Description: Fabrication.



31-33 Fabrication

Ce secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication des activités telles que : l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment : les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.


311 Fabrication d'aliments

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la production d'aliments destinés à la consommation humaine ou animale.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3111 Fabrication d'aliments pour animaux

Voir la description de la classe 31111 ci-dessous.


31111 Fabrication d'aliments pour animaux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'aliments pour animaux à partir d'ingrédients tels les céréales, les produits de mouture de graines oléagineuses et les produits de viande.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311111 Fabrication d'aliments pour chats et chiens

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'aliments pour chats et chiens.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311119 Fabrication d'autres aliments pour animaux

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication d'aliments pour animaux.

Aliments complets pour bétail, fabrication Pré-mélanges d'aliments pour animaux, fabrication
Foin en cube, fabrication Supplément d'aliments minéraux, fabrication
Nourriture pour animaux domestiques (sauf chiens et chats), fabrication Supplément de nourritures pour animaux (sauf chiens et chats), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3112 Mouture de céréales et de graines oléagineuses

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la mouture de céréales et de graines oléagineuses; le raffinage et le mélange des corps gras et des huiles; et la fabrication de produits pour céréales de petit déjeuner.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31121 Minoterie et malterie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : la mouture de céréales ou de légumes; l'usinage, le nettoyage et le glaçage du riz; ou la fabrication du malt. Sont inclus les établissements intégrés qui assurent la mouture et la transformation des produits en mélanges de farine ou de pâte.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311211 Minoterie

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est : la mouture de céréales, de fruits ou de légumes (sauf le riz). Sont inclus les établissements intégrés qui assurent la mouture et la transformation des produits en mélanges de farine ou de pâte.

Farine, moulée et poudre de légumes, fabriqués dans une meunerie Mélanges de farine (p. ex., crêpe, gâteau, biscuit, beigne), fabriqués dans une meunerie
Farine, moulée et poudres de fruits, fabrication Moulins à grain (sauf riz, céréales de déjeuner et aliments pour animaux)
Farine, son, piquant et autres grainages (sauf riz) Pâtes, préparées, fabriquées dans une meunerie

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311214 Usinage du riz et malterie

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est : l'usinage du riz; le nettoyage et le glaçage du riz; la fabrication de farine ou de tourteaux de riz; la fabrication du malt à base d'orge, de seigle ou d'autres céréales.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31122 Amidonnerie et fabrication d'huiles et de graisses végétales

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : la mouture humide du maïs et de légumes; le broyage de graines oléagineuses et de noix de même que l'extraction des huiles; ou la transformation ou le mélange d'huiles et de graisse achetées.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311221 Mouture humide du maïs

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est : la mouture humide du maïs et d'autres légumes. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'amidon.

Amidons pour légume et graine, fabrication Fécule de maïs, fabrication
Édulcorants à base de maïs (p. ex., dextrose, fructose , glucose) extraction de l'amidon du maïs par voie humide Huile de maïs brute et raffinée, fabriquée d'extraction de l'amidon du maïs par voie humide
Sirop de maïs à haute teneur en fructose, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311224 Transformation des graines oléagineuses

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est le broyage des graines oléagineuses et des noix et l'extraction des huiles. Les établissements de cette classe peuvent fabriquer des produits comestibles ou non comestibles.

Huile de noisette des arbres (p. ex., huiles de tung et noyer), fabriquée en usine de trituration Huile et tourteau de soya, fabriqués dans une usine de trituration
Huile et tourteau de colza (navette), fabriqués dans une usine de trituration Margarine, huiles de cuisson et autres huiles et produits gras similaires, fabriqués dans une usine de trituration
Usines de trituration

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311225 Raffinage et mélange d'huiles et de graisses

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est : la fabrication de graisses et d'huiles par la transformation d'huiles brutes ou partiellement raffinées, par exemple pour les désodoriser; ou le mélange de graisses et d'huiles achetées. Les établissements de cette classe peuvent fabriquer des produits comestibles ou non comestibles et peuvent utiliser des graisses et des huiles animales et végétales.

Huile de cuisson, fabriquée de graisses et d'huiles achetées Mélange de matières grasse et d'huiles, achetés
Huile de noisette des arbres (p. ex., huiles de tung et noyer), fabriquée d'huile achetée Régénérération de gras et d'huiles achetées
Hydrogénation d'huiles achetées (soit entièrement ou partiellement) Shortening, fabriqué de graisses et d'huiles achetées
Margarine (y compris imitation), fabriquée de graisses et huiles achetées

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31123 Fabrication de céréales de petit déjeuner

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de céréales de petit déjeuner.

Céréales de déjeuner, fabrication Céréales sèches pour enfants, fabrication
Céréales de déjeuner, prêtes-à-servir, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311230 Fabrication de céréales de petit déjeuner

Voir la description de la classe 31123 ci-dessus.


3113 Fabrication de sucre et de confiseries

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de sucre et de confiseries.


31131 Fabrication de sucre

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de sucre brut, de sirop de sucre et de sucre raffiné à partir de la canne à sucre, du sucre de canne brut ou de la betterave à sucre.

Canne, raffinage du sucre de Sucre de betterave, raffinage du
Mélasse, fabrication Sucre inverti, fabrication
Sucre à glacer, fabrication Sucre, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311310 Fabrication de sucre

Voir la description de la classe 31131 ci-dessus.


31132 Fabrication de chocolat et de confiseries à partir de fèves de cacao

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à décortiquer, à torréfier et à moudre les fèves de cacao pour en fabriquer des produits de chocolaterie et des confiseries chocolatées.

Chocolat, fabriqué de fèves de cacao Fèves de cacao, décorticage, torréfaction et mouture
Confiseries de chocolat, fabriquées de fèves de cacao

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311320 Fabrication de chocolat et de confiseries à partir de fèves de cacao

Voir la description de la classe 31132 ci-dessus.


31133 Fabrication de confiseries à partir de chocolat acheté

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de confiseries chocolatées à partir de chocolat acheté.

Barre de granola enduit de chocolat, fabriquée de chocotal acheté Chocolat, boisson instantanée, fabriquée de chocolat acheté
Barres de chocolat, fabriquées de chocolat acheté Confiseries de chocolat, fabriquées de chocolat acheté
Noix recouverts de chocolat, fabriqués de chocolat acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311330 Fabrication de confiseries à partir de chocolat acheté

Voir la description de la classe 31133 ci-dessus.


31134 Fabrication de confiseries non chocolatées

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de confiseries non chocolatées.

Barre de granola (sauf enduit de chocolat), fabrication Fruits, confits, glacés, cristallisés, fabrication
Barres de bonbon (sauf chocolat), fabrication Gomme à mâcher, fabrication
Bonbons (sauf en chocolat), fabrication Guimauve, fabrication
Boules de maïs éclaté et autres produits de maïs éclaté enrobés de bonbon, fabrication Noix, enrobées de bonbon, fabrication
Pastilles contre la toux (sauf les préparations pharmaceutiques), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311340 Fabrication de confiseries non chocolatées

Voir la description de la classe 31134 ci-dessus.


3114 Mise en conserve de fruits et de légumes et fabrication de spécialités alimentaires

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de fruits et de légumes congelés; la fabrication de plats de résistance et d'accompagnement congelés à partir de divers ingrédients, sauf les fruits de mer; ainsi que la conservation des fruits et légumes par des procédés de marinage, de mise en conserve, de déshydratation et d'autres procédés similaires.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31141 Fabrication d'aliments congelés

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la congélation de fruits et de légumes; la fabrication de plats de résistance et de plats d'accompagnement congelés à partir de divers ingrédients sauf les fruits de mer.

Concentrés de jus de fruits congelés, fabrication Fruits, jus de fruits et de légumes, congelés, fabrication
Entrées et portions individuelles d'aliments congelés (sauf à base de fruits de mer), fabrication Pizza, congelée, fabrication
Fruits et légumes surgelés Pommes frites, congelées, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311410 Fabrication d'aliments congelés

Voir la description de la classe 31141 ci-dessus.


31142 Mise en conserve, marinage et séchage de fruits et de légumes

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la conservation des fruits et des légumes par des procédés de mise en conserve, de marinage, de saumurage et de déshydratation (y compris la lyophilisation). La mise en conserve se fonde sur la stérilisation par la chaleur, le marinage se fait à l'aide de solutions de vinaigre et le saumurage nécessite des solutions salées. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de mélanges secs utilisé dans la fabrication de soupes et de bouillons et de sauces à salade, pourvu qu'ils procèdent à la déshydratation d'au moins un des ingrédients.

Aliments pour bébés (y compris viandes), mise en conserve Ketchup, fabrication
Bouillon, fabriqué dans une sécherie Lyophilisation de fruits et légumes
Confitures et gelées, fabrication Marinage de fruits et de légumes
Fèves au lard, mise en conserve Mélanges à sauce, secs, fabriqués dans une sécherie
Fruits et légumes, déshydratation Mélanges à soupe, fabriqués dans une sécherie
Fruits et légumes, mise en conserve Pâte, mise en conserve de produits à base de
Jus de fruits ou légumes, en conserve , fabrication Préparations (sauf fraiches et congelées), de viande, volaille et autres ingrédients (p. ex., fèves au lard, aliments pour bébés), fabrication
Jus frais, fruits et légumes, fabrication Soupes, mise en conserve (sauf fruits de mer)

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311420 Mise en conserve, marinage et séchage de fruits et de légumes

Voir la description de la classe 31142 ci-dessus.


3115 Fabrication de produits laitiers

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits laitiers. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de succédanés laitiers.


31151 Fabrication de produits laitiers, sauf les produits laitiers congelés

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits laitiers, sauf les produits laitiers congelés. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de succédanés laitiers.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311511 Fabrication du lait de consommation

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de lait et de produits de lait transformé. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de succédanés.

Blanchisseurs à café non laitiers, substituts liquides, fabrication Succédané de lait, fabrication
Crème sure, fabrication Transformation du lait (pasteurisation, homogénéisation, vitaminisation, embouteillage), fabrication
Fromage cottage, fabrication Trempettes à base de crème sure, fabrication
Lait de poule frais, sans alcool, fabrication Yogourt (sauf congelé), fabrication
Nappages fouettés (sauf congelés ou mélange sec), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311515 Fabrication de beurre, de fromage et de produits laitiers secs et concentrés

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de beurre, de fromage et de produits laitiers secs et concentrés. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de succédanés.

Beurre, fabrication Fromage en grains, fabrication
Blanchisseurs à café, substituts secs, fabrication Fromage fondu, fabrication
Fromage (sauf fromage cottage), fabrication Fromage, imitation ou substitut, fabrication
Fromage à tartiner, fabrication Lait condensé, évaporé ou en poudre, fabrication
Trempette à base de fromage, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31152 Fabrication de crème glacée et de desserts congelés

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de crème glacée et d'autres desserts congelés.

Crème glacée, fabrication Lait glacé, fabrication
Desserts congelés au tofu, fabrication Sorbets, fabrication
Sucettes, congelées, parfumées, fruits, poudings et gélatine, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311520 Fabrication de crème glacée et de desserts congelés

Voir la description de la classe 31152 ci-dessus.


3116 Fabrication de produits de viande

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits de viande.


31161 Abattage et transformation d'animaux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : l'abattage d'animaux, y compris la volaille; la préparation de viandes transformées et des sous-produits de viande; la fonte des graisses animales, des os et des déchets de viande.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311611 Abattage d'animaux, sauf les volailles

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'abattage d'animaux, sauf la volaille et le petit gibier. Sont inclus les établissements qui abattent les animaux et qui préparent ensuite les produits de viande.

Abats comestibles (c.-à-d., organes comestibles frais), produits en abattoir Mise en boîte de viande (sauf volaille et petits gibiers), produite en abattoir
Abattoirs (sauf volaille et petits gibiers) Mise en conserve de viande (sauf volaille et petits gibiers), produite en abattoir
Carcasses et demi-carcasses de boeuf, coupes primaires et secondaires, produites en abattoir Saindoux, produit en abattoir
Carcasses et demi-carcasses de mouton, coupes primaires et secondaires, produites en abattoir Saucisses de francfort, saucisses, viandes à sandwich et autres produits de viandes préparés (sauf volaille), produits en abattoir
Carcasses et demi-carcasses de porc, coupes primaires et secondaires, produites en abattoir Viandes (sauf volaille et petits gibiers), congelées, produites en abattoir
Carcasses et demi-carcasses de veau, coupes primaires et secondaires, produites en abattoir

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311614 Fonte des graisses animales et transformation de la viande provenant de carcasses

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est : la fonte des graisses animales, des os et des déchets de viande; la préparation de la viande et des sous-produits de la viande provenant de carcasses. Sont inclus les établissements désignés par le terme installations de traitement de la viande en carton dont l'activité principale est la coupe et l'emballage en série de carcasses achetées.

Farine de viande d'autoclave et d'animaux d'équarissage, produite dans une usine d'équarrissage Saucisses de francfort, saucisses, viandes à sandwich et autres produits similaires, de viande (sauf volaille et petits gibiers), produits à partir de carcasses achetées
Fumage, séchage, saumurage ou salage de viande, fabriqués de carcasse achetée Suif, produit dans une usine d'équarrissage
Jambons, préservés (sauf volaille), fabriqués de carcasse achetée Tourtières (pâtés de viande), congelées, fabriquées de carcasse achetée
Mise en conserve de la viande (sauf volaille, petits gibiers, aliments de bébés et d'animaux), fabriquée de carcasse achetée Usines d'équarrissage
Saucisses (sauf de volaille), fabriquées de carcasse achetée Viande (sauf volaille) en caisse de carton, fabriquée sur une ligne d'assemblage de découpage de carcasses achetées

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311615 Transformation de la volaille

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'abattage de la volaille et du petit gibier ou la préparation de la viande transformée et de sous-produits de la viande de volaille et de petit gibier.

Abattage et taillage de lapins Transformation de la volaille, fraîche, congelée, en conserve ou cuite (sauf aliments de bébés et d'animaux)
Petit gibier, abattage, habillage et conditionnement Viande à déjeuner, volaille, traitement de
Saucisses de volaille, fabrication Volaille, abattage, habillage et conditionnement

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3117 Préparation et conditionnement de poissons et de fruits de mer

Voir la description de la classe 31171 ci-dessous.


31171 Préparation et conditionnement de poissons et de fruits de mer

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : la mise en conserve du poisson et des fruits de mer, y compris les soupes; le fumage, le salage et le séchage du poisson et des fruits de mer; la préparation du poisson frais par l'enlèvement des têtes, des nageoires, des écailles, des arêtes et des entrailles; le décoquillage et le conditionnement des crustacés et des coquillages frais; la transformation des graisses et des huiles d'animaux marins; la congélation du poisson et des fruits de mer. Sont inclus les établissements désignés par le terme usines flottantes qui transforment à leur bord le poison et les fruits de mer.

Congélation du poisson (p. ex., blocs, filets, produits prêts-à-servir) Herbes marines, transformation (p. ex., rhodyménia)
Crustacés et mollusques frais, décorticage et emballage de Mise en conserve du poisson, mollusques et crustacés
Fruits de mer frais, réfrigérés ou congelés, fabrication Navires employés au traitement des fruits de mer
Graisses, huiles et farine de produits marins, fabrication Repas préparés de fruits de mer (p. ex., poisson-frites), congelés, fabrication
Soupe de poisson, crustacés et mollusques, conserverie

311710 Préparation et conditionnement de poissons et de fruits de mer

Voir la description de la classe 31171 ci-dessus.


3118 Boulangeries et fabrication de tortillas

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits de boulangerie, pour la vente au détail, qui ne sont pas destinés à la consommation immédiate


31181 Fabrication de pain et de produits de boulangerie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits de boulangerie à l'exception des biscuits et des craquelins. Les établissements de cette classe peuvent vendre leurs produits à des clients commerciaux ou au détail. Leurs produits ne sont pas destinés à la consommation sur place.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311811 Boulangeries de détail

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits de boulangerie destinés à la vente au détail mais non à la consommation immédiate. Les établissements de cette classe fabriquent des produits de boulangerie à partir de farine et non de mélanges de pâte.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311814 Boulangeries commerciales et fabrication de produits de boulangerie congelés

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits de boulangerie non destinés à la vente au détail. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits de boulangerie congelés.

Beignes, fabriqués dans une boulangerie commerciale Cuisson de gâteaux, dans une boulangerie commerciale
Boulangerie (p. ex., pains, gâteaux, beignets, pâtisseries), congelés, fabriqué dans une boulangerie commerciale, produits de Cuisson de pains, dans une boulangerie commerciale
Brioches, genre pains (p. ex., hamburger, hot dog), fabriquées dans une boulangerie commerciale Pâtisseries (p. ex., Danoises, Françaises), fabriquées dans une boulangerie commerciale
Cuisson de croissants dans une boulangerie commerciale

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31182 Fabrication de biscuits, de craquelins et de pâtes alimentaires

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : la fabrication de biscuits et de craquelins; la préparation de mélanges de farine et de pâte à partir de farines achetées et la fabrication de pâtes alimentaires sèches.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311821 Fabrication de biscuits et de craquelins

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de biscuits, de craquelins, de biscottes et de produits similaires.

Boulangerie, secs (p. ex., biscuits, craquelins, bretzels), fabrication de produits de Craquelins (p. ex., graham, soda), fabrication
Cornets et gauffrettes de crème glacée, fabrication

311822 Fabrication de mélanges de farine et de pâte à partir de farine achetée

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de mélanges de farine ou de pâte préparés à partir de farine achetée.

Croûte de tartes, non-cuites, fabriquées de farine achetée Pâtes réfrigérées ou congelées, fabriquées de farine achetée
Mélanges de farine (p. ex., crêpe, gâteau, biscuit, beigne), fabriqués de farine achetée Pâtisseries, non cuites, réfrigérées et congelées, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311823 Fabrication de pâtes alimentaires sèches

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pâtes alimentaires sèches.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31183 Fabrication de tortillas

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de tortillas.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311830 Fabrication de tortillas

Voir la description de la classe 31183 ci-dessus.


3119 Fabrication d'autres aliments

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale est la fabrication d'aliments.


31191 Fabrication d'aliments à grignoter

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : le salage, le grillage, le séchage, la cuisson ou la mise en conserve de noix; la transformation de céréales ou de graines en aliments à grignoter; la fabrication de beurre d'arachides; la fabrication de croustilles de pommes de terre, de croustilles au maïs, de maïs éclaté, de bretzels durs, de couennes de porc et d'aliments similaires à grignoter.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311911 Fabrication de noix grillées et de beurre d'arachides

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est : le salage, le grillage, le séchage, la cuisson ou la mise en conserve de noix; la transformation de céréales ou de graines en aliments à grignoter; la fabrication de beurre d'arachides.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311919 Fabrication d'autres aliments à grignoter

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication d'aliments à grignoter.

Boucles et soufflés au fromage, fabrication Croustilles de maïs et autres casse-croûte au maïs, fabrication
Bretzels durs, fabrication Croustilles de pommes de terre, fabrication
Couennes de lard, fabrication Maïs éclaté (sauf enrobé de bonbon), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31192 Fabrication de thé et de café

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : la torréfaction du café; la fabrication d'extraits de café et de thé, y compris les produits lyophilisés et instantanés; le mélange de thé; la fabrication de tisanes. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de succédanés de café et de thé.

