Ce secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de personnes et de marchandises, des services d'entreposage des marchandises et des services liés au transport et à l'entreposage. Les modes de transport visés sont le transport routier (transport par camion, transport en commun et transport terrestre de voyageurs), le transport ferroviaire, le transport par eau, le transport aérien et le transport par pipeline. Ces catégories sont subdivisées selon les modes d'organisation des établissements par les entreprises. Sont compris dans ce secteur les bureaux de poste nationaux et les établissements de messageries qui, eux aussi, transportent des marchandises. Les établissements d'entreposage sont répartis selon le type de service offert et le genre d'installations.

Bon nombre des établissements de ce secteur sont organisés en réseaux, leurs activités, leurs employés et leurs installations étant répartis sur un vaste territoire.

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir pour compte d'autrui des services de transport public de personnes et de marchandises par aéronef, notamment par avion et par hélicoptère.

Voir la description de la classe 48111 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de passagers et de marchandises par aéronef, sur des routes régulières et des vols réguliers. Les établissements de cette classe disposent d'une marge de manoeuvre moins grande que les établissements du groupe 4812, Transport aérien non régulier quant au choix des aéroports, aux heures d'exploitation, aux facteurs de charge et à des facteurs similaires d'exploitation.

Voir la description de la classe 48111 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48121 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien non régulier de passagers et/ou de marchandises. Les établissements de cette classe disposent d'une marge de manoeuvre plus grande que les établissements du groupe 4811, Transport aérien régulier, quant au choix des aéroports, aux heures d'exploitation, aux facteurs de charge et à des facteurs similaires d'exploitation. Les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien ou de vols spécialisés au moyen de petits aéronefs polyvalents sont inclus.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport aérien non régulier de passagers et/ou de marchandises, moyennant un droit calculé en fonction de la distance parcourue ou du nombre d'heures de vol.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir une combinaison de services de vol, sans prédominance d'un service en particulier. Ces établissements utilisent de petits aéronefs polyvalents. Il peut s'agir de services spécialisés tels que la photographie aérienne, l'épandage par avion, la lutte contre les incendies de forêts, le transport par ambulance aérienne, le remorquage de banderoles publicitaires, l'inscription en fumée et la production de rapports de circulation du haut des airs, ou de services généraux de transport aérien de passagers et de marchandises.

Voir la description de la classe 48211 ci-dessous.

Voir la description de la classe 48211 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de chemins de fer. Sont compris dans cette classe les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport ferroviaire de longue distance ou sur ligne principale, de courte distance, et des services de transport ferroviaire de voyageurs.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de chemins de fer destinés au transport de marchandises sur une ligne qui ne fait pas partie d'un réseau ferroviaire. Les lignes ferroviaires de courte distance permettent généralement de transporter les marchandises provenant d'un ou de plusieurs lieux à un autre lieu sur le grand réseau de transport, habituellement une ligne ferroviaire principale, mais aussi à un point de transbordement pour les acheminer par un autre mode de transport.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de chemins de fer destinés au transport de marchandises sur un réseau ferroviaire de lignes principales. Un réseau ferroviaire de lignes principales est un système généralement composé d'une ou de plusieurs grandes lignes qui se ramifient en un réseau de branches secondaires. Les lignes secondaires peuvent faire partie de l'établissement qui exploite les lignes principales ou appartenir à des établissements distincts de transport ferroviaire de marchandises sur de courtes distances.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport ferroviaire de voyageurs.

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par eau de passagers et de marchandises à l'aide d'un matériel conçu à cet effet.

Voir la description de la classe 48311 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs pour les marchandises et les passagers. On considère que la Voie maritime du Saint-Laurent fait partie des Grands Lacs. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent des navires de croisière hauturiers.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs pour les marchandises et les passagers. On considère que la Voie maritime du Saint-Laurent fait partie des Grands Lacs. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent les navires de croisière hauturiers.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de traversiers servant au transport hauturier, côtier et sur les Grands Lacs de passagers et de marchandises à bord de véhicules motorisés et autopropulsés.

Voir la description de la classe 48321 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de marchandises et de passagers sur les eaux intérieures. Sont compris dans cette classe les services de transport dans les ports.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de marchandises et de passagers sur les eaux intérieures, exception faite du transport par traversier.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de traversiers sur les eaux intérieures, y compris les traversiers exploités dans les ports.

