 ci-dessus.


491 Services postaux

Voir la description de la classe 49111 ci-dessous.


4911 Services postaux

Voir la description de la classe 49111 ci-dessous.


49111 Services postaux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services postaux. Sont compris dans cette classe les bureaux de poste, sauf ceux dont l'activité principale consiste à fournir des services de messageries, et les établissements qui assument une ou plusieurs fonctions des services postaux en vertu d'une entente contractuelle, exception faite de la distribution du courrier en vrac.

Bureau de poste, exploitation de service Postaux à forfait, services
Courrier, livraison privée de (sauf aérienne)

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
491110 Services postaux

Voir la description de la classe 49111 ci-dessus.


492 Messageries et services de messagers

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de messageries ou des services de messagers et de livraison de petits colis à l'intérieur d'une zone urbaine donnée.


4921 Messageries

Voir la description de la classe 49211 ci-dessous.


49211 Messageries

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de messageries par transport aérien, terrestre ou mixte. Sont compris dans cette classe les établissements de messageries relevant des bureaux de poste.

Colis, livraison privée de (sauf aérienne) Messagers, service de
Messager d'un bureau de poste, service de

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
492110 Messageries

Voir la description de la classe 49211 ci-dessus.


4922 Services locaux de messagers et de livraison

Voir la description de la classe 49221 ci-dessous.


49221 Services locaux de messagers et de livraison

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de messagers et de livraison de petits colis à l'intérieur d'une zone urbaine donnée. Sont compris dans cette classe les établissements qui effectuent la livraison de lettres et de documents, comme les documents juridiques, souvent à vélo ou à pied, et la livraison, contre rémunération, de petits colis comme les mets à emporter, les boissons alcoolisées et les produits d'épicerie, généralement par petit camion ou par fourgonnette.

Livraison d'alcool, service de (dial-a-bottle) Livraison locale, petits colis, service de
Livraison et de messagerie à bicyclette, service de Nourritures, livraison de, pour un restaurant

492210 Services locaux de messagers et de livraison

Voir la description de la classe 49221 ci-dessus.


493 Entreposage

Voir la description du groupe 4931 ci-dessous.


4931 Entreposage

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de marchandises diverses, d'installations frigorifiques et d'autres types d'installations d'entreposage. Ces établissements mettent à la disposition de leurs clients des installations d'entreposage de marchandises. Ils ne détiennent pas le titre des marchandises qu'ils manutentionnent. Ces établissements assument la responsabilité de l'entreposage des biens et assurent la sécurité des biens entreposés. Ils peuvent également fournir une gamme de services, souvent appelés services logistiques, relatifs à la distribution des biens des clients. Parmi les services logistiques, notons : l'étiquetage, la rupture de charge, le contrôle et la gestion des stocks, les menus travaux de montage, l'entrée et l'exécution des commandes, le conditionnement, la collecte et l'emballage, le marquage et l'étiquetage des prix et l'organisation du transport. Toutefois, les établissements de ce groupe fournissent toujours des services d'entreposage en plus de tout service logistique. En outre, l'entreposage des biens ne doit pas être une activité accessoire à la prestation d'un service tel que le marquage des prix.

Sont compris dans ce groupe les établissements d'entreposage public et d'entreposage à forfait. Les établissements d'entreposage public offrent généralement des services d'entreposage de courte durée, habituellement pour une période de moins de trente jours. L'entreposage à forfait implique généralement un contrat à plus long terme, qui comprend souvent la prestation de services logistiques et la fourniture d'installations spécialisées.

Sont compris dans ce groupe les services d'entrepôt de douane et les entrepôts situés en zone franche. Toutefois, les services d'entreposage essentiellement liés à l'octroi de crédit sont exclus.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
49311 Entreposage général

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage public et d'entreposage à forfait de marchandises diverses. Ces établissements manutentionnent des marchandises en conteneurs, comme les caisses, tonneaux et fûts, à l'aide d'appareils tels que les lève-palettes, les palettes et les bâtis de chargement. Ils ne se spécialisent pas dans la manutention d'un type particulier de produits.

Entreposage et emmagasinage général Entrepôt de stockage (douane), marchandises générales

493110 Entreposage général

Voir la description de la classe 49311 ci-dessus.


49312 Entreposage frigorifique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage frigorifique. Ces établissements fournissent des services d'entreposage public et d'entreposage à forfait et font appel à du matériel conçu pour conserver les marchandises congelées ou réfrigérées. Outre les services d'entreposage généralement offerts par les établissements de ce groupe, notons : la congélation par soufflage, la décongélation partielle et l'entreposage sous atmosphère modifiée. Sont compris dans cette classe les établissements qui fournissent des services d'entreposage des fourrures destinées au commerce.

Casiers frigorifiques, service de (sauf entreposage personnel) Entreposage réfrigéré
Entreposage frigorifique en douane, service d'

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
493120 Entreposage frigorifique

Voir la description de la classe 49312 ci-dessus.


49313 Entreposage de produits agricoles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de produits agricoles, sauf les installations frigorifiques. Sont compris dans cette classe les élévateurs à grains qui servent essentiellement à l'entreposage.

Cave à pommes de terre Produits de la ferme, entreposage et emmagasinage, autre que l'entreposage à froid
Fèves, nettoyage et emmagasinage Silo à grain (entreposage seulement)
Tabacs, emmagasinage, entreposage

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
493130 Entreposage de produits agricoles

Voir la description de la classe 49313 ci-dessus.


49319 Autres activités d'entreposage

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage. Ces établissements exploitent des installations et du matériel conçus pour la manutention d'un produit particulier, par exemple l'entreposage de longue durée d'automobiles, l'entreposage du pétrole en cavités salines et l'entreposage du whisky.

Biens domestiques, entreposage et emmagasinage, sans camionnage local Entreposage à long terme d'automobiles
Chantier forestier, entreposage Entreposage du whisky
Pétrole et essence, cavernes d'emmagasinage de (en location)

493190 Autres activités d'entreposage

Voir la description de la classe 49319 ci-dessus.





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