Café instantané, fabrication Mélange du thé, fabrication
Café torréfié Succédané du café, fabrication
Extraits, essences et préparations de café, fabrication Tisane, fabrication
Extraits, essences et préparations de thé, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311920 Fabrication de thé et de café

Voir la description de la classe 31192 ci-dessus.


31193 Fabrication de sirops et de concentrés aromatisants

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de sirops et de concentrés pour boissons gazeuses et de produits similaires pour distributrices de boissons gazeuses ou pour la préparation de boissons gazeuses.

Bases de boisson, fabrication Matière primaire pour boisson gazeuse, fabrication
Concentrés aromatisants (sauf à base de café), fabrication Sirop de fruits pour aromatisation, fabrication
Sirops pour fontaine distributrice, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311930 Fabrication de sirops et de concentrés aromatisants

Voir la description de la classe 31193 ci-dessus.


31194 Fabrication d'assaisonnements et de vinaigrettes

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vinaigrettes et d'épices.

Assaisonnements alimentaires, fabrication Mélanges et vinaigrettes à salade, fabrication
Cidre, sans alcool, fabrication Moutarde préparée, fabrication
Colorants alimentaires, naturels, fabrication Sauce de soja, fabrication
Épices, mouture et mélange Sauce worcestershire, fabrication
Extraits aromatisants (sauf viande et café), fabrication Sel de table, fabrication
Malt, extrait de, liqueurs et sirops, fabrication Tartinage à sandwich (sauf à base de fromage), fabrication
Mayonnaise, fabrication Trempettes (sauf à base de fromage et de crème sure), fabrication
Mélanges à sauce, secs, fabrication Vinaigre, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
311940 Fabrication d'assaisonnements et de vinaigrettes

Voir la description de la classe 31194 ci-dessus.


31199 Fabrication de tous les autres aliments

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication d'aliments. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication et le conditionnement en vue de la revente à l'unité d'aliments préparés périssables comme les salades, les sandwiches, les repas préparés, les pizzas fraîches, les pâtes alimentaires fraîches et les légumes pelés ou coupés.

Levure, fabrication Poudre à pâte, fabrication
Mélange à soupe, sec, fait d'ingrédients achetés Préparations pour desserts, fabrication
Mélanges à pâtes, fabriqués d'ingrédients secs achetés Repas préparés, périssables, emballés pour revente individuelle
Mélanges à riz, fabriqués d'ingrédients secs achetés Salades fraîches ou réfrigérées, fabrication
Mélanges pour breuvage en poudre (sauf à base de chocolat, lait, café ou thé), fabrication Sirops de table, aromatisés artificiellement, fabrication
Pâtes fraîches, fabrication Tofu (sauf desserts congelés), fabrication
Pizzas fraîches, fabrication Transformation des oeufs

311990 Fabrication de tous les autres aliments

Voir la description de la classe 31199 ci-dessus.


312 Fabrication de boissons et de produits du tabac

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des boissons et des produits du tabac.


3121 Fabrication de boissons

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des boissons.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
31211 Fabrication de boissons gazeuses et de glace

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des boissons gazeuses, de la glace ou de l'eau en bouteille, y compris de l'eau gazeuse naturelle. Les établissements de cette classe qui mettent de l'eau en bouteille la purifient préalablement.

Boissons de fruits (sauf jus), fabrication Eau, purification et embouteillage
Boissons gazeuses, fabrication Glace (sauf glace sèche), fabrication
Thé glacé, embouteillage et conserverie

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
312110 Fabrication de boissons gazeuses et de glace

Voir la description de la classe 31211 ci-dessus.


31212 Brasseries

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la bière brune ou blonde, des liqueurs de malt et de la bière sans alcool.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
312120 Brasseries

Voir la description de la classe 31212 ci-dessus.


31213 Vineries

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du vin ou de l'eau-de-vie à partir de raisins ou d'autres fruits. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste : à cultiver du raisin et à fabriquer du vin; à fabriquer du vin avec du raisin ou d'autres fruits achetés; à mélanger des vins; à distiller de l'eau-de-vie.

Cidre alcoolisé, fabrication Vinerie
Cognac, distillation de Vins de support
Culture intégrée du raisin et fabrication du vin Vins non-alcoolisés, fabrication
Eaux-de-vie de fruits, distillation

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
312130 Vineries

Voir la description de la classe 31213 ci-dessus.


31214 Distilleries

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à distiller des alcools, sauf des eaux-de-vie; à mélanger des alcools; à mélanger des alcools en y ajoutant d'autres ingrédients. Parmi les principaux produits de ces établissements, notons le whisky, le gin, les boissons toniques, la vodka et le rhum.

Alcool éthylique, potable, fabrication Distilleries
Boissons distillées, mélange de (sauf brandy) Lait de poule alcoolisé, fabrication
Boissons mélangées, alcoolisées, fabrication Whisky, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
312140 Distilleries

Voir la description de la classe 31214 ci-dessus.


3122 Fabrication du tabac

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits du tabac.


31221 Écôtage et resséchage des feuilles de tabac

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à écôter ou ressécher du tabac. Ces établissements effectuent le dernier tri, le calibrage, le resséchage, le traitement et l'emballage des feuilles de tabac, et ils vieillissent habituellement le tabac.


312210 Écôtage et resséchage des feuilles de tabac

Voir la description de la classe 31221 ci-dessus.


31222 Fabrication de produits du tabac

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des cigarettes et autres produits du tabac.

Cigarettes, fabrication Tabac à chiquer, à fumer et à priser, fabrication
Cigarettes, imitation de tabac, fabrication Tabac, manufacturés, produits du

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
312220 Fabrication de produits du tabac

Voir la description de la classe 31222 ci-dessus.


313 Usines de textiles

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des filés ou des tissus en textile, ou à faire le finissage de filés, de tissus en textile ou de vêtements. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer à la fois des tissus et des produits en textile, sauf les vêtements tricotés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3131 Usines de fibres, de filés et de fils

Voir la description de la classe 31311 ci-dessous.


31311 Usines de fibres, de filés et de fils

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à filer des fibres; à texturer ou mouliner des filaments de fibre de fabrication humaine ou des filés achetés; à fabriquer du fil pour la couture, le crochet, la broderie, la frivolité et d'autres usages comparables.

Bobinage de fil Moulinage et texturation de filés achetés
Canetage, enroulement, enbobinage et rebobinage de filé Moulinage, retordage ou bobinage de fil continu en soie ou fibre artificielle
Fil de papier, fabrication Sacs ou cordes en chanvre, fabriqués en usine de filature
Filature de filé Usines de fil

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
313110 Usines de fibres, de filés et de fils

Voir la description de la classe 31311 ci-dessus.


3132 Usines de tissus

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des tissus en textile. Les établissements rangés dans ce groupe peuvent effectuer le finissage des tissus qu'ils fabriquent. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer à la fois des tissus et des produits en textile, sauf les vêtements tricotés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
31321 Usines de tissus larges

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à tisser des tissus larges. Les établissements rangés dans cette classe peuvent effectuer le finissage des tissus qu'ils tissent. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits à partir de tissus larges faits sur place.

Couvertures et couvre-lit, fabriqués dans une usine de tissage Tissus larges élastiques, fabrication
Draps et taies d'oreillers, fabriqués dans une usine de tissage Tissus, tissés large, fabrication
Tissage à la main de tissus larges (c.-à-d., plus de 30 cm/12 po. de large) Tricotage de tissus larges, fabrication
Tissage de fibre de verre

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
313210 Usines de tissus larges

Voir la description de la classe 31321 ci-dessus.


31322 Usines de tissus étroits et de broderies Schiffli

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à tisser ou tresser des tissus étroits; à faire mécaniquement de la broderie Schiffli. Les établissements rangés dans cette classe peuvent effectuer le finissage des tissus qu'ils fabriquent. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des fils, des filés et de la corde élastiques gainés de tissu.

Broderie schiffli, fabriquée à la machine, fabrication Lacets (p. ex., souliers), fabrication
Côtelés et tresses, de tissus étroits, fabrication Rubans pour fermetures éclair, fabrication
Étiquettes tissées étroites, fabriquées dans une usine de tissu étroit Rubans, tissés étroitement, fabrication
Fibre de verre, tissage de tissus étroits (c.-à-d., 30 cm/12 po. de large ou moins) Tissage à la main, tissus étroites (c.-à-d., 30 cm/12 po. de large ou plus)
Fil élastique, fil et côte, recouvert-tissu, fabrication Tissage de tissus étroits
Filés d'élastiques, couverts de tissu, fabrication Tressage de tissus étroits

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
313220 Usines de tissus étroits et de broderies Schiffli

Voir la description de la classe 31322 ci-dessus.


31323 Usines de non-tissés

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des non-tissés, en liant et/ou en entrecroisant des fibres. Ils utilisent, seuls ou combinés, des procédés mécaniques, chimiques, thermiques et des solvants. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des feutres aiguilletés. Les établissements rangés dans cette classe peuvent effectuer le finissage des tissus qu'ils fabriquent.

Coussin de tapis, feutre non tissés, fabrication Rembourrage et tampons de textiles, non tissés, fabrication
Feutres, non tissés, fabrication Ruban, non tissé, fabrication
Textiles non tissés, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
313230 Usines de non-tissés

Voir la description de la classe 31323 ci-dessus.


31324 Usines de tricots

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à tricoter des tissus, sur des métiers circulaires (trame) ou à plateau (chaîne). Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste : à fabriquer des tricots à maille double ou simple, des tricots interlock; à fabriquer des tissus de composition spéciale à l'aide des procédés Malimo, Arachné ou d'autres procédés semblables; à fabriquer du tissu maillé; à fabriquer des produits textiles dans des usines de tricotage. Les établissements rangés dans cette classe peuvent effectuer le finissage des tissus qu'ils tricotent.

Couvre-lit et ensembles de literie, fabriqué dans une usine de tricot Serviettes et débarbouillettes fabriquées dans une usine de tricot
Dentelle tricotée, fabrication Tissus à poils ou veloutés, fabriqués dans une usine de tricot
Nappe de filet, fabriquée dans une usine de tricot Tricotage à la main
Rideaux, fabriqués dans une usine de tricot Tricotage de dentelle
Tricotage de tissus

313240 Usines de tricots

Voir la description de la classe 31324 ci-dessus.


3133 Finissage de textiles et de tissus et revêtement de tissus

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à faire le finissage de filés et de fils, de tissus en textile, de produits textiles (à l'exception des tapis et carpettes) et de vêtements; ainsi que la fabrication de tissus enduits ou lamellés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
31331 Finissage de textiles et de tissus

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à faire le finissage de filés et de fils, de tissus en textile, de produits en textile (à l'exception des tapis et carpettes) et de vêtements, non fabriqués dans le même établissement. Cela comprend les opérations suivantes : blanchiment; teinture; impression sur des tissus (rouleau, trame, flocage, plissé); application d'une substance chimique pour imperméabiliser, ignifuger ou imputrescibiliser; finissage mécanique (rétrécissage, calandrage, nappage et délavage). Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à embobiner des filés de même que les établissements, appelés fabricants transformateurs, dont l'activité principale consiste à acheter des tissus écrus et à les faire finir par des entrepreneurs.

Blanchiment de fibres textiles, de fils, de filés ou de tissus Gaufrage de tissus et produits textiles
Blanchiment du produits textiles (incluant vêtements) Grattage aux chardons de tissus textiles
Calandrage de tissus textiles Impression sur tissus textiles
Carbonisage de fibres textiles Lavage abrasif d'habillement
Cardage de fibres textiles Lavage abrasif de tissus textiles
Décatissage de tissus textiles Mercerisage de tissus textiles
Désensimage et peignage de fibres textiles Rétrécissement de tissus textiles et de vêtement
Entreprises d'ennoblissement (c.-à-d., achète le tissu à l'état naturel (écru) et la finition est faite par un entrepreneur) Suédage de tissus textiles
Épincetage et raccommodage de tissus (pour le commerce) Teintures de fibres textiles, de fils, de filés et de tissus
Fil blanchissage, teinture et finition Teintures de vêtements
Finissage chimique de tissus textiles avec retardateur de flammes Traitement antimoisissure de tissus textiles, finition
Finissage chimique de tissus textiles pour apprêtage hydrofuge d'étoffes

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
313310 Finissage de textiles et de tissus

Voir la description de la classe 31331 ci-dessus.


31332 Revêtement de tissus

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des tissus enduits, imprégnés ou laminés, et à soumettre des textiles ou des vêtements à des procédés de finition spéciaux, tels que le revêtement, le laminage, le caoutchoutage, le vernissage, le cirage et d'autres procédés semblables.

Caoutchoutage de tissus textiles et habillement Métallisation de tissus
Cirage de tissus et vêtements Stratification du tissu
Huilage ou imperméabilisation de tissus textiles et vêtements Vernissage de tissus et vêtements
Impression et enduit de tissus

313320 Revêtement de tissus

Voir la description de la classe 31332 ci-dessus.


314 Usines de produits textiles

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits textiles, sauf les vêtements.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3141 Usines de textiles domestiques

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer tapis et carpettes, rideaux et linge de maison.


31411 Usines de tapis et de carpettes

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer tapis et carpettes, y compris les tapis et carpettes tuftés, tissés et aiguilletés; à en faire la finition. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des paillassons ou des produits semblables.

Paillassons, carpettes et tapis, fabriqués dans une usine à tapis Teinture et apprêt de tapis et carpettes tuftés, fabrication
Paillassons, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
314110 Usines de tapis et de carpettes

Voir la description de la classe 31411 ci-dessus.


31412 Usines de rideaux et de linge de maison

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer rideaux, tentures, linge de maison et autres accessoires de maison tels que couvertures, courtepointes, draps, nappes, serviettes et rideaux de douche, à partir de matériaux achetés.

Couvertures, fabriquées de tissu acheté Nappes, fabriquées de tissu acheté
Couvre-lits et articles de literie, fabriqués de tissu acheté Rideaux de douche, fabriqués de tissu acheté
Draps, fabriqués de tissu acheté Rideaux pour fenêtre, fabriqués de tissu acheté
Housses et protecteurs (p. ex., matelas, planche à repasser, table), fabriqués de tissu acheté Serviettes en textile, fabriquées de tissu acheté
Serviettes et débarbouillettes, fabriquées de tissu acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
314120 Usines de rideaux et de linge de maison

Voir la description de la classe 31412 ci-dessus.


3149 Usines d'autres produits textiles

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits textiles.


31491 Usines de sacs en textile et de grosse toile

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des sacs en textile, comme les sacs de transport et d'autres sacs à usage industriel; ou des produits à base de grosse toile ou de substituts de la toile, comme les bâches et les tentes.

Bâches, fabriquées de tissu acheté Sacs fabriqués de matériel tissé ou tricoté, acheté
Canevas pour auvents, fabrication Sacs pour le transport en textile, fabrication
Sacs de grain et de nouriture, fabriqués de matériel tissé ou tricoté, acheté Stores de canevas, fabrication
Sacs de paquetage en toile, fabrication Tentes, fabriquées de tissu acheté
Sacs et autres sacs industriels, fabrication Tissus pour stores à mailles sautées, fabriqués de tissu acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
314910 Usines de sacs en textile et de grosse toile

Voir la description de la classe 31491 ci-dessus.


31499 Usines de tous les autres produits textiles

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits textiles. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste : à effilocher des déchets textiles ou à recycler des textiles d'autres façons; à broder des produits textiles, y compris des vêtements, que ce soit ou non aux termes d'un contrat.

Articles de tissus fait de placage et mailles de chanvre, sauf tissus pour le commerce Écussons en tissus, fabrication
Broderie aérienne, fabrication Filets de pêche et seines, fabrication (sauf la pêche pour le sport)
Broderie sur habillements et ouvrages en matières textiles, travail à forfait Frettage de tapis et carpettes pour le commerce
Calfeutrage, textile, fabriqué de tissu acheté Ligne de pêche, fibre naturelle ou artificielle, fabrication
Corde (sauf en métal), fabrication Sacs de couchage, fabrication
Cordes et tissus pour pneus, tout matériel, fabrication Tapis de bain et ensembles, textiles, fabriqué de tapis acheté
Couches (sauf couches jetables), fabriquées de tissu acheté Tapis de souris, fabrication
Drapeaux en textile (y compris les pavillons, les banderoles, les étendards et les fanions), fabriqués de tissu acheté Tapis et carpettes fabriqués de tissu acheté
Transformation de déchets textiles

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
314990 Usines de tous les autres produits textiles

Voir la description de la classe 31499 ci-dessus.


315 Fabrication de vêtements

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3151 Usines de tricotage de vêtements

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est le tricotage et finissage de vêtements à partir de filés ou la fabrication de vêtements à partir de tricots fabriqués dans le même établissement. Les établissements rangés dans ce groupe peuvent effectuer le finissage des tissus qu'ils tricotent.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31511 Usines de bas et de chaussettes

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est le tricotage de bas et de chaussettes pour hommes, femmes et enfants. Les établissements rangés dans cette classe peuvent effectuer le finissage des tissus qu'ils tricotent.

Bas-culottes, fabrication Usine de bas et chaussettes
Chaussettes fabriquées dans une usine de tricot

315110 Usines de bas et de chaussettes

Voir la description de la classe 31511 ci-dessus.


31519 Usines d'autres tricotage de vêtements

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est le tricotage de vêtements. Sont compris les établissements dont l'activité principale est le tricotage de gants. Les établissements rangés dans cette classe peuvent effectuer le finissage des tissus qu'ils tricotent.

Chandails, fabriqués dans une usine de tricot Sous-vêtements et vêtements de nuit, fabriqués dans une usine de tricot
Costumes de bain, fabriqués dans une usine de tricot Tee-shirts, fabriqués dans une usine de tricot
Cravates, fabriquées dans une usine de tricot Tuques, fabriquées dans une usine de tricot
Gants, fabriqués dans une usine de tricot

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315190 Usines d'autres tricotage de vêtements

Voir la description de la classe 31519 ci-dessus.


3152 Fabrication de vêtements coupés-cousus

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements à partir de tissus fabriqués dans d'autres établissements.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31521 Fabrication à forfait de vêtements coupés-cousus

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements à partir de fournitures appartenant à d'autres. Ces établissements sont généralement désignés par le terme «entrepreneurs». Cette classe ne comprend que les établissements de fabrication à forfait qui effectuent des opérations de coupe et de couture, comme l'assemblage des manches de chemises.

Confection de boutonnières et revêtement de bouton Entrepreneurs de confection de vêtements, coupé-cousus, à partir de matériels appartenant à d'autres

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315210 Fabrication à forfait de vêtements coupés-cousus

Voir la description de la classe 31521 ci-dessus.