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de marchandises par camion. Ces établissements peuvent transporter des marchandises diverses ou des marchandises spéciales. Les marchandises spéciales sont celles qui, en raison de leur taille, de leur poids, de leur forme ou d'autres caractéristiques, doivent être transportées à l'aide d'un matériel spécialisé. Les établissements peuvent exercer leurs activités localement, soit à l'intérieur d'une région métropolitaine et de ses faubourgs, ou sur de longues distances, soit d'une région métropolitaine à l'autre.

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de marchandises diverses localement ou sur de longues distances. Le transport par camion de marchandises diverses ne nécessite pas le recours à un matériel spécialisé. Les camions utilisés peuvent transporter une vaste gamme de marchandises. En règle générale, les marchandises sont palettisées et transportées dans une caisse, un conteneur ou une semi-remorque fourgon.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion de marchandises diverses. Ces établissements offrent principalement des services de transport par camion à l'intérieur d'une région métropolitaine et de ses faubourgs.

Voir la description de la classe 48411 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de marchandises diverses sur de longues distances. Ces établissements offrent principalement des services de transport par camion d'une région métropolitaine à l'autre.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de charges complètes de marchandises diverses sur de longues distances. Les charges complètes sont généralement constituées de marchandises d'un seul expéditeur, transportées par camion directement d'un point d'origine à une ou plusieurs destinations.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de charges partielles de marchandises diverses sur de longues distances. Les transporteurs de charges partielles se caractérisent par l'utilisation de terminaux routiers pour le groupage des marchandises, provenant généralement de plusieurs expéditeurs, en un seul envoi en vue du transport routier à partir d'un terminal de préparation des chargements jusqu'à un terminal de dégroupage, où les charges sont triées et réacheminées pour être livrées.

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de marchandises spéciales. Ces établissements transportent des articles qui, en raison de leur taille, de leur poids, de leur forme ou d'autres caractéristiques, doivent être acheminées à l'aide d'un matériel spécialisé. Parmi les principaux types de matériel spécialisé, notons : les citernes routières, les camions et remorques à benne, les fourgons réfrigérants et les remorques de véhicules à moteur. Sont compris dans ce groupe les établissements qui transportent des biens usagés de maison et de bureau.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à transporter par camion des biens usagés de maison et de bureau sur de courtes ou de longues distances. Sont compris dans cette classe les établissements qui transportent du matériel institutionnel usagé. Les établissements peuvent faire de l'entreposage à titre d'activité auxiliaire sauf pour les meubles neufs.

Voir la description de la classe 48421 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion à l'aide d'un matériel spécialisé. Les établissements de transport local par camion offrent des services de transport à l'intérieur d'une région métropolitaine donnée.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion de vrac liquide. Ces établissements utilisent des citernes routières (qui peuvent être réfrigérées) pour transporter des marchandises comme le lait, l'eau, les produits chimiques et les produits pétroliers.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion de vrac solide. Ces établissements utilisent des camions et des remorques à benne, des citernes routières, des camions à trémie et des véhicules similaires pour transporter des marchandises comme le sable, le gravier, la neige, les poudres chimiques et les minerais.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion de produits forestiers, y compris le bois de grume, les copeaux de bois et le bois débité.

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport local par camion à l'aide d'un matériel spécialisé.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion sur de longues distances à l'aide d'un matériel spécialisé. Les établissements de transport par camion sur de longues distances offrent des services de transport d'une région métropolitaine à l'autre.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de vrac liquide sur de longues distances. Ces établissements utilisent des citernes routières (qui peuvent être réfrigérées) pour transporter des marchandises comme les produits chimiques et les produits pétroliers.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de vrac solide sur de longues distances. Ces établissements utilisent des camions et des remorques à benne, des citernes routières, des camions à trémie et des véhicules similaires pour transporter des marchandises comme le sable, le gravier, les poudres chimiques et les minerais.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion de produits forestiers, y compris le bois de grume, les copeaux de bois et le bois débité, sur de longues distances.

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par camion sur de longues distances à l'aide d'un matériel spécialisé. Parmi les principaux types de camions utilisés par ces établissements, notons : les fourgons réfrigérants et les remorques de véhicules à moteur.

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir une diversité de services de transport de voyageurs à l'aide d'un matériel conçu à cet effet. Ces activités se distinguent les unes des autres en fonction de facteurs tels que l'établissement d'horaires fixes, d'itinéraires fixes et de tarifs au siège ou au véhicule.

Voir la description de la classe 48511 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation de services locaux et suburbains de transport en commun. Ces services peuvent nécessiter l'utilisation d'un ou de plusieurs modes de transport, y compris le métro léger, le métro, le tramway et l'autobus. Ces établissements fournissent des services de transport suivant des lignes régulières et des horaires établis et permettent aux voyageurs de payer un tarif au déplacement (peu importe qu'ils acceptent d'autres modalités de paiement comme les cartes d'abonnement mensuelles).

Voir la description de la classe 48511 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48521 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de voyageurs essentiellement par autocar et à l'extérieur d'une municipalité donnée et de sa banlieue. Ces établissements fournissent des services de transport suivant des lignes régulières et des horaires établis et exigent un tarif au déplacement.

Voir la description de la classe 48521 ci-dessus.

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de voyageurs par taxi et par limousine.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de voyageurs par taxi (soient les automobiles, exception faite des limousines) n'ayant pas à suivre des horaires ou des itinéraires réguliers. Sont compris dans cette classe les particuliers et les sociétés propriétaires de parcs de taxis qui fournissent les services de répartition, peu importe la façon dont les chauffeurs sont rémunérés, qu'ils soient salariés ou qu'ils louent leur véhicule. Sont également compris les propriétaires-chauffeurs de taxis.

Voir la description de la classe 48531 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de voyageurs par limousine.

Voir la description de la classe 48532 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48541 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport scolaire et de transport d'employés par autobus ou autres véhicules à moteur. Ces établissements fournissent des services de transport suivant des lignes régulières et des horaires établis, mais n'exigent pas un tarif au déplacement.

Voir la description de la classe 48541 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48551 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services d'autobus nolisés. Ces établissements fournissent des services de transport qui ne suivent pas des lignes régulières et des horaires établis, et louent des véhicules entiers plutôt que des sièges.

Voir la description de la classe 48551 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48599 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services de navette desservant les aéroports et d'autres installations similaires, des services de transport adapté et d'autres services de transport en commun et de transport terrestre de voyageurs. Les services de navette rangés dans cette classe utilisent des minibus et des autobus comme moyens de transport. Ils suivent généralement des lignes régulières et desservent des hôtels et des transporteurs donnés. Les établissements de services de transport adapté utilisent des véhicules classiques ou des véhicules spécialement aménagés pour le transport des personnes atteintes d'incapacité, les personnes âgées et les handicapés.

Voir la description de la classe 48599 ci-dessus.

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de produits par pipeline. Les pipelines sont spécialement conçus pour le transport d'un produit donné. Le pétrole brut, le gaz naturel et les produits pétroliers raffinés sont souvent transportés par pipeline. Le transport par pipeline requiert des systèmes intégrés composés de divers types de pipeline et d'infrastructures auxiliaires comme les postes de pompage, les réseaux de collecte et les installations accessoires d'emmagasinage.

Voir la description de la classe 48611 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale concerne le transport du pétrole brut par oléoduc.

Voir la description de la classe 48611 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48621 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale concerne le transport du gaz naturel par gazoduc, des champs de gaz ou des usines de traitement, aux réseaux locaux de distribution.

Voir la description de la classe 48621 ci-dessus.

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale concerne le transport par pipeline.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale concerne le transport par pipeline de produits pétroliers raffinés.

Voir la description de la classe 48691 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale concerne le transport par pipeline. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent des pipelines à schlamms.

Voir la description de la classe 48699 ci-dessus.

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport d'agrément tels que les croisières de plaisance ou les croisières-restaurants, les excursions en train à vapeur, les randonnées de plaisance en véhicule hippomobile, les tours en hydroglisseur ou en montgolfière. Ces établissements utilisent souvent du matériel de transport suranné ou spécialisé. Les activités offertes se déroulent sur de courtes distances; il s'agit généralement d'excursions d'un jour. Les établissements qui offrent des services d'affrètement de bateaux de pêche sont inclus.

Voir la description de la classe 48711 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport terrestre de tourisme et d'agrément tels que les excursions en train à vapeur et les randonnées en véhicule hippomobile.