31522 Fabrication de vêtements coupés-cousus pour hommes et garçons

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements pour hommes et garçons à partir de tissus achetés. Sont compris les entrepreneurs à forfait qui assument des fonctions d'entreprise dans le domaine de la fabrication de vêtements, comme l'achat des matières premières, la conception et la préparation des échantillons, l'organisation de la fabrication des vêtements à partir de leurs matières et la commercialisation des vêtements finis.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315221 Fabrication de sous-vêtements et de vêtements de nuit coupés-cousus pour hommes et garçons

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de sous-vêtements et de vêtements de nuit pour hommes et garçons à partir de tissus achetés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315222 Fabrication de complets, de manteaux et de pardessus coupés-cousus pour hommes et garçons

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de complets, de manteaux et de pardessus pour hommes et garçons à partir de tissus achetés. Sont compris les établissements désignés par le terme «tailleur» et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements destinés à la vente au détail pour hommes et garçons.

Complets sur mesure pour hommes et garçons, fabriqués de tissu acheté Tailleur fait sur mesure pour hommes
Paletots, pour hommes et garçons, fabriqués de tissu acheté Uniforme fait sur mesure pour hommes et garçons, fabriqués de tissu acheté
Vestons, genre veste pour complets, hommes, adolescents et garçons, fabriqués de tissu acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315226 Fabrication de chemises coupées-cousues pour hommes et garçons

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de chemises pour hommes et garçons à partir de tissus achetés. Parmi les principaux produits de cette classe canadienne, notons les chemises ajustées et les t-shirts.

Chemises fabriquées sur mesure Tee-shirts, de plein air, hommes et garçons, fabriqués de tissu acheté
Chemises pour hommes, adolescents et garçons, fabriquées de tissu acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315227 Fabrication de pantalons et de jeans coupés-cousus pour hommes et garçons

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pantalons et de jeans pour hommes et garçons à partir de tissus achetés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315229 Fabrication d'autres vêtements coupés-cousus pour hommes et garçons

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements pour hommes et garçons à partir de tissus achetés.

Blousons, hommes, adolescents et garçons, fabriqués de tissu acheté Costumes de ski, pour hommes, adolescents et garçons, fabriqués de tissu acheté
Chandails pour hommes et garçons, fabriqués de tissu acheté Maillots de bain, hommes et garçons, fabriqués de tissu acheté
Tenues d'entraînement, survêtements de sport, hommes, adolescents et garçons, fabriqués de tissu acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31523 Fabrication de vêtements coupés-cousus pour femmes et filles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements pour femmes et filles à partir de tissus achetés. Sont compris les entrepreneurs à forfait qui assument des fonctions d'entreprise dans le domaine de la fabrication de vêtements, comme l'achat des matières premières, la conception et la préparation des échantillons, l'organisation de la fabrication des vêtements à partir de leurs matières et la commercialisation des vêtements finis.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315231 Fabrication de lingerie, de vêtements de détente et de vêtements de nuit coupés-cousus pour femmes et filles

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de lingerie, de vêtements de détente et de vêtements de nuit pour femmes et filles à partir de tissus achetés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315232 Fabrication de blouses et de chemises coupées-cousues pour femmes et filles

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de blouses et de chemises pour femmes et filles à partir de tissus achetés.

Blouses, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriquées de matériel acheté Chandails débardeurs, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté
Blousons d'entraînement, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté Chemises, survêtements, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté
Tee-shirts, survêtements, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315233 Fabrication de robes coupées-cousues pour femmes et filles

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de robes pour femmes et filles à partir de tissus achetés. Sont compris les établissements désignés par le terme «couturiers» et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements destinés à la vente au détail pour femmes et filles.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315234 Fabrication de tailleurs, de manteaux, de vestons ajustés et de jupes coupés-cousus pour femmes et filles

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de tailleurs, de manteaux, de vestons ajustés et de jupes à partir de tissus achetés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315239 Fabrication d'autres vêtements coupés-cousus pour femmes et filles

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements pour femmes et filles à partir de tissus achetés.

Blue jeans, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté Shorts, vêtements d'extérieurs, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté
Chandails, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté Survêtements avec pantalons, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté
Costumes (p. ex., de ski, de natation, de neige, de jeu, de réchauffements et de courses), pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté Survêtements de courses, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté
Costumes de bain, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté Uniformes, vêtements de service, lavables (p. ex., infirmières, servantes, serveuses et laboratoire), pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de tissu acheté
Coupe-vent (sauf en cuir), pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté Vêtements de sport, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqués de matériel acheté
Pantalons, pour dames, jeunes filles et fillettes, fabriqué de matériel acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
31529 Fabrication d'autres vêtements coupés-cousus

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements à partir de tissus achetés.


315291 Fabrication de vêtements coupés-cousus pour bébés

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements pour bébés à partir de tissus achetés. Pour les besoins de la classification, le terme «vêtements pour bébés» désigne les articles pour les jeunes enfants dont la taille n'excède pas 86 centimètres ou les articles de taille inférieure à la désignation canadienne 2X.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315292 Fabrication de vêtements en fourrure et en cuir

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements en fourrure et en cuir.

Chapeaux, en cuir (sauf de sécurité) et en fourrure, fabrication Gants de fourrure, fabrication
Coupe-vents en cuir, fabrication Vestons, en cuir (sauf de sécurité) et en fourrure, fabrication
Vêtements en fourrure et en cuir, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315299 Fabrication de tous les autres vêtements coupés-cousus

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements à partir de tissus achetés.

Costumes (p. ex., loges, mascarade, théâtre), fabriqués de tissu acheté Uniformes d'athlétisme, fabriqués de matériel acheté
Jaquettes d'hôpital, pour chirurgies et patients, fabriqués de tissu acheté Vêtements pour la pluie (c.-à-d., imperméables, non ajustés), fabrication
Léotards, fabriqués de matériel acheté Vêtements religieux, fabriqués de matériel acheté
Ponchos et autres vêtements imperméables similaires, fabriqué de matériel acheté

3159 Fabrication d'accessoires vestimentaires et d'autres vêtements

Voir la description de la classe 31599 ci-dessous.


31599 Fabrication d'accessoires vestimentaires et d'autres vêtements

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de vêtements ou d'accessoires vestimentaires.

Casquettes de baseball, fabrication Gants et mitaines (sauf en caoutchouc, fourrure, de sports et sécurité), fabriqués de matériel acheté
Casquettes et chapeaux (sauf en fourrure et en cuir), fabrication Mouchoirs (sauf papier), fabriqués de tissu acheté
Ceintures de toute matière pour l'habillement, fabrication Tabliers de travail (sauf caoutchouc et plastique), fabriqués de tissu acheté
Doublures de gant (sauf doublures de fourrure), fabriquées de tissu acheté Tabliers, domestiques, fabriqués de tissu acheté
Foulards, capuchons et bandeaux, fabriqués de matériel acheté Tours de cou, fabriqués de matériel acheté
Fournitures et garnitures d'habillement, fabriquées de tissu acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
315990 Fabrication d'accessoires vestimentaires et d'autres vêtements

Voir la description de la classe 31599 ci-dessus.


316 Fabrication de produits en cuir et de produits analogues

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en cuir et des produits analogues.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3161 Tannage et finissage du cuir et des peaux

Voir la description de la classe 31611 ci-dessous.


31611 Tannage et finissage du cuir et des peaux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à tanner, à corroyer, à teinter et à apprêter les peaux d'animaux pour en obtenir du cuir. Les transformateurs de cuir qui achètent des peaux et confient leur transformation en cuir à des sous-traitants sont inclus de même que les établissements dont l'activité principale consiste à apprêter et à teinter la fourrure.


316110 Tannage et finissage du cuir et des peaux

Voir la description de la classe 31611 ci-dessus.


3162 Fabrication de chaussures

Voir la description de la classe 31621 ci-dessous.


31621 Fabrication de chaussures

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des chaussures (y compris les pantoufles et les chaussures de sport) en cuir, en caoutchouc, en plastique ou en d'autres matériaux.

Bottes de patins, sans lames ou roues, fabrication Course, souliers et bottes de, fabrication
Bottes de ski, fabrication Pantoufles, fabrication
Chaussure, fabrication Souliers et bottes de travail, fabrication
Chaussures athlétiques, fabrication Souliers orthopédiques (sauf souliers extensifs), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
316210 Fabrication de chaussures

Voir la description de la classe 31621 ci-dessus.


3169 Fabrication d'autres produits en cuir et produits analogues

Voir la description de la classe 31699 ci-dessous.


31699 Fabrication d'autres produits en cuir et produits analogues

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en cuir et des produits analogues. Parmi les principaux produits de cette classe, notons les valises, les sacs à main et les petits articles qu'une personne transporte habituellement sur elle ou dans un sac à main comme les porte-billets, les porte-clés et les porte-monnaie en cuir ou en d'autres matériaux, sauf en métal précieux.

Articles en cuir vulcanisé, fabrication Pochettes-poudriers, fabrication
Bandes et courroies de cuir pour machinerie, fabrication Portefeuilles, fabrication
Bourses, fabrication Sacs à main, fabrication
Étuis d'instrument de musique, fabrication Selles, harnais et pièces, fabrication
Matière première taillée et crépins de botte et soulier, fabrication Serviettes, fabrication
Matières premières taillées pour bottes et souliers (sauf en caoutchouc), fabrication Valises de toute matière, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
316990 Fabrication d'autres produits en cuir et produits analogues

Voir la description de la classe 31699 ci-dessus.


321 Fabrication de produits en bois

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits à partir du bois. Il comprend trois groupes : les établissements qui scient des billes pour en faire du bois de charpente et des produits semblables, ou qui assurent la préservation de ces produits; ceux qui produisent des articles qui améliorent les caractéristiques naturelles du bois, en fabriquant plaquages, contreplaqués, panneaux en bois reconstitué ou ensembles en bois transformé; et ceux qui fabriquent divers produits en bois, comme la menuiserie préfabriquée.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3211 Scieries et préservation du bois

Voir la description de la classe 32111 ci-dessous.


32111 Scieries et préservation du bois

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des planches, du bois d'échantillon, du bois d'oeuvre, des poteaux à partir de billes et de billons. Ces établissements produisent du bois de charpente qui peut être brut, ou que l'on a raboté à la dégauchisseuse pour en adoucir la surface et pour obtenir des dimensions uniformes. Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des planches, du bois d'échantillon, du bois d'oeuvre, des poteaux, des traverses et des bardeaux à partir de billes et de billons. Ces établissements produisent du bois de charpente qui peut être brut, ou que l'on a raboté à la dégauchisseuse pour en adoucir la surface et pour obtenir des dimensions uniformes. Habituellement, ces produits ne subissent aucune autre opération de transformation ni de façonnage. Sont aussi inclus les établissements qui font la préservation du bois.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321111 Scieries, sauf les usines de bardeaux et de bardeaux de fente

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des planches, du bois d'échantillon, du bois d'oeuvre, des poteaux et des traverses ainsi que des bardages à partir de billes et de billons. Ces établissements produisent du bois de charpente qui peut être brut, ou que l'on a raboté à la dégauchisseuse pour en adoucir la surface et pour obtenir des dimensions uniformes, mais ces produits (exception faite des bardages) ne subissent habituellement aucune autre opération de transformation ni de façonnage.

Bois de construction, brut et aplani, scié à partir des billes Lattes coupées à partir de billes
Bois de dimensions (p. ex., 2x4), scié à partir des billes Revêtement, en bois, fabriqués en usine de sciage
Bois de sciage (produit de scierie), fabrication Sciures et copeaux de bois, produits dans une scierie
Déchiquetage de billots (pas en forêt) Traverses de chemin de fer non traitées, sciées à partir des billes

321112 Usines de bardeaux et de bardeaux de fente

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à scier ou fendre des pièces de bois pour fabriquer des bardeaux.


321114 Préservation du bois

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à traiter le bois de charpente, le contreplaqué, les poteaux et autres produits semblables fabriqués ailleurs, à l'aide de substances qui les protègent contre la pourriture, le feu et les insectes. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à couper aux dimensions et à traiter poteaux, pieux, piquets et produits semblables en bois rond. Le traitement sous pression est la méthode la plus couramment employée. Parmi les produits de préservation les plus communs, notons les composés inorganiques aqueux, comme l'arséniate de cuivre et de chrome et le créosote.


3212 Fabrication de placages, de contreplaqués et de produits en bois reconstitué

Voir la description de la classe 32121 ci-dessous.


32121 Fabrication de placages, de contreplaqués et de produits en bois reconstitué

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des placages et des contreplaqués en bois de feuillu ou de résineux; des éléments de charpente en bois, sauf en bois massif; des panneaux en bois reconstitué. Un placage consiste en une mince feuille de bois d'une épaisseur uniforme que l'on produit en écorçant ou en tranchant des billes. Pour produire du contreplaqué, on colle et comprime ensemble trois feuilles de placage ou plus, habituellement en alternant le sens du grain. Les éléments de charpente en bois sont fabriqués par lamellation et assemblage de pièces de bois selon certains critères techniques. Les panneaux de bois reconstitué sont produits par pression ou à l'aide d'adhésifs et de liants. Les produits en bois lamellé peuvent comporter des couches de matériaux autres que le bois.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321211 Usines de placages et de contreplaqués de feuillus

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des placages et des contreplaqués de feuillus.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321212 Usines de placages et de contreplaqués de résineux

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des placages et des contreplaqués de résineux.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321215 Fabrication de produits de charpente en bois

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des éléments de charpente en bois, autres qu'en bois massif.

Bois de placage laminé, fabrication Panneau de copeaux, fabrication
Bois entrecroisé, fabrication Pièces de charpente, en bois préfabriqués (p. ex., arcs, chevalets, poûtres de soutien de plafond), fabrication
Bois lamellé collé, fabrication Poutres en bois cloué-laminé, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321216 Usines de panneaux de particules et de fibres

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des panneaux de particules et de fibres. Les premiers sont constitués de particules de bois, souvent les résidus d'autres opérations de traitement du bois, retenus ensemble à chaud et par pression avec un liant imperméable. Les seconds sont constitués de fibres de bois, maintenus ensemble complètement ou partiellement par la lignine du bois.


321217 Usines de panneaux de copeaux

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des panneaux de copeaux et des panneaux de particules orientées. Ces produits sont faits de copeaux ou de brins de bois comme le tremble, le peuplier ou le pin des marais, ajoutés à un liant imperméable et maintenus ensemble à chaud et par pression.


3219 Fabrication d'autres produits en bois

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en bois.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
32191 Menuiseries préfabriquées

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à produire de la menuiserie préfabriquée. De façon générale, ces établissements utilisent des machines, telles que dresseuses, dégauchisseuses, tours et toupies pour travailler le bois. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à sécher et dégauchir du bois acheté ailleurs. La menuiserie préfabriquée peut être revêtue d'un autre matériau, par exemple de plastique.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321911 Fabrication de portes et de fenêtres en bois

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des portes, cadres de porte, fenêtres et cadres de fenêtre en bois, qui peuvent ensuite être recouverts de métal ou de plastique.

Cadres et châssis de portes en bois et recouverts de bois, fabrication Persiennes de portes et de fenêtres, en bois et couvertes de bois, fabrication
Cadres et moulures de fenêtres, en bois et couverts de bois, fabrication Portes de garage, en bois, fabrication
Fenêtres à éléments, en bois et couvertes de bois, fabrication Portes en bois et recouvertes de bois, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321919 Fabrication d'autres menuiseries préfabriquées

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des ouvrages de menuiserie. De façon générale, ces établissements utilisent des machines, telles que dresseuses, dégauchisseuses, tours et toupies, pour travailler le bois. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à sécher et dégauchir du bois acheté ailleurs. La menuiserie préfabriquée peut être revêtue d'un autre matériau, par exemple de plastique.

Carreaux de bois, blancs, fabrication Panneaux de bois, fabrication
Clôtures préfabriquées et éléments de clôtures en bois, fabrication Parquets de bois dur, fabrication
Couvertures de sol, en bois dur, fabrication Plinthes de bois, fabrication
Dégauchissage (c.-à-d., planage de bois brut acheté) Rampes d'escalier en bois, fabrication
Escaliers préfabriqués, en bois, fabrication Recouvrement de sol en bois de résineux, fabrication
Moulures en bois, fabrication Tablettes en bois, fabrication
Travail du bois, intérieur et ornemental (p. ex., fenêtres, portes, cadres, parements), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
32192 Fabrication de contenants et de palettes en bois

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des contenants en bois, des éléments de contenant (planchages) prêts à monter, des produits de tonnelier et leurs pièces et des palettes.

Barils en bois, tonnelleries, fabrication Contenants en bois, fabrication
Caisses en bois, fabrication Patins et palettes (en bois ou en bois et métal), fabrication
Contenants (p. ex., panier à fruits, boîtes), fabriqués de placages fabriqués dans le même établissement Tonnellerie en bois, douves, fonds et cercles, sciés ou fendus, fabrication
Contenants de fruits (p. ex., panier, boîtes, caisses en bois), fabrication

321920 Fabrication de contenants et de palettes en bois

Voir la description de la classe 32192 ci-dessus.


32199 Fabrication de tous les autres produits en bois

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en bois.


321991 Préfabrication de maisons (mobiles)

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des maisons mobiles et des bâtiments mobiles d'usage non résidentiel. Ces structures transportables sont posées sur un châssis muni de roues, mais ne sont pas faites pour les déplacements multiples ou constants; on peut les raccorder aux services d'eau et d'égouts.

Bâtiments de classes, mobiles, fabrication Bâtiments mobiles pour chantiers de construction, fabrication
Bâtiments mobiles à usage commercial, fabrication Maisons mobiles, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321992 Préfabrication de bâtiments en bois

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à produire des bâtiments, parties de bâtiment et panneaux en bois préfabriqués. Sont inclus les établissements qui fabriquent, à l'extérieur des chantiers, des bâtiments complets, des parties de bâtiment ou des éléments à monter sur place. Sont aussi inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des cabanes et des maisons en rondins.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
321999 Fabrication de tous les autres produits divers en bois

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en bois.

Articles en bois pyrogravé, fabrication Manches, bois, tournés et façonnés, fabrication
Bols en bois tournés et façonnés, fabrication Pinces à linge en bois, fabrication
Claie de séchage en bois pour le linge, fabrication Poteaux en bois (p. ex., corde à linge, tentes, drapeaux), fabrication (tournés et gravés)
Cure-dents en bois, fabrication Séchage au four du bois de construction
Liège, fabrication, produits en Ustensiles de cuisine en bois (p. ex., ustensiles, rouleaux à pâtisserie), fabrication

322 Fabrication du papier

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pâte à papier, de papier et de produits du papier. La fabrication de pâte consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois, le papier usagé ou d'autres sources de fibres. La fabrication de papier consiste à assembler ces fibres en une feuille. Les produits en papier transformé résultent de diverses opérations de coupe et de façonnage effectuées sur du papier et d'autres matériaux.


3221 Usines de pâte à papier, de papier et de carton

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la pâte à papier, du papier ou du carton, en combinaison ou non avec la transformation du papier.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
32211 Usines de pâte à papier

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la pâte à partir de n'importe quel matériau, par n'importe quel procédé. Ces établissements ne fabriquent pas de papier, mais vendent ou fournissent de la pâte à des établissements de fabrication. Sont inclus les établissements qui transforment les déchets de papier en pâte (usines de «désencrage»).