Voir la description de la classe 48711 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48721 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par eau de tourisme et d'agrément tels que les croisières de plaisance ou les croisières-restaurants et les tours en hydroglisseur. Ces établissements utilisent souvent du matériel de transport suranné ou spécialisé. Les activités offertes se déroulent sur de courtes distances; il s'agit généralement d'excursions d'un jour. Sont compris dans cette classe les établissements qui offrent des services d'affrètement de bateaux de pêche.

Voir la description de la classe 48721 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48799 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport de tourisme et d'agrément. Parmi les services de cette classe, notons : les tours de plaisance en hélicoptère et en montgolfière.

Voir la description de la classe 48799 ci-dessus.

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services à d'autres établissements de transport. Ces services peuvent être propres à un mode de transport ou multimodaux.

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés au secteur du transport aérien.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'aéroports internationaux, nationaux et d'autres aéroports civils. Parmi les activités d'exploitation d'aéroports, notons : la location de hangars et la prestation de services de contrôle de la circulation aérienne, de manutention des bagages, de manutention du fret et de stationnement des aéronefs. Sont compris dans cette classe les terrains publics d'aviation.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de contrôle de la circulation aérienne visant à assurer une circulation aérienne sûre, ordonnée et rapide.

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est l'exploitation d'aéroports civils.

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés au secteur du transport aérien. Parmi les principales activités de cette classe, notons : l'entretien courant des aéronefs, la réparation et la maintenance des aéronefs (sauf en usine), l'inspection et l'essai des aéronefs.

Voir la description de la classe 48819 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48821 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés au secteur du transport ferroviaire. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent des complexes ferroviaires et des gares et qui assurent l'entretien des emprises et des ouvrages ferroviaires.

Voir la description de la classe 48821 ci-dessus.

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés au secteur du transport par eau.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à exploiter des installations portuaires et à fournir des services portuaires. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent des phares.

Voir la description de la classe 48831 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services d'arrimage et d'autres services de manutention du fret maritime.

Voir la description de la classe 48832 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de navigation pour le transport par eau. Parmi les principaux services de navigation, notons : les services de pilotage, d'amarrage et de circulation maritime. Sont compris dans cette classe les établissements qui se consacrent au sauvetage maritime.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale concerne le sauvetage des navires et de leurs cargaisons. Parmi les procédures types de sauvetage, notons : le remorquage de secours, le sauvetage en cas d'échouement et le renflouement de navires coulés.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de pilotage aux navires lorsqu'ils entrent dans un port ou le quittent ou quand la loi l'exige. La zone dans laquelle les services d'un pilote sont essentiels est généralement désignée par le terme zone de pilotage.

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fournir des services de navigation pour le transport par eau.

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services de transport par eau. Sont compris dans cette classe les établissements qui effectuent la réparation et l'entretien des navires (hors des chantiers navals) de même que des travaux courants.

Voir la description de la classe 48839 ci-dessus.

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés aux établissements de camionnage, aux exploitants d'autobus et à d'autres établissements utilisant le réseau routier.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à remorquer les véhicules automobiles. Sont compris dans cette classe les établissements qui fournissent au grand public, au secteur commercial, au secteur du transport et à d'autres secteurs des services de remorquage de véhicules légers et lourds, sur de courtes ou de longues distances. Ces établissements peuvent offrir des services accessoires comme la réparation de pneus, le dépannage-secours et d'autres services routiers de secours.

Voir la description de la classe 48841 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services aux établissements de camionnage, aux exploitants d'autobus et à d'autres établissements utilisant le réseau routier. Sont compris dans cette classe les établissements qui exploitent les gares routières de marchandises, offrent des services d'inspection et de pesée relatifs au transport par camion et exploitent les routes, ponts et tunnels à péage.

Voir la description de la classe 48849 ci-dessus.

Voir la description de la classe 48851 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à agir à titre d'intermédiaires entre les expéditeurs et les transporteurs. Ces établissements sont généralement désignés par les termes «transitaires», «agents maritimes» ou «courtiers en douane». Ces établissements peuvent fournir une combinaison de services touchant différents modes de transport.

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale concerne la représentation des sociétés maritimes, la prise en charge des cargaisons et le traitement d'affaires au port au nom des armateurs et des affréteurs.

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à agir à titre d'intermédiaires entre les expéditeurs et les transporteurs. Ces établissements sont généralement désignés par les termes «transitaires», ou «courtiers en douane». Ces établissements peuvent fournir une combinaison de services touchant différents modes de transport.