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322111 Usines de pâte mécanique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la pâte à partir de n'importe quel matériau, par des méthodes mécaniques ou mi-chimiques. Parmi les principaux produits de cette classe canadienne, notons la pâte mécanique (provenant de défibreur), la pâte thermomécanique (PTM) et la pâte mi-chimique.

Pâte mécanique de défibreur, fabrication Pâte semi-chimique, fabrication
Pâte mécanique, fabrication Thermomécanique de pâte à papier, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322112 Usines de pâte chimique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la pâte à partir de n'importe quel matériau, par des moyens chimiques. La pâte kraft est une pâte chimique obtenue après traitement au sulfate ou à la soude. Sont inclus les établissements qui transforment des déchets de papier en pâte.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
32212 Usines de papier

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du papier, mais pas de carton. Sont inclus les établissements qui fabriquent du papier en combinaison avec la fabrication de pâte ou la transformation de papier.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322121 Usines de papier, sauf le papier journal

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du papier autre que du papier journal et du carton. Sont inclus les établissements qui fabriquent du papier (sauf le papier journal) en combinaison avec la fabrication de pâte ou la transformation de papier.

Articles de maison en papier pâte, fabrication Papier d'impression couché, fabrication
Couches, jetables, fabriquées en usine à papier Papier de construction, recouvrements, insulations, imprégnations et feutres séchés, fabriqué dans une usine à papier
Fabrication de produits hygiéniques en papier fait dans l'usine de papier Papier hygiénique, matière première pour (p. ex., pour fabrication de essie-mains, serviettes, tampons), fabrication
Papier à démaquiller, matière première pour, fabriqué dans une usine à papier Papiers fins, matières premières pour, fabrication
Usine à papier (sauf papier journal), et usine de transformation du papier, opération intégrée

322122 Usines de papier journal

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du papier journal, y compris du papier d'impression de pâte mécanique. Sont inclus les établissements qui fabriquent du papier journal en combinaison avec la pâte à papier.

Papier journal de pâte mécanique, fabrication Papier journal, fabrication

32213 Usines de carton

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du carton. Sont inclus les établissements qui fabriquent du carton en combinaison avec la fabrication de pâte ou la transformation de carton.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322130 Usines de carton

Voir la description de la classe 32213 ci-dessus.


3222 Fabrication de produits en papier transformé

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en papier à partir de papier et de carton achetés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
32221 Fabrication de contenants en carton

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer, à partir de carton acheté, des contenants en carton, tels que les boîtes en carton montées, en carton ondulé ou en fibres, les boîtes de conserve et les fûts, et les récipients alimentaires hygiéniques. Ces établissements utilisent des machines à onduler et à découper pour transformer le carton en contenants.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322211 Fabrication de boîtes en carton ondulé et en carton compact

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer, à partir de carton acheté, des boîtes en carton ondulé et en carton compact, et d'autres produits semblables, comme les feuilles de carton ondulé.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322212 Fabrication de boîtes pliantes en carton

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des boîtes pliantes en carton à partir de carton acheté.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322219 Fabrication d'autres contenants en carton

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer, à partir de carton acheté, des contenants en carton tels que des boîtes montées, boîtes de conserve, fûts et récipients alimentaires hygiéniques.

Assiettes et gobelets en papier, fabriqués de papier acheté Montage de boîtes, en papier ou en carton, fabriquées de matériel acheté
Boîtes rigides, en papier et en carton, fabriquées de matériel acheté Pailles pour boire, en papier, fabriquées de matériel acheté
Caisses en fibre (bout en métal ou tout fibre), fabriquées de matériel acheté Récipients alimentaires hygiéniques en papier et étanches, fabriqués de matériel acheté
Contenants de lait, en carton, fabriqués de carton acheté Tubes en papier, fabriqués de papier acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
32222 Fabrication de sacs en papier et de papier couché et traité

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des sacs en papier, des produits en papier couché et traité ainsi que des produits en carton à partir de papier et d'autres matériaux souples achetés. Les produits de cette classe peuvent se composer d'une seule couche ou de plusieurs couches collées ensemble. Les produits contrecollés peuvent contenir uniquement des matériaux autres que le papier, comme des feuilles de plastique ou d'aluminium.

Étiquettes gommées, fabrication Papier peint, fabrication
Feuille laminée pour papier et autres matériaux, fabrication Papier traité et couché, fabriqués à partir de papier acheté, produits de
Papier d'emballage de cadeaux, fabriqué de papier acheté Sacs d'épicerie, en papier, fabrication
Papier et carton enduits de kaolin et glacés, fabrication Sacs de livraison à paroi multiple ou en papier résistant, fabrication
Papier et ruban adhésifs (sauf medical), fabrication Sacs en feuilles d'aluminium, fabrication
Papier paraffiné, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322220 Fabrication de sacs en papier et de papier couché et traité

Voir la description de la classe 32222 ci-dessus.


32223 Fabrication d'articles de papeterie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des articles de papeterie dont on se sert pour écrire, pour faire du classement et pour d'autres usages semblables.

Blocs de feuilles mobiles, fabrication Enveloppes, fabrication
Blocs et tablettes, fabrication Fournitures de bureau, fabrication
Blocs-correspondance et blocs-notes en papier journal, fabrication Index et autres cartes coupées, fabrication
Chemises de classement, fabriquées de papier acheté Papier à écrire, coupé, emballé, ordinaire ou réglé, fabrication
Rubans de caisse enregistreuse, fabriqués de papier acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322230 Fabrication d'articles de papeterie

Voir la description de la classe 32223 ci-dessus.


32229 Fabrication d'autres produits en papier transformé

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en papier à partir de papier et de carton achetés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322291 Fabrication de produits hygiéniques en papier

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer divers produits à base de papier hygiénique qu'ils achètent. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits hygiéniques jetables en matière textile, tels que les tampons hygiéniques.

Couches jetables, fabriquées de papier acheté Papiers à démaquiller, fabriqués de papier acheté
Essuie-mains, fabriqués de papier acheté Serviettes hygiéniques en textile, fabrication
Papier hygiénique, fabriqué de papier acheté Serviettes, fabriquées de papier acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
322299 Fabrication de tous les autres produits en papier transformé

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en papier transformé à partir de papier acheté. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits moulés en pâte, tels que les boîtes d'oeufs.

Cartons à oeufs, en pâte moulée, fabrication Papier à cigarettes en pochettes et en tubes, fabrication
Chapeaux, nouveautés de carton, fabrication Papier crépon, fabriqué de papier acheté
Confettis, fabriqués de papier acheté Papier et carton découpés, fabriqués de papier acheté
Isolants en fibre cellulaire, fabrication Pâte moulée, fabrication, produits en

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
323 Impression et activités connexes de soutien

Voir la description du groupe 3231 ci-dessous.


3231 Impression et activités connexes de soutien

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services d'impression et d'autres services connexes.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
32311 Impression

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services d'impression.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
323113 Sérigraphie commerciale

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à faire de l'impression commerciale en se servant de trames de soie. Les établissements de cette classe canadienne sont habituellement équipés pour effectuer les tâches préalables à l'impression, par exemple pour couper les stencils. Généralement, ces établissements impriment sur des tissus; ou produisent des documents sur papier à caractère graphique, comme les images et les lettres d'enseigne grand format.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
323114 Impression instantanée

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à faire de l'impression commerciale en utilisant de petites presses offset et/ou des imprimantes sans percussion. Les établissements de cette classe canadienne sont habituellement équipés pour effectuer les tâches préalables à l'impression.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
323115 Impression numérique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services d'impression numérique. Ces établissements utilisent des machines sans percussion (électrostatiques, à jet d'encre ou à pulvérisation) commandées par ordinateur. L'image à imprimer est introduite dans la machine comme un fichier informatique (et non simplement balayée puis numérisée par l'imprimante même). Les établissements de cette classe canadienne sont habituellement très bien équipés pour effectuer les tâches préalables à l'impression, par exemple en scanners spécialisés et en machines de séparation des couleurs. De façon générale, les principaux produits de ces établissements sont l'impression de documents à haute résolution à caractère graphique.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
323116 Impression de formulaires commerciaux en liasses

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à imprimer des formulaires commerciaux en liasses.

Livrets de chèques, impression de

323119 Autres activités d'impression

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fournir des services d'impression.

Billets de banque, impression de Impression flexographique, fabrication
Calendriers, fabrication Impression offset (sauf impression rapide)
Carnets d'échantillons, fabrication Journaux, impression de
Héliogravure Lithographie
Impression commerciale sur commande (sauf les formules commerciales) Livres, impression seulement de
Impression de cartes géographiques Papeterie, impression de
Impression de catalogues Réglage de papier
Impression de formules commerciales (sauf à copies multiples) Relieurs à feuilles mobiles et pièces, fabrication
Impression de matériel publicitaire Revues, impression de

32312 Activités de soutien à l'impression

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services de soutien à des imprimeurs commerciaux, comme des services de préparation de l'impression ou de reliure.

Clichage pour l'imprimerie Pré-presse pour imprimeurs, services de
Dorure, bronzage, rognage, barbage, gaufrage et estampage à l'or de livres, fabrication Reliure pour l'industrie
Gravure de clichés d'imprimerie Séparation de couleurs pour impression, fabrication
Photogravure, service de

323120 Activités de soutien à l'impression

Voir la description de la classe 32312 ci-dessus.


324 Fabrication de produits du pétrole et du charbon

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation du pétrole et du charbon brut en produits intermédiaires et finis. Le procédé principal est le raffinage du pétrole, qui exige la séparation du pétrole brut en sous-produits à l'aide de techniques comme le craquage et la distillation.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3241 Fabrication de produits du pétrole et du charbon

Voir la description du sous-secteur 324 ci-dessus.


32411 Raffineries de pétrole

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est le raffinage du pétrole brut. Le raffinage du pétrole consiste à transformer le pétrole brut au moyen de procédés comme le craquage et la distillation.

Asphaltes et matériaux bitumineux, liquides et solides, produit dans les raffineries, fabrication Essence (y compris d'aviation), fabrication
Charges d'alimentation pétro-chimiques, fabrication Lubrifiants, produits dans une raffinerie pétrolière
Combustible diesel, fabrication Mazout, fabrication
Combustibles pour jet, fabrication Raffinage de pétrole brut

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
324110 Raffineries de pétrole

Voir la description de la classe 32411, ci-dessus.


32412 Fabrication d'asphaltage, de papier-toiture asphalté et de matériaux imprégnés d'asphalte

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits asphaltiques; la fabrication de rouleaux, feuilles et bardeaux à partir de papier et de feutre imprégné d'asphalte ou de goudron achetés, et la fabrication de bitume de collage et de revêtements.


324121 Fabrication de mélanges d'asphaltage et de pavés d'asphalte

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de mélanges d'asphalte et blocs pour pavage, à partir de produits asphaltiques, bitumineux ou de goudron.

Asphaltes et mélanges asphaltiques pour pavage, non fabriqués dans les raffineries Goudron de houille, matériaux de pavage, fabriqué à partir de produits raffinés

324122 Fabrication de bardeaux et de matériaux de revêtement en asphalte

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de rouleaux, feuilles et bardeaux à partir de papier et de feutre imprégné d'asphalte ou de produits bitumineux achetés; et la fabrication de bitume de collage et de revêtements.

Bardeaux d'asphalte, fabrication Couverture de feutre saturé de goudron, fabrication
Composés asphaltiques pour toiture, fabrication Feutres-toiture, ciment et enduits, à base d'asphalte, de goudron, ou de composés, fabriqués de matériel acheté
Couche antirouille pour autos à base d'asphalte, fabrication Revêtement d'asphalte, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
32419 Fabrication d'autres produits du pétrole et du charbon

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune classe et dont l'activité principale est la conversion de produits raffinés du pétrole en produits du pétrole et du charbon. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est le raffinage des produits usés.

Bûche de foyer, liant pétrolier, fabrication Huiles de graissage et graisses lubrifiantes (sauf synthétiques), fabriquées de matériel acheté
Cires, pétrole, non produits dans une raffinerie de pétrole Liquide hydraulique (y compris frein, servo-direction et transmission automatique), à base d'huile, fabrication
Coke, pétrole, non produits dans une raffinerie de pétrole Mélange et confection de mélanges des produits de raffinerie pétrolière
Four à coke Raffinage d'huiles de graissage régénérées

324190 Fabrication d'autres produits du pétrole et du charbon

Voir la description de la classe 32419, ci-dessus.


325 Fabrication de produits chimiques

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits et de préparations chimiques à partir de matières premières organiques et inorganiques.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3251 Fabrication de produits chimiques de base

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques à l'aide de procédés de base tels que le craquage thermique et la distillation. Les produits chimiques fabriqués par les établissements de ce groupe sont généralement des éléments chimiques distincts ou des composés distincts définis chimiquement.


32511 Fabrication de produits pétrochimiques

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation des charges d'alimentation dérivées du pétrole ou des liquides du pétrole et gaz naturel en produits pétrochimiques. Parmi les principaux procédés utilisés dans la fabrication de produits pétrochimiques, notons le craquage à la vapeur et le reformage à la vapeur. Pour les fins de la définition de cette classe, les produits pétrochimiques sont constitués d'hydrocarbures acycliques (aliphatiques) et d'hydrocarbures cycliques aromatiques. Parmi les principaux produits de cette classe, notons l'éthylène, le propène (propylène), le benzène, le toluène, le xylène et le styrène.

Benzène (benzol), fabriqué d'une charge d'alimentation de liquides du gaz naturel ou du pétrole Hydrocarbure cyclique aromatique, fabriqué d'une charge d'alimentation de liquides du gaz naturel ou du pétrole
Éthylène, fabriqué d'une charge d'alimentation de liquides du gaz naturel ou du pétrole Hydrocarbures acycliques (aliphatiques), fabriqués d'une charge d'alimentation de liquides du gaz naturel ou du pétrole
Styrène, fabriqué d'une charge d'alimentation de liquides du gaz naturel ou du pétrole

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325110 Fabrication de produits pétrochimiques

Voir la description de la classe 32511 ci-dessus.


32512 Fabrication de gaz industriels

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de gaz industriels organiques et inorganiques sous forme comprimée, liquide et solide.

Argon, fabrication d' Gaz de fluorocarbure, fabrication
Azote, fabrication Gaz néon, fabrication
Gaz acétylène, fabrication Hydrogène, fabrication
Gaz carbonique, fabrication Oxygène, gaz et liquide, fabrication

325120 Fabrication de gaz industriels

Voir la description de la classe 32512 ci-dessus.


32513 Fabrication de teintures et de pigments synthétiques

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de teintures, de pigments, de pigments laqués et de toners organiques et inorganiques de synthèse.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325130 Fabrication de teintures et de pigments synthétiques

Voir la description de la classe 32513 ci-dessus.


32518 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques inorganiques de base.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325181 Fabrication d'alcalis et de chlore

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'alcalis et de chlore, généralement à l'aide d'un procédé d'électrolyse.

Alcali industriel, fabrication Chlore, fabrication
Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude) et sesquicarbonate, fabrication Hydroxyde de potassium, fabrication d'
Carbonate de potassium, fabrication de Hydroxyde de sodium (soude caustique), fabrication
Carbonate de sodium (cendre de soude), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325189 Fabrication de tous les autres produits chimiques inorganiques de base

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques inorganiques.

Acide sulfurique, fabrication Noir de carbone, fabrication
Composés d'aluminium, fabrication Oxyde d'uranium, fabrication
Eau lourde (deutérium), fabrication Peroxyde d'hydrogène, fabrication
Eau oxygénée pure, industrielle, fabrication Phosphate de sodium, fabrication
Éléments chimiques radioactifs, isotopes et composés, fabrication Potassium, composés inorganiques de (sauf hydroxyde et carbonate de potassium), fabrication
Inorganiques, n.c.a., fabrication de produits chimiques de base Silicate de sodium, fabrication

32519 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques organiques de base. Sont compris dans cette classe les établissements dont l'activité principale est la distillation du goudron de houille, la distillation des produits du bois ou la fabrication d'éthanol (alcool éthylique) non destiné à la consommation. Parmi les principaux produits de cette classe, notons le chlorure de vinyle, le méthanol, les hydrocarbures alicycliques, l'éthylène glycol de même que les acides gras et les esters.

Accélérateur, traitement de caoutchouc, cyclique et acyclique, fabrication Convertissage de produits pétrochimiques en ingrédients chimiques de base
Acides gras (p. ex., margarique, oléique, stéarique), fabrication Dichlorure d'éthylène, fabrication
Acides gras (p. ex., oléique, margarique, stéarique), fabrication Esters d'acides gras, amines, fabrication
Alcool industriel, dénaturé, non propre à la consommation, fabrication Éthylèneglycol, fabrication
Alcool méthylique (méthanol), fabrication Extraction par voie humide, d'alcool éthylique, fabrication
Alcools et leurs dérivés (halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés), fabrication Goudron de houille, distillation
Catalyseurs organiques (produits chimiques séparés ou composés identifiés séparément) Méthanol synthétique (alcool méthylique), fabrication
Charbon (sauf activé), fabrication Plastifiant organique, cyclique et acyclique, fabrication
Chlorure de vinyle monomère (monochloroéthylène), fabrication Térébenthine, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325190 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Voir la description de la classe 32519 ci-dessus.


3252 Fabrication de résines, de caoutchouc synthétique et de fibres et de filaments artificiels et synthétiques

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de polymères tels que les résines, le caoutchouc synthétique, et les fibres et filaments textiles. Le procédé de base consiste à polymériser des monomères, par exemple à transformer le styrène en polystyrène.


32521 Fabrication de résines et de caoutchouc synthétique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et de caoutchouc synthétique à partir de produits chimiques organiques de base.

Caoutchouc, synthétique, fabrication Polystyrène, résines de, fabrication
Chlorure de polyvinyle, résine de, fabrication Thermoplastique élastomère, fabrication
Polyéthylène, résines de, fabrication Thermoplastique et résines thermoplastiquées, fabrication
Polypropylène, résines de, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325210 Fabrication de résines et de caoutchouc synthétique

Voir la description de la classe 32521 ci-dessus.


32522 Fabrication de fibres et de filaments artificiels et synthétiques

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de fibres et de filaments artificiels et synthétiques prenant la forme de monofilament, de fil continu, de brin ou d'étoupe. Les fibres artificielles sont fabriquées à partir de polymères organiques dérivés de matières premières naturelles, principalement la cellulose. Les fibres synthétiques sont généralement dérivées des produits pétrochimiques. Sont compris dans cette classe les établissements qui se livrent à la fois à la fabrication et à la texturation des fibres.

Fibre de rayonne, viscose, fabrication Fibres d'acétate, fil et tissus, fabrication
Fibres acryliques, fabrication Fibres de polyester, fabrication
Monofilaments de nylon, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325220 Fabrication de fibres et de filaments artificiels et synthétiques

Voir la description de la classe 32522 ci-dessus.


3253 Fabrication de pesticides, d'engrais et d'autres produits chimiques agricoles

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques agricoles. Parmi les principaux produits de ce groupe, notons : les matières fertilisantes azotées et phosphoriques; les engrais mixtes; les produits chimiques antiparasitaires agricoles et domestiques.


32531 Fabrication d'engrais

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matières fertilisantes azotées ou phosphoriques et le mélange de ces matières pour produire des fertilisants, et l'achat et le mélange de matières pour produire des fertilisants. Sont compris dans cette classe les établissements qui fabriquent de l'acide phosphorique, de l'urée, de l'ammoniac et de l'acide nitrique, que ces produits soient utilisés comme matières fertilisantes ou non.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325313 Fabrication d'engrais chimiques, sauf la potasse

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matières fertilisantes azotées et phosphoriques et le mélange de ces matières à d'autres pour produire des fertilisants. Sont compris dans cette classe canadienne les établissements qui produisent des fertilisants organiques naturels et des mélanges, à l'exception du compost. Sont aussi compris dans cette classe canadienne les établissements qui fabriquent de l'acide phosphorique, de l'urée, de l'ammoniac et de l'acide nitrique, que ces produits soient utilisés comme matières fertilisantes ou non.

Ammoniaque, anhydre ou aqueux (sauf engrais), fabrication Engrais azotés (y compris liquides), fabrication
Ammonium, nitrate et sulfate d', fabrication Engrais phosphatés, fabrication
Urée, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325314 Fabrication d'engrais mixtes

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est le mélange de matières produites ailleurs en vue de fabriquer des fertilisants.

Compost, fabrication de Terreau mélangé, fabrication
Mélange d'engrais, fabrication

32532 Fabrication de pesticides et d'autres produits chimiques agricoles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques agricoles, sauf les fertilisants. Sont compris dans cette classe les établissements qui fabriquent des produits antiparasitaires domestiques.

Fongicides, fabrication Pesticides agricoles, fabrication
Herbicides, fabrication Pesticides de maison et de jardin, fabrication
Insecticides, fabrication Régulateurs de croissance de plantes, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325320 Fabrication de pesticides et d'autres produits chimiques agricoles

Voir la description de la classe 32532 ci-dessus.


3254 Fabrication de produits pharmaceutiques et de médicaments

Voir la description de la classe 32541 ci-dessous.


32541 Fabrication de produits pharmaceutiques et de médicaments

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de drogues, de médicaments et de produits connexes destinés à l'homme ou aux animaux. Les établissements rangés dans cette classe peuvent utiliser un ou plusieurs procédés, notamment des procédés de base comme la synthèse chimique, la fermentation, la distillation et l'extraction par solvant; le classement, le concassage et le broyage; le conditionnement sous des formes adaptées à l'usage interne et externe comme les comprimés, les flacons, les ampoules et les pommades.

Additifs pour aliments, fabrication Endocrine, produits d', fabrication
Anesthésiques, fabrication Herbes, broyage, triage et mouture d', fabrication d'
Antibiotiques (y compris vétérinaires), fabrication Hormones et ses dérivées, fabrication
Antiseptiques médicaux, fabrication Préparations contraceptives, fabrication
Botaniques, médicamenteux, broyés, classés et moulés, fabrication de produits Toux, médicaments contre la, fabrication
Décontamination de l'eau ou tablettes de purification Vaccins, fabrication
Dérivés de sang pour usage humain ou vétérinaire, fabrication Vétérinaires, préparations pharmaceutiques, fabrication
Diagnostiques, biologique, fabrication d'agents Vitamines, fabrication

325410 Fabrication de produits pharmaceutiques et de médicaments

Voir la description de la classe 32541 ci-dessus.


3255 Fabrication de peintures, de revêtements et d'adhésifs

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de peintures, de revêtements et d'adhésifs.


32551 Fabrication de peintures et de revêtements

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est le mélange de pigments, de solvants et de liants pour produire des peintures, des teintures, d'autres revêtements; de même que la fabrication de produits connexes.

Bouche-pores et imperméabilisateur de bois Peintures, à base d'huile ou à base d'émulsion, fabrication
Décapants pour peinture, fabrication Teintures, fabrication
Fritte, fabrication Vernis, fabrication
Mastic de vitrerie, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325510 Fabrication de peintures et de revêtements

Voir la description de la classe 32551 ci-dessus.


32552 Fabrication d'adhésifs

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de colles, d'adhésifs et de produits connexes.

Adhésifs, fabrication Composés à calfeutrage (non fabriqué de gypse), fabrication
Colle de caoutchouc, fabrication Pâte à joint (non fabriqué de gypse), fabrication
Plâtre de colmatage, domestique (sauf à base de gypse), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325520 Fabrication d'adhésifs

Voir la description de la classe 32552 ci-dessus.


3256 Fabrication de savons, de détachants et de produits de toilette

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de savons, d'autres détachants et de produits de toilette.


32561 Fabrication de savons et de détachants

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de savons et d'autres détachants.

Adoucisseurs de tissus, fabrication Finition pour le textile et le cuir, fabrication d'agents de
Cires (p. ex., meuble, automobile, métal, soulier, four), fabrication Nettoyage à sec, préparations pour, fabrication
Cires (p. ex., plancher, meuble, bois, cuir), fabrication Pâte à dent et poudre à dent, fabrication
Désodorisants pour l'air, fabrication Préparations de nettoyant et de polissage, fabrication
Détergents (p. ex., lessive et vaisselle), fabrication Savons (toutes formes), fabrication
Eau de javel, liquide ou sèche, fabrication Tensio-actifs, préparés, fabrication d'agents
Tuyau d'écoulement, solvants et nettoyants, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325610 Fabrication de savons et de détachants

Voir la description de la classe 32561 ci-dessus.


32562 Fabrication de produits de toilette

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la préparation, le mélange et la composition des produits de toilette.

Désodorisants personnels, fabrication Rasage, produits pour le (p. ex., pains, crèmes, lotions, poudres, tablettes), fabrication
Huiles et sels de bain et bain moussant, fabrication Soie dentaire, fabrication
Parfums, fabrication Solutions pour lentilles cornéennes, fabrication
Préparation de produits de maquillage (p. ex., rouge à lèvres, crèmes faciales, ombre à paupières, fond de teint)fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325620 Fabrication de produits de toilette

Voir la description de la classe 32562 ci-dessus.


3259 Fabrication d'autres produits chimiques

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques.


32591 Fabrication d'encre d'imprimerie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'encre d'imprimerie et d'encre à jet, noire ou de couleur. Sont compris dans cette classe les établissements qui fabriquent des cartouches d'encre à jet.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325910 Fabrication d'encre d'imprimerie

Voir la description de la classe 32591 ci-dessus.


32592 Fabrication d'explosifs

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits explosifs, de détonateurs pour explosifs et de dispositifs explosifs, sauf les munitions.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325920 Fabrication d'explosifs

Voir la description de la classe 32592 ci-dessus.


32599 Fabrication de tous les autres produits chimiques

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques.


325991 Compoundage sur commande de résines achetées

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est le mélange et la préparation sur commande de résines plastiques produites ailleurs et le compoundage des résines plastiques à partir de produits plastiques recyclés.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
325999 Fabrication de tous les autres produits chimiques divers

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication de produits chimiques.

Allumettes et pochettes d'allumettes, fabrication Feux d'artifice, fabrication
Automobile, préparés, fabrication de produits chimiques pour l' Fusées éclairantes et torches, fabrication
Cartouches de toner (neuves et reconstituées) pour appareil d'impression électrostatique, fabrication Huiles essentielles, naturelles et synthétiques, fabrication
Catalyseur (préparations chimiques), fabrication Huiles lubrifiantes synthétiques, fabrication
Charbon activé, fabrication Liquides hydrauliques à base synthétique (y compris frein, servo-direction, transmission automatique), fabrication
Eau distillée, fabrication Papier et tissus photographiques, sensitifs, fabrication
Eau, fabrication de produits chimiques (préparés) pour le traitement de l' Photographiques, emballés, fabrication de produits chimiques
Emballage à l'aérosol, à base contractuelle ou d'honoraires Récupération de solvents, services de
Encre à écrire et à dessin, fabrication Toner (c.-à-d., pour photocopieuses, imprimantes au laser et autres imprimantes électrostatiques similaires) fabrication

326 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits par traitement du caoutchouc et du plastique bruts. Les activités de traitement du caoutchouc ou du plastique sont regroupées dans le même sous-secteur parce que les propriétés techniques de ces polymères sont apparentées.

Généralement, les établissements classés dans ce sous-secteur fabriquent des produits faits d'une seule matière, le caoutchouc ou le plastique. La fabrication de pneus constitue la principale exception à cette règle.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3261 Fabrication de produits en plastique

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits intermédiaires ou finals à partir de résines plastiques, grâce à des procédés comme le moulage par compression, par extrusion, par injection, par soufflage et par coulage. Dans la plupart des établissements de ce groupe, les procédés de fabrication permettent la production d'une vaste gamme de produits. Les résines plastiques utilisées par ces établissements peuvent être neuves ou recyclées.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
32611 Fabrication de pellicules, de feuilles et de sacs non renforcés en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines plastiques en pellicules, feuilles et sacs non renforcés en plastique ainsi que ceux qui moulent, enduisent ou stratifient des pellicules et des feuilles non renforcées en plastique pour en faire des sacs non renforcés en plastique.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326111 Fabrication de sacs non renforcés en plastique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines plastiques en sacs non renforcés en plastique ainsi que ceux dont la seule activité consiste à former, enduire ou stratifier des pellicules et feuilles de matière plastique ou de cellulose pour en faire des sacs non renforcés en plastique. A titre accessoire, ces établissements peuvent aussi imprimer sur les sacs. Sont inclus les établissements qui fabriquent les sacs et qui peuvent aussi imprimer sur les sacs.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326114 Fabrication de pellicules et de feuilles non renforcées en plastique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines plastiques en pellicules et en feuilles non renforcées en plastique.

Feuille acrylique, fabrication Pellicule et feuille en matière plastique, fabrication
Feuilles et pellicules en plastique pour photographie (sauf photosensibles), fabrication Polyéthylène, pellicule et feuille en, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
32612 Fabrication de tuyaux, de raccords de tuyauterie et de profilés non renforcés en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de profilés ou de tuyaux et de raccords de tuyauterie non renforcés en plastique.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326121 Fabrication de profilés non renforcés en plastique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines plastiques en profilés non renforcés en plastique, sauf les pellicules, les feuilles et les sacs. Parmi les profilés non renforcés en plastique figurent les tiges, les tubes et les boyaux synthétiques à saucisses.

Boyaux à saucisse et viande similaire, synthétiques, fabrication Tubes flasques, en plastique, fabrication
Profilés, en plastique non supporté, fabrication Tuyaux et tubes en matière plastique, fabrication ( rigide ou semi-rigide)

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326122 Fabrication de tuyaux et de raccords de tuyauterie en plastique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines plastiques en tuyaux et raccords de tuyauterie en plastique.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
32613 Fabrication de plaques, de feuilles et de formes stratifiées en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la stratification de formes profilées en plastique comme les plaques, les feuilles et les tiges. Le procédé de stratification consiste généralement à coller ou à imprégner des profilés avec des résines plastiques et à les comprimer à chaud.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326130 Fabrication de plaques, de feuilles et de formes stratifiées en plastique

Voir la description de la classe 32613 ci-dessus.


32614 Fabrication de produits en mousse de polystyrène

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines de polystyrène en produits à base de mousse. Parmi les principaux produits de cette classe figure la mousse rigide d'isolation.

Glacières portatives, en mousse de polystyrène, fabrication Panneau d'isolant-mousse, fabrication
Mousse de polystyrène et profilés et formes de base, expansé, fabrication Polystyrène expansé, fabrication de produits de

326140 Fabrication de produits en mousse de polystyrène

Voir la description de la classe 32614 ci-dessus.


32615 Fabrication de produits en mousse d'uréthane et en d'autres mousses plastiques, sauf de polystyrène

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines de matière plastique autre que le polystyrène en produits à base de mousse.

Glacières portatives en plastique alvéolaire (sauf polystyrène), fabrication Polyurethane en mousse et soufflé, profilés et formes de base, fabrication
Plastique expansé (sauf polystyrène), fabrication de produits de Rembourrage d'expédition en mousse plastique (sauf polystyrène), fabrication
Thibaude en mousse plastique (sauf polystyrène), fabrication

326150 Fabrication de produits en mousse d'uréthane et en d'autres mousses plastiques, sauf de polystyrène

Voir la description de la classe 32615 ci-dessus.


32616 Fabrication de bouteilles en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à souffler ou à couler des bouteilles en plastique.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326160 Fabrication de bouteilles en plastique

Voir la description de la classe 32616 ci-dessus.


32619 Fabrication d'autres produits en plastique

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de produits en plastique.


326191 Fabrication d'appareils sanitaires en plastique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'appareils sanitaires en plastique.

Accessoires de toilette, en plastique, fabrication Réservoir de chasse d'eau, en plastique
Bain, en plastique, fabrication Toilette chimique, portative, en plastique, fabrication
Cabines de douches en fibres de verre ou en plastique, fabrication Urinoirs, en plastique, fabrication
Garnitures de plomberie et articles sanitaires, en matière plastique, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326193 Fabrication de pièces en plastique pour véhicules automobiles

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pièces en plastique pour véhicules automobiles. Ces pièces sont fabriquées de plastique par des procédés de fabrication communs comme le moulage et l'extrusion sans autre étapes de fabrication ou d'assemblage.

Carrosserie d'automobile, revêtement en fibre de verre, fabrication Pièces en matière plastique pour automobiles, fabrication
Lentille en plastique pour véhicule automobile, fabrication Pièces et accessoires en plastique pour véhicules automobiles, fabrication
Matériaux de plastique pour véhicule automobile, fabrication Pièces moulées, intérieur et extérieur, en plastique, pour véhicules motorisés, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326198 Fabrication de tous les autres produits en plastique

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication de produits en plastique.

Abat-jour de lampes, en plastique Fermetures, accessoires et pièces, en matière plastique, fabrication
Batterie de cuisine en matière plastique, fabrication Peignes en plastique, fabrication
Blistérisation, plastique, fabrication Quincaillerie en matière plastique (sauf pour véhicule automobile), fabrication
Contenants de plastique (sauf mousse plastique, bouteilles et sacs), fabrication Revêtements de sol résilient, fabrication
Couvertures, couverts et toiles de piscine en plastique, fabrication Vaisselle de table en plastique, fabrication

3262 Fabrication de produits en caoutchouc

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à traiter le caoutchouc naturel, synthétique ou recyclé pour la fabrication de produits intermédiaires ou finals à l'aide de procédés comme la vulcanisation, le collage, le moulage, l'extrusion et le taillage au tour.


32621 Fabrication de pneus

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est le rechapage ou la remise à neuf de pneumatiques et la fabrication de pneumatiques et de chambres à air à partir de caoutchouc naturel ou synthétique.

Accessoires et matériel de réparation pour pneus, fabrication Pneus en caoutchouc, pleins (p. ex., tricycles, voitures d'enfants), fabrication
Bande de rechapage (croissant pour rechapage), fabrication Pneus, pneumatiques et semi-pneumatiques, fabrication
Chambres à air, caoutchouc dur, fabrication Pneus, réfection et rechapage de

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326210 Fabrication de pneus

Voir la description de la classe 32621 ci-dessus.


32622 Fabrication de tuyaux souples et de courroies en caoutchouc et en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de tuyaux souples (renforcés) et de courroies en caoutchouc et en plastique à partir de caoutchouc naturel ou synthétique et/ou de résines plastiques.

Boyau de jardin, en plastique ou en caoutchouc, fabrication Courroies et matière à courroies de convoyeur en caoutchouc, fabrication
Courroies en caoutchouc et en toile caoutchoutée, fabrication Courroies et matière de courroies de transmission en caoutchouc, fabrication
Courroies en V, en caoutchouc ou en plastique, fabrication Tuyaux de plastiques ou de caoutchouc pour véhicules automobiles, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326220 Fabrication de tuyaux souples et de courroies en caoutchouc et en plastique

Voir la description de la classe 32622 ci-dessus.


32629 Fabrication d'autres produits en caoutchouc

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe dont l'activité principale est la fabrication de produits en caoutchouc.

Articles de caoutchouc pour mécanique, fabrication Fils de caoutchouc (sauf fils recouverts de tissu), fabrication
Bandage, pression sensible (y compris frottement), en caoutchouc, fabrication Gommes à effacer (caoutchouc ou ensemble caoutchouc et abrasif), fabrication
Bandes de caoutchouc, fabrication Mousse de latex, fabrication
Bardeaux, membrane à pli simple en caoutchouc, fabrication Nattes et paillassons en caoutchouc, fabrication
Calfeutrage, caoutchouc ou plastique, fabrication Prophylactiques en caoutchouc, fabrication
Caoutchouc régénéré et refaçonné par procédés de fabrication Radeaux pneumatiques en caoutchouc, fabrication
Couvre-marches d'escalier, en caoutchouc, fabrication Tuyaux et tubes, caoutchouc dur, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
326290 Fabrication d'autres produits en caoutchouc

Voir la description de la classe 32629 ci-dessus.


327 Fabrication de produits minéraux non métalliques

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits minéraux non métalliques. Ces établissements : font la coupe, le meulage, le façonnage et la finition du granite, du marbre, du calcaire, de l'ardoise et d'autres pierres; mélangent des minéraux non métalliques à des produits chimiques et autres additifs; chauffent des préparations à base de minéraux non métalliques pour fabriquer des produits tels que briques, pierres réfractaires, céramique, ciment et verre.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3271 Fabrication de produits en argile et produits réfractaires

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des poteries, des articles en céramique et des matériaux de construction en argile.


32711 Fabrication de poteries, d'articles en céramique et d'appareils sanitaires

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à façonner, mouler, émailler et cuire des poteries, des articles en céramique et des appareils sanitaires. Ces produits peuvent avoir été fabriqués à partir d'argile ou de produits possédant des propriétés semblables. Sont inclus les établissements qui se spécialisent dans la cuisson et la décoration de la porcelaine grand public (vaisselle en porcelaine blanche).

Cuisine, articles en, en porcelaine, terre cuite ou grès-céramique, fabrication Porcelaine et faïence de table, vitrifiées, fabrication
Montures de plomberie en poterie vitrifiée, fabrication Porcelaine, isolateurs électriques en, fabrication
Porcelaine, poterie en, fabrication

327110 Fabrication de poteries, d'articles en céramique et d'appareils sanitaires

Voir la description de la classe 32711 ci-dessus.


32712 Fabrication de matériaux de construction en argile et de produits réfractaires

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à façonner, mouler, cuire et durcir des matériaux de construction et des produits réfractaires. Ces produits peuvent avoir été fabriqués à partir d'argile ou de produits possédant des propriétés semblables.

Argile de structure, fabrication de produits d' Tuile de céramique, fabrication
Argile réfractaire (p. ex., mortier, brique, block, tuile), fabrication Tuile de drainage en argile, fabrication
Brique en argile, fabrication Tuyau et sommet de cheminée, en argile, fabrication
Ciment et mortier réfractaires, fabrication

327120 Fabrication de matériaux de construction en argile et de produits réfractaires

Voir la description de la classe 32712 ci-dessus.


3272 Fabrication de verre et de produits en verre

Voir la description de la classe 32721 ci-dessous.