Voir la description de la classe 48899 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services spécialisés aux établissements de transport. Sont compris dans cette classe les établissements qui effectuent l'emballage, la mise en caisses et d'autres activités de traitement des marchandises en vue de leur transport.

Voir la description de la classe 48899 ci-dessus.

Voir la description de la classe 49111 ci-dessous.

Voir la description de la classe 49111 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services postaux. Sont compris dans cette classe les bureaux de poste, sauf ceux dont l'activité principale consiste à fournir des services de messageries, et les établissements qui assument une ou plusieurs fonctions des services postaux en vertu d'une entente contractuelle, exception faite de la distribution du courrier en vrac.

Voir la description de la classe 49111 ci-dessus.

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de messageries ou des services de messagers et de livraison de petits colis à l'intérieur d'une zone urbaine donnée.

Voir la description de la classe 49211 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de messageries par transport aérien, terrestre ou mixte. Sont compris dans cette classe les établissements de messageries relevant des bureaux de poste.

Voir la description de la classe 49211 ci-dessus.

Voir la description de la classe 49221 ci-dessous.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de messagers et de livraison de petits colis à l'intérieur d'une zone urbaine donnée. Sont compris dans cette classe les établissements qui effectuent la livraison de lettres et de documents, comme les documents juridiques, souvent à vélo ou à pied, et la livraison, contre rémunération, de petits colis comme les mets à emporter, les boissons alcoolisées et les produits d'épicerie, généralement par petit camion ou par fourgonnette.

Voir la description de la classe 49221 ci-dessus.

Voir la description du groupe 4931 ci-dessous.

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de marchandises diverses, d'installations frigorifiques et d'autres types d'installations d'entreposage. Ces établissements mettent à la disposition de leurs clients des installations d'entreposage de marchandises. Ils ne détiennent pas le titre des marchandises qu'ils manutentionnent. Ces établissements assument la responsabilité de l'entreposage des biens et assurent la sécurité des biens entreposés. Ils peuvent également fournir une gamme de services, souvent appelés services logistiques, relatifs à la distribution des biens des clients. Parmi les services logistiques, notons : l'étiquetage, la rupture de charge, le contrôle et la gestion des stocks, les menus travaux de montage, l'entrée et l'exécution des commandes, le conditionnement, la collecte et l'emballage, le marquage et l'étiquetage des prix et l'organisation du transport. Toutefois, les établissements de ce groupe fournissent toujours des services d'entreposage en plus de tout service logistique. En outre, l'entreposage des biens ne doit pas être une activité accessoire à la prestation d'un service tel que le marquage des prix.

Sont compris dans ce groupe les établissements d'entreposage public et d'entreposage à forfait. Les établissements d'entreposage public offrent généralement des services d'entreposage de courte durée, habituellement pour une période de moins de trente jours. L'entreposage à forfait implique généralement un contrat à plus long terme, qui comprend souvent la prestation de services logistiques et la fourniture d'installations spécialisées.

Sont compris dans ce groupe les services d'entrepôt de douane et les entrepôts situés en zone franche. Toutefois, les services d'entreposage essentiellement liés à l'octroi de crédit sont exclus.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage public et d'entreposage à forfait de marchandises diverses. Ces établissements manutentionnent des marchandises en conteneurs, comme les caisses, tonneaux et fûts, à l'aide d'appareils tels que les lève-palettes, les palettes et les bâtis de chargement. Ils ne se spécialisent pas dans la manutention d'un type particulier de produits.

Voir la description de la classe 49311 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage frigorifique. Ces établissements fournissent des services d'entreposage public et d'entreposage à forfait et font appel à du matériel conçu pour conserver les marchandises congelées ou réfrigérées. Outre les services d'entreposage généralement offerts par les établissements de ce groupe, notons : la congélation par soufflage, la décongélation partielle et l'entreposage sous atmosphère modifiée. Sont compris dans cette classe les établissements qui fournissent des services d'entreposage des fourrures destinées au commerce.

Voir la description de la classe 49312 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de produits agricoles, sauf les installations frigorifiques. Sont compris dans cette classe les élévateurs à grains qui servent essentiellement à l'entreposage.

Voir la description de la classe 49313 ci-dessus.

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage. Ces établissements exploitent des installations et du matériel conçus pour la manutention d'un produit particulier, par exemple l'entreposage de longue durée d'automobiles, l'entreposage du pétrole en cavités salines et l'entreposage du whisky.

Voir la description de la classe 49319 ci-dessus.