32721 Fabrication de verre et de produits en verre

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du verre et des produits en verre.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
327214 Fabrication de verre

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du verre à partir de sable et de groisil. Ces établissements peuvent aussi fabriquer des produits en verre. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des fibres optiques non gainées, des faisceaux de câble et des câbles faits de fibres non gainées.

Briques et blocs de verre, fabriqué en verrerie Ornements d'arbre de Noël, en verre, fabriqués en verrerie
Fibres optiques dégainés, fabriqué en verrerie Soufflage du verre d'un contenant, en verrerie
Filés de verre, fabriqué en verrerie Verre de sécurité (y compris véhicule automobile), fabriqué en verrerie
Moulage du verre de contenant, en verrerie Verre, plat (récipient et plaque), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
327215 Fabrication de produits en verre à partir de verre acheté

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fondre, comprimer, souffler ou façonner d'une autre façon du verre qu'ils achètent. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à souffler des articles en verre à la main.

Abat-jour en verre, fabriquée de verre acheté Verre fabriqués de verre acheté, produits de
Câbles de fibres optiques, dégainés, fabriqués de verre acheté Vitrage isolant à paroi multiple, fabriqué de verre acheté
Miroirs, encadrés ou non-encadrés, fait de verre acheté Vitrage isolant, unitées sceller, fabriqué de verre acheté
Verre de sécurité (y compris véhicule automobile), fabriqué de verre acheté

3273 Fabrication de ciment et de produits en béton

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du ciment hydraulique, du béton prêt à l'emploi, des briques, des tuyaux et des blocs en béton, et d'autres produits en béton.


32731 Fabrication de ciment

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à produire du ciment de mâchefer puis à le broyer à sec ou par voie humide.

Ciment de Portland, fabrication Maçonnerie, ciment de, fabrication
Ciment hydraulique, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
327310 Fabrication de ciment

Voir la description de la classe 32731 ci-dessus.


32732 Fabrication de béton préparé

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à mélanger de l'eau, du ciment, du sable, du gravier ou de la pierre concassée pour fabriquer du béton, et à le livrer sous une forme malléable ou non compacte.

Béton malaxé durant le transport, fabrication Centrales à béton
Béton prémélangé, production et distribution, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
327320 Fabrication de béton préparé

Voir la description de la classe 32732 ci-dessus.


32733 Fabrication de tuyaux, briques et blocs en béton

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer tuyaux, briques et blocs en béton avec un mélange de ciment, d'eau et d'agrégats.

Blocs de pavage, béton, fabrication Briques, béton, fabrication
Blocs en béton et béton de mâchefer, fabrication Tuyau en béton, fabrication

327330 Fabrication de tuyaux, briques et blocs en béton

Voir la description de la classe 32733 ci-dessus.


32739 Fabrication d'autres produits en béton

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en béton.

Dalles de plancher, béton pré-moulé, fabrication Tampon de puisard, béton, fabrication
Mobilier de béton (p. ex., bancs, tables), fabrication Terrazzo préfabriqué (sauf brique, bloc), fabrication de produits de
Poteaux et pieux en béton, fabrication Tuiles et dalles de toiture en béton, fabrication
Réservoir d'emmagasinage, béton, fabrication

327390 Fabrication d'autres produits en béton

Voir la description de la classe 32739 ci-dessus.


3274 Fabrication de chaux et de produits en gypse

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la chaux et des produits en gypse.


32741 Fabrication de chaux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la chaux vive, de la chaux hydratée et de la dolomie calcinée à mort par le broyage, le criblage et le grillage de calcaire, d'éclats de dolomie ou d'autres sources de carbonate de calcium.


327410 Fabrication de chaux

Voir la description de la classe 32741 ci-dessus.


32742 Fabrication de produits en gypse

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits entièrement ou principalement composés de gypse.

Gypse, fabrication de produits de Plaque de parement, gypse, fabrication
Oeuvres décoratives et architecturales en plâtre (p. ex., manteaux de cheminée, colonnes, moulures), fabrication Plâtre à gypse, fabrication
Pâte à joint de gypse, fabrication Plâtre, fabrication

327420 Fabrication de produits en gypse

Voir la description de la classe 32742 ci-dessus.


3279 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits minéraux non métalliques.


32791 Fabrication de produits abrasifs

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des meules abrasives, des matériaux revêtus d'abrasif et d'autres produits abrasifs.

Corindon artificiel, fabrication Papier sablé, fabrication
Disques et meules de polissage, fabrication Textile, fabrication de produits abrasifs de doublure-

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
327910 Fabrication de produits abrasifs

Voir la description de la classe 32791 ci-dessus.


32799 Fabrication de tous les autres produits minéraux non métalliques

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits minéraux non métalliques.

Acoustique, tuile, laine minérale, fabrication Mélange de ciment, préparation à sec, fabrication
Bentonite, préparée pour l'usage de la boue de forage, sans additif Mica, produits de, fabrication
Béton, mélange à sec, fabrication Monuments et pierres tombales, pierre taillée, fabrication
Fibre de verre, fabrication de produits d'isolant de Pierre de construction, naturelle, taillée, fabrication
Laine minérale isolante, fabrication Pierres synthétiques pour pierres précieuses et utilisation industrielle, fabrication
Marbre, fabrication de produits de Tableaux noirs en ardoise, fabrication
Taille et façonnage de la pierre

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
327990 Fabrication de tous les autres produits minéraux non métalliques

Voir la description de la classe 32799 ci-dessus.


331 Première transformation des métaux

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fondre et affiner des métaux ferreux et non ferreux provenant d'un minerai, de fonte brute ou de ferraille dans des hauts fourneaux ou des fours électriques. Ils peuvent y ajouter des substances chimiques pour fabriquer des alliages de métaux. Le produit de la fonte et du raffinage est utilisé, habituellement sous forme de lingots, pour fabriquer, par laminage et étirage, feuilles, rubans, barres, tiges et fils métalliques, ou sous forme liquide pour produire moules et autres produits métalliques de base.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3311 Sidérurgie

Voir la description de la classe 33111 ci-dessous.


33111 Sidérurgie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à fondre du minerai de fer et des débris d'acier pour produire du fer en gueuse sous forme liquide ou solide; à transformer du fer de première fonte en acier après avoir retiré le carbone qu'il contient par combustion dans des fours. Ces établissements peuvent uniquement couler des lingots, ou produire des formes simples de fer et d'acier telles que plaques, feuilles, rubans, tiges et barres; et d'autres produits ouvrés. Sont incluses les mini-aciéries dotées de fours électriques à arc. Sont également inclus les établissements dont l'activité principale consiste à produire des alliages de fer.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331110 Sidérurgie

Voir la description de la classe 33111 ci-dessus.


3312 Fabrication de produits en acier à partir d'acier acheté

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des tuyaux et des tubes en fer ou en acier, à fabriquer par étirage du fil en acier, et à laminer à froid des formes en acier à partir d'acier acheté.


33121 Fabrication de tubes et de tuyaux en fer et en acier à partir d'acier acheté

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à produire des tuyaux et des tubes en fer ou en acier, soudés ou non, et de gros tuyaux d'acier rivetés, à partir d'acier acheté.


331210 Fabrication de tubes et de tuyaux en fer et en acier à partir d'acier acheté

Voir la description de la classe 33121 ci-dessus.


33122 Laminage et étirage d'acier acheté

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer par étirage du fil métallique ou à laminer des feuilles, rubans et barres à partir de fer ou d'acier acheté.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331221 Fabrication de formes en acier laminé à froid

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à laminer à froid des barres, feuilles et rubans d'acier ainsi que d'autres produits en acier, à partir d'acier acheté. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à réchauffer l'acier et les formes en acier laminées à chaud.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331222 Étirage de fils d'acier

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à étirer au travers d'une filière en carbure métallique des tiges, barres ou câbles en fer ou en acier pour produire du fil métallique. Sont aussi inclus les établissements dont l'activité principale consiste à étirer des câbles en acier et à fabriquer des produits en acier.

Cintres à vêtements en fil, fabriqués en usine de tréfilage Fils métalliques barbelés et torsadés, fabriqués dans des usines à tréfilage
Fils et produits de fils ferreux, fabriqués en usine de tréfilage Tréfilage à partir de tiges, barres et fils achetés

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3313 Production et transformation d'alumine et d'aluminium

Voir la description de la classe 33131 ci-dessous.


33131 Production et transformation d'alumine et d'aluminium

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à extraire de l'alumine de minerais de bauxite; à produire de l'aluminium à partir de l'alumine; à raffiner l'aluminium par n'importe quel procédé; à laminer, étirer, extruder de l'aluminium et à fabriquer des alliages d'aluminium pour produire des formes simples.


331313 Production primaire d'alumine et d'aluminium

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à extraire de l'alumine de minerai de bauxite; à produire de l'aluminium à partir d'alumine; à raffiner l'aluminium par n'importe quel procédé. Sont inclus les établissements dont les activités secondaires consistent à laminer ou à extruder des formes simples à partir de l'aluminium produit dans le même établissement.

Aluminium en formes primaires, laminage, tréfilage et extrusion à partir d'aluminium produit dans le même établissement Fonte de la bauxite
Fonte d'alumine en aluminium Lingots d'aluminium et profilés de production primaire (produits à partir de bauxite ou d'alumine), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331317 Laminage, étirage, extrusion et alliage de l'aluminium

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des lingots d'aluminium par laminage à chaud; à produire ensuite des feuilles ou des plaques par laminage à chaud ou à froid; à transformer par étirage des alliages d'aluminium en diverses formes, telles que pots, casseroles et canettes; à fabriquer par étirage du fil ou des tubes, par exemple; à fabriquer par extrusion des formes simples, telles que tiges et barres, tuyaux, tubes et blooms de tubes. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer par étirage du fil d'aluminium, qu'ils lui fassent ou non subir ensuite d'autres opérations, par exemple pour l'isoler. Sont aussi inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la poudre d'aluminium ou à extraire de l'aluminium de débris.

Câble et fil électriques, en aluminium, fabriqués en usine de tréfilerie Formes primaires en aluminium, fabriquées d'aluminium acheté
Fil d'aluminium (fabriqué en usine de laminage) Papier d'aluminium ordinaire, fabriqué d'aluminium acheté

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3314 Production et transformation de métaux non ferreux, sauf l'aluminium

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fondre, raffiner, laminer, étirer et extruder des métaux non ferreux autres que l'aluminium, et à en faire des alliages.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
33141 Fonte et affinage de métaux non ferreux, sauf l'aluminium

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à fondre à partir de minerais des métaux non ferreux autres que l'aluminium; à raffiner ces métaux par des procédés électrolytiques ou autres. Sont inclus les établissements dont les activités secondaires consistent à laminer ou à extruder des formes simples à partir des métaux produits dans le même établissement.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331410 Fonte et affinage de métaux non ferreux, sauf l'aluminium

Voir la description de la classe 33141 ci-dessus.


33142 Laminage, étirage, extrusion et alliage du cuivre

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à laminer, étirer, extruder et ré-allier du cuivre, du laiton, du bronze et d'autres alliages du cuivre, pour en faire des produits tels que plaques, feuilles, rubans, barres, fils et tubes ainsi que des alliages spécialisés. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer par étirage du fil de cuivre (qu'ils lui fassent ensuite subir ou non d'autres opérations, par exemple pour l'isoler), et à récupérer le cuivre à partir de déchets.

Affinage secondaire du cuivre (c.-à-d., métal ou rebut acheté) Fils de cuivre et alliage de cuivre, fabriqués en usine de laiton, fabrication
Étirage, extrusion, laminage et alliage de laiton, matérial acheté Laminage et étirage du bronze, fabrication
Feuillards, en cuivre et alliage de cuivre, fabriqués de cuivre acheté Tubulure de cuivre ou d'alliage de cuivre

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331420 Laminage, étirage, extrusion et alliage du cuivre

Voir la description de la classe 33142 ci-dessus.


33149 Laminage, étirage, extrusion et alliage de métaux non ferreux, sauf le cuivre et l'aluminium

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à laminer, étirer, extruder et ré-allier des métaux non ferreux et à en faire des produits tels que plaques, feuilles, rubans, barres, fils et tubes ainsi que des alliages spécialisés. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer par étirage du fil dans ces métaux, (qu'ils lui fassent ensuite subir ou non d'autres opérations, par exemple pour l'isoler), ainsi que les établissements qui récupèrent ces métaux à partir de déchets.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331490 Laminage, étirage, extrusion et alliage de métaux non ferreux, sauf le cuivre et l'aluminium

Voir la description de la classe 33149 ci-dessus.


3315 Fonderies

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à couler du métal fondu dans des moules ou des matrices pour fabriquer des pièces.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
33151 Fonderies de métaux ferreux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à couler du fer ou de l'acier fondu dans des moules d'une certaine forme pour produire des pièces. Ces établissements fonctionnent généralement sur commande, vendent les pièces qu'ils fabriquent ou les transfèrent à d'autres établissements.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331511 Fonderies de fer

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à couler de la gueuse de fer ou des alliages de fer fondus dans des moules pour fabriquer des pièces.

Boulets de broyage, en fonte, fabrication Moules de lingots et base de lingotières, fabrication
Moulage de blocs moteurs, en fonte grise, véhicule motorisé, fabrication Pièces coulées (p. ex., tuyaux et raccords de tuyaux d'eau, roues de train), fabrication
Moulages de bouches d'eau, en fonte grise, fabrication Tuyau et raccord en fonte (p. ex., pour tuyau d'égout, conduite forcée), fabrication

331514 Fonderies d'acier

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à utiliser des moules creux ou pleins pour fabriquer des pièces à partir d'acier fondu.


33152 Fonderies de métaux non ferreux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à couler des métaux non ferreux fondus dans des moules, ou sous pression dans des matrices, pour fabriquer des pièces.


331523 Fonderies de métaux non ferreux, moulage sous pression

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à introduire sous forte pression des métaux non ferreux fondus (aluminium, cuivre, zinc, etc.) dans un moule ou une matrice métallique pour fabriquer des pièces.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
331529 Fonderies de métaux non ferreux (sauf moulage sous pression)

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à couler des métaux non ferreux fondus (aluminium, cuivre, zinc, etc.) dans des moules, autrement que sous pression, pour fabriquer des pièces.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332 Fabrication de produits métalliques

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à forger, estamper, former, tourner et assembler des éléments en métaux ferreux et non ferreux pour fabriquer, entre autres, coutellerie et outils à main, produits d'architecture et éléments de charpentes métalliques, chaudières, réservoirs, conteneurs d'expédition, quincaillerie, ressorts et produits en fil métallique, produits tournés, écrous, boulons et vis.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3321 Forgeage et estampage

Voir la description de la classe 33211 ci-dessous.


33211 Forgeage et estampage

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à forger du métal à chaud pour produire une pièce dans ses dimensions et sous sa forme presque définitives; à emboutir et découper des feuilles de métal. Ces établissements travaillent généralement sur commande, fabriquant des pièces de métal estampées ou forgées qu'ils revendent ou qu'ils utilisent pour eux-mêmes. Ces établissements peuvent finir la surface des pièces forgées et estampées qu'ils produisent, par exemple par ébavurage ou meulage, mais ils ne leur font subir aucune autre opération.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332113 Forgeage

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à façonner à chaud un métal au moyen de marteaux ou de presses pour forger des pièces. Le forgeage comprend l'utilisation de matrices pour allonger une pièce, l'écrasement de la pièce pour en réduire la longueur et en augmenter la section transversale, ou le perçage de la pièce. Les techniques employées comprennent le travail au marteau, au marteau-pilon, à la presse, au cylindre et à la forge hydraulique, et le refoulage. Ces établissements peuvent effectuer la finition des pièces forgées, notamment en les rectifiant ou en les ébavurant, mais sans les transformer davantage.


332118 Estampage

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à façonner et découper des feuilles de métal en une ou plusieurs opérations. Ce travail peut s'effectuer en un seul pressage avec une matrice accouplée à la machine, ou en plusieurs pressages avec plusieurs matrices. Des trous, fentes, encoches ou dessins peuvent être aménagés dans la pièce avant son découpage aux dimensions voulues et son ébavurage, ou bien l'opération se limite à un estampage proprement dit. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à façonner sur mesure des feuilles métalliques à l'aide de cylindres rotatifs de différentes formes et dimensions.

Colliers et couvercles de bocaux en métal matricé, fabrication Métal estampé (sauf automobile), fabrication
Colliers et couvercles de bouteilles, en métal matricé, fabrication Poudre métallurgique, fabrication, produits en
Fermoirs en métal matricé, fabrication Profilage de produits métalliques, faits sur demande, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3322 Fabrication de coutellerie et d'outils à main

Voir la description de la classe 33221 ci-dessous.


33221 Fabrication de coutellerie et d'outils à main

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la coutellerie et des outils à main. Sont inclus les établissements dont l'activité consiste à fabriquer des limes et d'autres outils à main ou tranchants, utilisés pour le travail des métaux et du bois et pour des travaux généraux d'entretien.

Cisailles à main, fabrication Lames de scie pour scie à la main ou scie électrique, fabrication
Ciseaux à main, fabrication Limes et râpes, fabrication
Coutellerie (sauf en métal précieux), fabrication Outils à main pour mécanique, fabrication
Lames de rasoir, fabrication Outils agricoles à main (p. ex., bêchoirs, râteaux, bûches, fourches à foin), fabrication
Outils coupants pour le bois (p. ex., tarières, forets, vrilles, fraises), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332210 Fabrication de coutellerie et d'outils à main

Voir la description de la classe 33221 ci-dessus.


3323 Fabrication de produits d'architecture et d'éléments de charpentes métalliques

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des éléments métalliques pour des travaux de charpente ou d'architecture.


33231 Fabrication de tôles fortes et d'éléments de charpentes

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des tôles épaisses et des éléments de charpente en découpant, perçant, pliant, façonnant et soudant des plaques d'acier achetées.


332311 Préfabrication de bâtiments en métal et de leurs composants

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à préfabriquer des bâtiments métalliques.

Bâtiments de ferme préfabriqués en métal, fabrication Édifices préfabriqués, en métal (sauf transportables), fabrication
Bâtiments utilitaires, de charpente d'acier, préfabriqués, transportables, fabrication Remises de jardin, préfabriquées, en métal, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332314 Fabrication de barres pour béton armé

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des barres d'armature pour le béton, à partir de matériaux achetés.


332319 Fabrication d'autres tôles fortes et éléments de charpentes

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne dont l'activité principale consiste à découper, percer, plier, façonner et souder des plaques d'acier achetées pour en faire des tôles épaisses et des éléments de charpente . Ce travail peut être effectué sur mesure ou à la chaîne, en vue d'un montage en usine ou sur place. Ces établissements peuvent à la fois fabriquer et installer.

Assemblage soudé Revêtement de tunnel en tôle, fabrication
Poutrelles de grande envergure à treillis en acier, fabrication Sections de navire en métal préfabriqué, non fabriquées dans une chantier naval
Poutres maîtresses pour ponts et édifices, fabrication Sections de pont préfabriqué en métal pour routes, fabrication
Profilés de charpente, en acier travaillé, fabrication Solives en acier, ajourées, travaillées, fabrication
Profilés de construction usinés pour pipelines, fabrication Tours et pylônes de transmission, préfabriqués, fabrication

33232 Fabrication de produits métalliques d'ornement et d'architecture

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer portes, fenêtres et autres produits métalliques d'ornement et d'architecture.


332321 Fabrication de portes et de fenêtres en métal

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer portes et fenêtres, seuils, cadres de portes et fenêtres, moustiquaires, moulures et garnitures métalliques (habituellement en acier ou en aluminium).


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332329 Fabrication d'autres produits métalliques d'ornement et d'architecture

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits métalliques d'ornement et d'architecture.

Avant-toits en métal, fabrication Garde-fous en métal, fabrication
Barrières, en métal (sauf en fil métallique), fabrication Goulottes (ou descentes) en tôle, fabrication
Clôtures, clôturage et poteaux, en métal (sauf de fil métallique), fabrication Grilles décoratives en métal, fabrication
Conduits en tôle, fabrication Marches, cages d'escalier en métal, fabrication
Corrals (parcs) pour bétail, stalles et supports à bovins, en métal, fabrication Parement en tôle, fabrication
Échelles de sauvetage, en métal, fabrication Parquetage en métal (grillage), fabrication
Tournisse en tôle, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3324 Fabrication de chaudières, de réservoirs et de contenants d'expédition

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à découper, façonner et souder des pièces métalliques pour fabriquer des produits tels que chaudières, échangeurs de chaleur et réservoirs en métal épais, et boîtes de conserve, boîtes et autres contenants en métal léger.


33241 Fabrication de chaudières et d'échangeurs de chaleur

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à découper, façonner et souder des plaques, barres ou feuilles de métal, des tuyaux et des tubes, sur mesure ou à la chaîne, pour fabriquer des chaudières et leurs pièces (y compris celles des centrales nucléaires) montées en usine ou sur place. Ces établissements peuvent à la fois fabriquer et installer.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332410 Fabrication de chaudières et d'échangeurs de chaleur

Voir la description de la classe 33241 ci-dessus.


33242 Fabrication de réservoirs en métal (épais)

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à découper, façonner et souder des pièces en acier épais pour fabriquer des réservoirs. Sont inclus les établissements dont l'activité consiste à fabriquer et installer de gros réservoirs, qui doivent être montés sur place.

Fosses septiques en tôle, fabrication Réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié, fabrication
Réservoirs de stockage en vrac, en acier (à parois épaisses), fabrication Réservoirs sous vide en tôle forte, à grande résistance, fabrication
Vaisseaux sous pression, industriels, (en tôle, fabriqués en atelier de chaudronnerie), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332420 Fabrication de réservoirs en métal (épais)

Voir la description de la classe 33242 ci-dessus.


33243 Fabrication de canettes, de boîtes et d'autres contenants en métal (mince)

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à façonner des pièces en métal léger pour fabriquer des canettes et d'autres contenants en métal servant à stocker ou transporter des produits.


332431 Fabrication de canettes

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des canettes et d'autres contenants en métal, avec des feuilles de métal achetées (habituellement en aluminium ou en acier recouvert d'oxyde de chrome).

Boîtes de conserve (p. ex., aliments, boisson, aérosol), en métal, fabrication Seaux en métal (sauf seaux d'expédition et seaux matricés), fabrication
Contenants métalliques (p. ex., aliments, lait, huile, bière, produits courants), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332439 Fabrication d'autres contenants en métal

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des contenants avec des feuilles de métal léger.

Barils, tonneaux et seaux d'expédition en métal léger et lourd, fabrication Futailles pour expédition en métal, fabrication
Coffres à outils en métal estampé, fabrication Glacières portatives et glace en paquet, métal, fabrication
Conteneurs, cargo par air, métal, fabrication Poubelles et conteneurs de déchets, métal, fabrication
Cuves en métal, fabrication Silos préfabriqués en tôle, fabrication
Thermos métalliques, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3325 Fabrication d'articles de quincaillerie

Voir la description de la classe 33251 ci-dessous.


33251 Fabrication d'articles de quincaillerie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer de la quincaillerie métallique.

Accessoires de bagage, fabrication Quincaillerie et accessoires de meubles, fabrication
Accessoires pour véhicule automobile, fabrication Quincaillerie pour le bâtiment et le rayonnage, fabrication
Pentures, fabrication Serrures et clefs, fabrication
Quincaillerie de marine, fabrication

332510 Fabrication d'articles de quincaillerie

Voir la description de la classe 33251 ci-dessus.


3326 Fabrication de ressorts et de produits en fil métallique

Voir la description de la classe 33261 ci-dessous.


33261 Fabrication de ressorts et de produits en fil métallique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits faits de fil métallique acheté.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332611 Fabrication de ressorts (en métal épais)

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des ressorts de fort échantillonnage. Ces ressorts sont en général utilisés pour des machines, des véhicules automobiles et d'autres matériels de transport.

Barres de stabilisation et dispositifs anti-roulis pour véhicules automobiles, fabrication Ressorts à boudins et à lames, pour véhicules motorisés, fabrication
Ressorts à barre de torsion

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332619 Fabrication d'autres produits en fil métallique

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits faits de fil métallique acheté.

Agrafes en fil commercial, fabrication Fil barbelé, fabrication
Cintres à vêtements, en fil, fabrication Rembourrage, ressorts de, fabriqués de fils achetés
Clôtures en fil commercial, fabrication Ressorts de rembourrage pour véhicule moteur, fabrication
Clous à tête perdue, acier, coupées ou en fil, fabrication Ressorts de sièges (en fil commercial), fabrication
Clous découpés ou en fil métallique, fabriqués de fil acheté Tiges de soudure au gaz en fil commercial, fabrication
Cordes et câbles en acier, non isolés, fabrication Trombones et attaches faits de fil commercial, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3327 Ateliers d'usinage, fabrication de produits tournés, de vis, d'écrous et de boulons

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à exploiter des ateliers d'usinage, qui utilisent des machines-outils telles que tours et visseuses automatiques, pour tourner, aléser, fileter ou transformer d'une autre façon du métal et fabriquer des pièces, autres que des machines complètes, destinées à être vendues. Sont inclus les ateliers qui produisent à la chaîne des pièces d'assemblage industrielles, telles que boulons, écrous et vis.


33271 Ateliers d'usinage

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à exploiter des machines-outils, telles que tours (y compris ceux à commande numérique), visseuses automatiques, aléseuses, polisseuses, fraiseuses et autres machines servant à travailler le métal, pour produire des pièces et des équipements, autres que des machines complètes, destinés à être vendus. Sont inclus les ateliers de fabrication sur mesure et de réparation.

Atelier d'usinage, réparation et travail à la pièce, fabrication Ateliers d'usinage par procédé chimique, par cas, fabrication

332710 Ateliers d'usinage

Voir la description de la classe 33271 ci-dessus.


33272 Fabrication de produits tournés, de vis, d'écrous et de boulons

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à tourner, dresser, façonner, fendre, aléser, fileter et moleter du métal sur des machines-outils ou des tours équipés d'un outil coupant pour fabriquer des produits de précision. Sont inclus les établissements dont l'activité consiste à fabriquer des pièces d'assemblage métalliques, telles que boulons, écrous, rivets et rondelles.

Attaches de métal, ressorts et acier laminé à froid (non fabriqués en usine de laminage), fabrication Rivets en métal, fabrication
Boulons en métal, fabrication Rondelles en métal, fabrication
Boulons, métal, fabrication Vis, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332720 Fabrication de produits tournés, de vis, d'écrous et de boulons

Voir la description de la classe 33272 ci-dessus.


3328 Revêtement, gravure, traitement thermique et activités analogues

Voir la description de la classe 33281 ci-dessous.


33281 Revêtement, gravure, traitement thermique et activités analogues

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à recouvrir, graver, travailler à chaud ou traiter d'autres façons semblables du métal. Ces activités consistent souvent à chauffer le métal, en général pour le durcir. Habituellement, le durcissement du métal est compris. Parmi les autres activités de cette classe, notons le trempage, le flambage, le placage (y compris la galvanoplastie et le chromage), le polissage, le sablage et la coloration du métal et de produits métalliques. Sont inclus les établissements dont l'activité consiste à appliquer des placages en métaux précieux sur des produits destinés à être vendus.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332810 Revêtement, gravure, traitement thermique et activités analogues

Voir la description de la classe 33281 ci-dessus.


3329 Fabrication d'autres produits métalliques

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits métalliques.


33291 Fabrication de soupapes en métal

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à couler et usiner des soupapes en métal utilisées pour régler le débit de liquides et de gaz, et des appareils et accessoires connexes. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des tuyauteries hydrauliques et pneumatiques.

Ajutages pulvérisateurs, fabrication Raccords et lances de boyau, fabrication
Assemblage de boyaux et tuyaux (c.-à-d., transmission de pouvoir liquide, hydraulique et pneumatique), fabrication Soupapes industrielles (p. ex., robinet-vanne, soupape, clapet, de sureté à ressorts et de décharge), fabrication
Pièces et valves de pneu, fabrication Valves de plomberie et de chauffage, métal, fabrication
Raccords et garnitures d'appareil de plomberie, métallique, fabrication Valves hydrauliques et pièces d'ajustement, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332910 Fabrication de soupapes en métal

Voir la description de la classe 33291 ci-dessus.


33299 Fabrication de tous les autres produits métalliques

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits métalliques.


332991 Fabrication de roulements à billes et à rouleaux

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des roulements à billes et à rouleaux, avec leurs pièces, par exemple des chemins de roulement.

Cages de roulements à billes et à rouleaux, fabrication Roulements à aiguilles et pièces, fabrication
Paliers de roulements à billes ou à rouleaux, fabrication Roulements à billes et pièces (y compris montés), fabrication
Roulements à rouleaux et pièces (y compris montés), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
332999 Fabrication de tous les autres produits métalliques divers

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits métalliques.

Abat-jour en métal pour lampes, fabrication Matériel sanitaire en métal et en métal émaillé, fabrication
Armes à feu et pièces, fabrication Moufles, en métal, fabrication
Boîtes de sécurité, en métal, fabrication Munitions, fabrication
Coffres-forts ignifuges ou inviolables, en métal, fabrication Palettes de métal, fabrication
Contenants rigides (p. ex., pour produits de boulangerie et aliments congelés), fabrication Patrons industriels, fabrication
Échelles en métal, portables, fabrication Tampons métalliques imprégnés de savon, fabrication
Écussons métalliques, fabrication Tringles de rideaux à douche, fabrication
Équipement de foyer, fabrication Trophée, fabrication (sauf métal précieux)
Laine d'acier, fabrication Tubes et tuyaux en métal flexible, fabrication
Matériel et accessoires militaires, fabrication Tubes et tuyaux métalliques flexibles, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333 Fabrication de machines

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines industrielles et commerciales. Ces établissements assemblent des pièces pour former des éléments, des sous-ensembles et des machines complètes. Ils peuvent fabriquer eux-mêmes les pièces, au moyen de procédés généraux de transformation des métaux ou encore les acheter.

Ils ont tendance à se spécialiser dans la production de machines conçues pour des applications particulières, ce qui se reflète dans la structure des groupes et des classes. Il existe une distinction fondamentale entre les machines employées de façon générale pour diverses applications industrielles (machines d'usage général), comme les opérations de pompage ou d'usinage, et celles conçues pour être utilisées dans une industrie particulière (machines d'usage particulier), comme dans l'agriculture ou l'imprimerie. Les trois premiers groupes se composent d'établissements qui produisent des machines d'usage particulier. Les établissements qui produisent des machines d'usage général sont classés dans les autres groupes.

Les établissements dont l'activité principale consiste à remettre à neuf des machines sont rangés dans la même classe que les établissements qui fabriquent des machines neuves du même type. Sauf indication contraire, les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des pièces conçues pour être utilisées de façon exclusive ou principale avec une machine particulière sont rangés dans la même classe que les établissements qui fabriquent ce type de machine.


3331 Fabrication de machines pour l'agriculture, la construction et l'extraction minière

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines conçues pour être utilisées dans l'agriculture, la construction et l'industrie minière.


33311 Fabrication de machines agricoles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines servant aux travaux agricoles (préparation et entretien du sol; plantations; moisson et battage; arrosage des champs; préparation des récoltes pour leur commercialisation) ou aux travaux horticoles et d'entretien des pelouses résidentielles. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des souffleuses à neige.

Cabines, machinerie agricole, fabrication Planteurs, machine agricole, fabrication
Charrues agricoles, fabrication Récolte, machinerie et organes auxiliaires pour la, fabrication
Compacteurs pulvérisateurs (machine agricole), fabrication Souffleuses agricoles, fabrication
Couveuses et éleveuses artificielles, volaille, fabrication Souffleuses et déneigeuses, résidentielles, fabrication
Fenaison, machines de (p. ex., faucheuses, râteaux, chargeuses, pileuses, botteleuses, presses), fabrication Tracteurs agricoles, accessoires et pièces, fabrication
Mangeoires et auges pour porcs et bestiaux, fabrication Trayeuses mécaniques, fabrication
Nettoyer les fruits, grains et légumes, pour la ferme, fabrication de machines à Triage (c.-à-d., pour fruits, grains et légumes), utilisation agricole, fabrication de machines à classement, nettoyage et
Pelouse et jardin (p. ex., taille-haies, tondeuses à gazon, tracteurs), fabrication, machinerie et équipement à moteur pour

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333110 Fabrication de machines agricoles

Voir la description de la classe 33311 ci-dessus.


33312 Fabrication de machines pour la construction

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines et du matériel lourds, qui servent principalement à l'industrie de la construction : tracteurs à chenilles ou à pneus munis de lames ou de dents défonceuses, camions à chargement frontal, grues, bétonneuses, pelles mécaniques et épandeuses. Les machines qui peuvent être utilisées à la fois dans l'industrie de la construction et dans l'industrie de l'extraction minière sont traitées comme des machines pour la construction. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer : des machines pour les travaux forestiers (coupe et manutention des arbres, etc.); des machines pour l'exploitation minière à ciel ouvert, par exemple pour l'extraction du minerai.

Bennes (p. ex., types à pelle à benne preneuse, à béton, à pelle à benne traînante, pelle racleuse, à pelle), fabrication Grues sur pneus chenilles
Bois, matériel de récolte et manutention des, et pièces, fabrication Lames de terrassement frontales, fabrication
Camions hors route, construction et foresterie, fabrication Pavage, fabrication de machines pour le
Déchiqueteurs portatifs, commerciaux (c.-à-d., broussailles, branches et bûches), fabrication Pelles excavatrices mécaniques, fabrication
Grattoirs, construction, fabrication Perceuses pneumatiques, fabrication
Grues pour construction, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333120 Fabrication de machines pour la construction

Voir la description de la classe 33312 ci-dessus.


33313 Fabrication de machines pour l'extraction minière et l'exploitation pétrolière et gazière

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du matériel pour l'extraction minière et l'exploitation pétrolière et gazière.

Forage de puits d'eau, fabrication de machines de Minerai, fabrication de machinerie pour le broyage, le lessivage, le criblage et le chargement du
Gisements pétrolifères et gazifères, équipement de forage (y compris plaquettes), fabrication Tours de forage pour puits de pétrole ou de gaz, fabrication
Wagons et avant-trains mobiles pour mines, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333130 Fabrication de machines pour l'extraction minière et l'exploitation pétrolière et gazière

Voir la description de la classe 33313 ci-dessus.


3332 Fabrication de machines industrielles

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines conçues pour être utilisées dans des industries manufacturières précises.


33321 Fabrication de machines pour les scieries et le travail du bois

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines servant à transformer billes de bois et bois d'oeuvre.

Déchiqueteuses stationnaires (c.-à-d., branche et bille), fabrication Ponceuses stationnaires, fabrication
Dresseuses (machines à bois), fabrication Raboteuses, dégauchisseuses et machinerie similaire, travail du bois, fabrication
Meubles (travail du bois), fabrication de machines pour faire des Scies à ruban (travail du bois), fabrication
Placages et contre-plaqués, machinerie à façonner les, fabrication Tours, tours à bois (y compris les accessoires), fabrication
Travailler le bois, machinerie et pièces à, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333210 Fabrication de machines pour les scieries et le travail du bois

Voir la description de la classe 33321 ci-dessus.


33322 Fabrication de machines pour l'industrie du caoutchouc et du plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines qui servent au traitement du caoutchouc et du plastique.

Plastique, fabrication, machine à boudiner le Pneus, fabrication de machines et outillage à rechaper les
Plastique, souffler, compresser ou mouler, fabrication, machine pour l'industrie du Pneus, fabrication, machine pour faire des
Vulcanisateurs, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333220 Fabrication de machines pour l'industrie du caoutchouc et du plastique

Voir la description de la classe 33322 ci-dessus.


33329 Fabrication d'autres machines industrielles

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines industrielles.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333291 Fabrication de machines pour l'industrie papetière

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines servant à faire le papier.


333299 Fabrication de toutes les autres machines industrielles

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines industrielles.

Apprêtage de tissus, fabrication de machines d' Laiterie, fabrication de machines et appareils de
Céramique, fabrication de machines à décongélation pour usine de Matériel de récupération de l'argent à l'électrolytique, fabrication
Cigarettes, fabrication de machines à fabriquer les cigares et Métier à tisser (machinerie du textile), fabrication
Équipements à pasteuriser, les produits laitiers et autres aliments, fabrication Presses à imprimer, fabrication
Étuves (p. ex., ciment, bois, chimique), fabrication Semi-conducteurs, fabrication de machinerie pour la fabrication des
Extracteurs à jus de fruits et légumes, commerciaux, fabrication Souliers, fabrication de machines à fabriquer et à réparer les
Fourneau à cuisson, fabrication Torréfacteurs et moulins à café industriels, fabrication
Fromagerie, fabrication de machines de Trancher, à mélanger, à hacher et à broyer les aliments (modèles commerciaux), fabrication de machines à
Graines oléagineuses, fabrication de machines à broyer et concasser les Tricoter, fabrication de machines à
Homogénéiser (c.-à-d., pour le lait, les fruits, les légumes et autres transformations de produits), fabrication machines à Verre, fabrication de machines pour souffler et façonner le

3333 Fabrication de machines pour le commerce et les industries de services

Voir la description de la classe 33331 ci-dessous.


33331 Fabrication de machines pour le commerce et les industries de services

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines servant dans le secteur du commerce et des services.

Appareil de photocopie, fabrication Distributrices et pièces de, fabrication
Appareils commerciaux pour cuire et réchauffer les aliments (y compris cuisinières, fours et grilloirs), fabrication Enveloppes, fabrication de machines à coller, sceller et adresser des
Appareils d'équilibrage de roues, automobile, fabrication Équipement et accessoire photographique, fabrication
Bureau et de magasin (sauf ordinateurs), fabrication de machines de Instruments d'optique, fabrication
Caisse enregistreuse, électronique, fabrication Matériel de lave-autos, fabrication
Distributrices de monnaie, fabrication Simulateurs de vol (outil d'entraînement), électronique, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333310 Fabrication de machines pour le commerce et les industries de services

Voir la description de la classe 33331 ci-dessus.


3334 Fabrication d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation et de réfrigération commerciale

Voir la description de la classe 33341 ci-dessous.


33341 Fabrication d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation et de réfrigération commerciale

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du matériel de ventilation, de chauffage, de climatisation et de réfrigération commerciale.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333413 Fabrication de ventilateurs, de soufflantes et de purificateurs d'air industriels et commerciaux

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer: des machines soufflantes industrielles et commerciales.

Dépoussiéreurs électrostatiques, fabrication Ventilateurs à l'attique, fabrication
Filtres à air, pour fournaises et équipement d'air conditionné, fabrication Ventilateurs d'appareil de chauffage (blocs filtre/ventilateur), fabrication
Matériel industriel de dépoussiérage et de ventilation, fabrication Ventilateurs et extracteurs d'air industriels et commerciaux, fabrication
Souffleurs pour équipement de chauffage à air chaud, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333416 Fabrication d'appareils de chauffage et de réfrigération commerciale

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du matériel de chauffage électrique et non électrique, ainsi que du matériel de réfrigération commercial et industriel.

Chaudière de chauffage sectionnelle, en fonte, fabrication Poêle à bois et au charbon, fabrication
Conditionneur d'air monobloc (y compris centrale et pour fenêtre), fabrication Radiateurs autonomes, fabrication
Conditionneur d'air, équipement et pièces pour système sur mesure, fabrication Réfrigération, fabrication de machines et d'équipement industriels de
Éléments refroidisseurs, fabrication Système de chauffage solaire à l'eau, fabrication
Équipement de chauffage commercial, fabrication Thermopompes, fabrication
Équipements de réfrigération commerciaux, électriques et manuels, fabrication Tours de refroidissement par eau, fabrication
Vitrines réfrigérées, commerciales, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3335 Fabrication de machines-outils pour le travail du métal

Voir la description de la classe 33351 ci-dessous.


33351 Fabrication de machines-outils pour le travail du métal

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines utilisées pour couper et façonner le métal, (sauf les outils à main), ainsi que des produits connexes. Il s'agit de machines qui, lorsqu'elles fonctionnent, ne peuvent être tenues par une personne. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer : moules industriels; outils, calibres, matrices et bâtis; accessoires et pièces pour machines-outils; rouleaux.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333511 Fabrication de moules industriels

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à couler et usiner des moules métalliques industriels.

Formes pour l'extrusion, fabrication Moules industriels (sauf lingot), fabrication
Moules en métal (y compris pour machinerie de produits de plastique ou de caoutchouc), fabrication Pièces moulées en métal, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333519 Fabrication d'autres machines-outils pour le travail du métal

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines utilisées pour couper et façonner le métal (sauf les outils à main), ainsi que des produits connexes (sauf les moules industriels). Il s'agit de machines qui, lorsqu'elles fonctionnent, ne peuvent être tenues par une personne. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer : moules industriels; outils, calibres, matrices et bâtis; accessoires et pièces pour machines-outils; rouleaux.

Calibres et appareils, accessoires de machines, fabrication Matrices (p. ex., estampage des métaux, gabarits), fabrication
Décolleter automatiques, fabrication de machines à Moulage sous pression, machines pour, fabrication
Forger, marteaux, presses, fabrication de machines à Numérique, fabrication de machines-outils à commande
Fraiseuses (machines-outils), fabrication Presses à formage et estampage, fabrication
Laminage, fabrication de machineries et équipements pour usine de Scies mécaniques, pour couper le métal, fabrication
Machine-outil, pièces et accessoires de, fabrication Tours, travail du métal, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3336 Fabrication de moteurs, de turbines et de matériel de transmission de puissance

Voir la description de la classe 33361 ci-dessous.


33361 Fabrication de moteurs, de turbines et de matériel de transmission de puissance

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer : des turbines et des turbogénérateurs; des moteurs à combustion interne (sauf pour les automobiles et les avions); des variateurs de vitesse, des mécanismes d'entraînement à grande vitesse et des embrayages industriels. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer : des turbogénérateurs à vent ou à énergie solaire; des éoliennes servant à produire de l'électricité.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333611 Fabrication de turbines et de groupes turbogénérateurs

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des turbines et des turbogénérateurs.

Moulins à vent générateur d'énergie, fabrication Turbine génératrice, complète, à la vapeur, au gaz ou hydraulique, fabrication
Turbine génératrice à l'énergie solaire, fabrication Turbines pour l'eau, fabrication
Turbine génératrice éolienne, fabrication Turbines, à vapeur, hydraulique et à gaz (sauf turbines d'aéronefs), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333619 Fabrication d'autres moteurs et types de matériel de transmission de puissance

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurant dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fabriquer des moteurs et du matériel de transmission.

Accouplements d'arbres (rigides, flexibles, joints universels), fabrication Moteurs à gaz (sauf automobile et avion), fabrication
Engrenages de transmission (sauf engrenages de transmission pour véhicules automobiles et aéronefs), fabrication Moteurs diesel et semi-diesel, fabrication
Mécanismes d'entraînement industriels à grande vitesse, fabrication Moteurs hydrauliques et pneumatiques, fabrication
Moteur diesel, reconditionnement de Paliers lisses, fabrication
Variateurs de vitesse (matériel de transmission), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3339 Fabrication d'autres machines d'usage général

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines qui ne sont pas conçues pour être utilisées dans une industrie particulière.


33391 Fabrication de pompes et de compresseurs

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des pompes, du matériel de pompage et des compresseurs d'usage courant.

Compresseurs d'air et de gaz, et pièces, fabrication Pompes à vide (sauf pompes de laboratoire)
Équipements d'arrosage et de dépoussiérage, fabrication Pompes de distribution et de mesure pour huile et gazoline, fabrication
Pompes à liquides, fabrication Pompes domestiques (p. ex., à eau ou à puisards), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333910 Fabrication de pompes et de compresseurs

Voir la description de la classe 33391 ci-dessus.


33392 Fabrication de matériel de manutention

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer du matériel de manutention.

Ascenseurs et pièces, fabrication Escaliers mécaniques et pièces, fabrication
Brouettes, fabrication Galeries de canalisation, fabrication
Chariots pour la transportation de marchandises (p. ex., à linge, épicerie), fabrication Grues industrielles, fabrication
Chariots, tracteurs, remorques et gerbeuses, industriels, et pièces, fabrication Plates-formes élévatrices (hydrauliques, montées sur chariot électrique ou montées sur un autre type, fabrication
Convoyeurs et équipement de convoyeur, fabrication Soulevage et levage de machinerie, fabrication
Diables et voitures à bras, fabrication Treuils pour automobile démolie, fabrication
Treuils, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333920 Fabrication de matériel de manutention

Voir la description de la classe 33392 ci-dessus.


33399 Fabrication de toutes les autres machines d'usage général

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fabriquer des machines qui ne sont pas conçues pour être utilisées dans une industrie particulière.

Balances (sauf laboratoire), fabrication Filtres (sauf pour fournaise et véhicule motorisé), fabrication
Électrodes de soudure (tiges), fabrication Fournaises, procédés industriels, fabrication
Emballage, fabrication, machine pour l' Moteurs et pompes à fluide circulant, fabrication
Énergie par fluide pour cylindres, hydrauliques et pneumatiques, fabrication Outils manuels électriques, fabrication
Équipement de secours contre l'incendie, fabrication Récepteurs d'énergie par fluide, hydrauliques et pneumatiques, fabrication
Équipement de soudure, fabrication Robots pour usage général industriel, fabrication
Vérins, hydrauliques, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
333990 Fabrication de toutes les autres machines d'usage général

Voir la description de la classe 33399 ci-dessus.


334 Fabrication de produits informatiques et électroniques

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'ordinateurs, de matériel périphérique informatique, de matériel de communication et de produits électroniques similaires de même que des composants de ces produits. Les établissements de fabrication de produits informatiques et électroniques font appel à des procédés de production caractérisés par la conception et l'utilisation de circuits intégrés et par le recours à des technologies très spécialisées de miniaturisation.


3341 Fabrication de matériel informatique et périphérique

Voir la description de la classe 33411 ci-dessous.


33411 Fabrication de matériel informatique et périphérique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'ordinateurs et de matériel périphérique informatique.

Les ordinateurs peuvent être de type numérique, analogique ou hybride. Le type le plus fréquent, l'ordinateur numérique, est doté de dispositifs permettant d'exécuter toutes les fonctions suivantes : (1) le stockage des programmes de traitement et des données immédiatement nécessaires à l'exécution du programme; (2) une programmation sans contrainte en fonction des besoins de l'utilisateur; (3) les calculs arithmétiques déterminés par l'utilisateur; (4) l'exécution, sans intervention humaine, d'un programme de traitement qui exige de l'ordinateur une modification de cette exécution, par décision logique, pendant le passage-machine. Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et sont minimalement dotés de dispositifs analogiques, de commande et de programmation.

Les périphériques sont des ensembles autonomes de composants, mais conçus pour être utilisés avec des ordinateurs. Pour les fins de la classification, un périphérique doit comporter plus d'une plaquette de circuits chargée. Le matériel périphérique peut être installé à l'intérieur ou à l'extérieur du boîtier de l'ordinateur. Parmi les principaux types de matériel périphérique, notons : les dispositifs d'entrée-sortie tels que les écrans, les claviers, les souris et les manettes de jeux; les dispositifs de stockage tels que les lecteurs de disques et les unités de disques compacts ROM; les imprimantes. Les terminaux passifs, les guichets automatiques bancaires (GAB), les terminaux de point de vente (TPV) et les dispositifs de balayage de codes à barres sont considérés comme du matériel périphérique.

Les ordinateurs et le matériel périphérique peuvent être vendus en unités complètes ou en lots que l'acheteur devra monter lui-même.

CD-ROM, fabrication Lecteurs et explorateurs optiques, fabrication
Dispositifs de mémoire, ordinateur, fabrication Ordinateurs et équipement périphérique, fabrication
Guichet automatique bancaire (GAB), fabrication Souris d'ordinateur, fabrication
Imprimante d'ordinateur, fabrication Terminals point de vente (PDV), fabrication
Lecteurs de disque d'ordinateur, fabrication Terminaux d'ordinateur, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
334110 Fabrication de matériel informatique et périphérique

Voir la description de la classe 33411 ci-dessus.


3342 Fabrication de matériel de communication

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel servant à capter, par des moyens électroniques, des signaux par câble ou par air comme le matériel téléphonique, le matériel de radiodiffusion et de télédiffusion ainsi que le matériel de communication par satellite.


33421 Fabrication de matériel téléphonique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel téléphonique et d'équipement de transmission de données par fil. Ces produits peuvent être des appareils autonomes ou des composants de systèmes plus grands.

Appareillage téléphonique ou télégraphique, fabrication Équipements de autocommutateur privé, fabrication
Appareils téléphoniques (sauf cellulaires), fabrication Modems, équipements à courants porteurs, fabrication
Chevalets, routiers et passerelles (équipement de logiciel), fabrication Répondeur téléphonique, fabrication
Équipement de courant porteur, standard téléphonique, fabrication Réseau de grande distance, équipements de communication (p. ex., ponts, répartiteurs, passerelles), fabrication
Équipement de lignes à courants porteurs, téléphone, fabrication Réseau de zone locale, équipement de communication de (p. ex., ponts, répartiteurs, passerelles), fabrication
Équipement de télécopieur, unité autonome, fabrication Téléphones sans fil (sauf cellulaires), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
334210 Fabrication de matériel téléphonique

Voir la description de la classe 33421 ci-dessus.


33422 Fabrication de matériel de radiodiffusion, de télédiffusion et de communication sans fil

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel de radiodiffusion, de télédiffusion et de communication sans fil.

Circuit fermé, matériel de télévision en, fabrication Matériel de radiodiffusion et de télédiffusion (y compris studio pour radio et télévision), fabrication
Communication par satellite spatial, fabrication Radiotéléphones cellulaires, fabrication
Équipement de système de positionnement global (GPS), fabrication Satellite, pièces et composantes de (y compris pour stations terrestres)
Équipement de transmission et réception de télévision par câble, fabrication Téléavertisseur, fabrication
Transmission et communication, antennes de, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
334220 Fabrication de matériel de radiodiffusion, de télédiffusion et de communication sans fil

Voir la description de la classe 33422 ci-dessus.


33429 Fabrication d'autres types de matériel de communication

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de matériel de communication.

Détecteurs de fumée, fabrication Équipement de signalisation ferroviaire et routier, fabrication
Équipement de contrôle de la circulation piétonnière, fabrication Système d'alarme et de détection d'incendie, fabrication
Équipement de sécurité et d'alarme, fabrication Système de communication inter-office (sauf téléphone), électronique, fabrication

334290 Fabrication d'autres types de matériel de communication

Voir la description de la classe 33429 ci-dessus.


3343 Fabrication de matériel audio et vidéo

Voir la description de la classe 33431 ci-dessous.


33431 Fabrication de matériel audio et vidéo

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel électronique audio et vidéo.

Appareils récepteurs radio )p. ex., pour automobiles, maison, réveil), fabrication Lecteurs de disques compacts, fabrication
Caméra vidéo, domestique, fabrication Magnétoscopes à cassettes, fabrication
Enregistrement et duplication sonores et visuels, matériel d', fabrication Postes de télévision (c.-à-d., T.V.), fabrication
Équipement pour système de sonorisation, fabrication Récepteurs de radio et téléviseurs, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
334310 Fabrication de matériel audio et vidéo

Voir la description de la classe 33431 ci-dessus.


3344 Fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques

Voir la description de la classe 33441 ci-dessous.


33441 Fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques.

Cette classe couvre les activités suivantes touchant les plaquettes de circuits imprimés : la production de matière stratifiée; la fabrication de plaquettes nues de circuits imprimés (rigides ou flexibles) sans composants électroniques; le chargement des composants électroniques sur les plaquettes.

Circuits imprimés laminés, fabrication Plaquettes (dispositifs à semi-conducteurs), fabrication
Circuits intégrés, fabrication Plaquettes de circuits imprimés, fabrication
Condensateurs électroniques, fabrication Plaquettes et équipements de conversion numérique intercontinentale de microcircuits, semi-transformés, fabrication
Connecteurs électroniques, fabrication Puces de mémoire, fabrication
Diodes, fabrication Puces et bulles, électroniques, fabrication
Dispositifs à matériel électronique transistorisé, fabrication Puces microcontrôleurs, fabrication
Dispositifs à semi-conducteurs, fabrication Résistances électroniques, fabrication
Dispositifs optoélectriques, fabrication Transformateurs d'instruments, portatifs
Modem d'ordinateur personnalisé, fabrication Transformateurs électroniques, fabrication
Modems, fabrication Transistors, fabrication
Piles solaires, fabrication Tubes électroniques, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
334410 Fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques

Voir la description de la classe 33441 ci-dessus.


3345 Fabrication d'instruments de navigation, de mesure et de commande et d'instruments médicaux

Voir la description de la classe 33451 ci-dessous.


33451 Fabrication d'instruments de navigation, de mesure et de commande et d'instruments médicaux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'instruments de navigation, de mesure et de commande ainsi que d'instruments médicaux.


334511 Fabrication d'instruments de navigation et de guidage

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel de navigation et de guidage.

Aides de navigation, électroniques, fabrication Gyroscopes, fabrication
Capteurs, émetteurs et écrans visuels de vol et de navigation, fabrication Indicateurs d'environnement en cabine, transmetteurs et senseurs, fabrication
Équipement et système de contrôle d'aéronef, fabrication Instrumentation de vitesse aérodynamique (instruments aéronautiques), fabrication
Équipement et système de sonar, fabrication Instruments aéronautiques, fabrication
Équipement et systèmes de guidage électronique, fabrication Instruments d'équipements de cellule, fabrication
Équipement et systèmes de radar, fabrication Tangage et roulis de navigation, systèmes et instruments, fabrication
Transmetteurs et indicateurs de positionnement des roues, avion, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
334512 Fabrication d'appareils de mesure et de commande et d'appareils médicaux

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'appareils de mesure et de commande ainsi que d'appareils médicaux.

Appareil à rayons X, fabrication Détecteur et moniteur de radiation, instruments de, fabrication
Appareil et instruments électro-médicaux, fabrication Horloges, assemblage d', fabrication
Appareils de vérification et d'inspection des propriétés physiques, fabrication Instruments de contrôle de procédé industriel, fabrication
Contrôleurs et régulateurs, automatiques (p. ex., chauffage, climatisation, réfrigération), fabrication Instruments de géométrie, fabrication
Débitmètre de fluide, instruments d'addition et compteur, fabrication Instruments de moteur d'aéronef, fabrication
Dessin, fabrication de machines et instruments de Instruments météorologiques, fabrication
Instruments scientifiques et de vérification en laboratoire, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3346 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques

Voir la description de la classe 33461 ci-dessous.


33461 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de supports magnétiques et optiques et la reproduction en série d'enregistrements sur de tels supports. Les supports comprennent les bandes sonores et les bandes magnétoscopiques, les disquettes, les disques durs et les disques optiques compacts. Les produits de cette classe sont les supports vides de même que les produits logiciels (scellés), audio, vidéo et multimédias enregistrés sur ces supports.

Bandes, cassettes et disques magnétiques, vierges, fabrication Disques optiques et rubans, vierges, fabrication
Cassettes audio vierges, fabrication Progiciel d'ordinateur, production de
Cassettes et rubans magnétiques pré-enregistrés (audio), reproduction en série Vidéo-cassette, pré-enregistrée, reproduction en série
Disques compacts, pré-enregistrés, audio, reproduction en série

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
334610 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques

Voir la description de la classe 33461 ci-dessus.


335 Fabrication de matériel, d'appareils et de composants électriques

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l'utilisation d'électricité.


3351 Fabrication de matériel électrique d'éclairage

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'ampoules et de tubes électriques, ainsi que d'appareils d'éclairage.


33511 Fabrication d'ampoules électriques et de leurs pièces

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de tous les types de lampes électriques (ampoules et tubes).

Ampoules pour lampes à incandescence, complet, fabrication Lampes de phares scellés, fabrication
Lampes à décharge, haute intensité, mercure, sodium, halogénures de métal, fabrication Lampes sanitaires (à l'infrarouge ou aux ultraviolets), fabrication
Tubes fluorescents, fabrication

335110 Fabrication d'ampoules électriques et de leurs pièces

Voir la description de la classe 33511 ci-dessus.


33512 Fabrication d'appareils d'éclairage

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'appareils d'éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires.

Appareils d'éclairage, fabrication Lampes de kérosène, fabrication
Chandeliers, fabrication Lampes de poche, fabrication
Éclairage d'arbre de Noël, électrique, fabrication Lampes sur pied, fabrication
Incandescents, manchons, fabrication Matériel pour l'éclairage de rues, fabrication
Phares, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
335120 Fabrication d'appareils d'éclairage

Voir la description de la classe 33512 ci-dessus.


3352 Fabrication d'appareils ménagers

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'appareils de cuisine, d'appareils de salle de bain et d'autres appareils ménagers.


33521 Fabrication de petits appareils électroménagers

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de petits appareils électriques ménagers et commerciaux et d'autres petits appareils.

Cafetières domestiques électriques, fabrication Rasoirs électriques, fabrication
Grille-pain électriques (y compris pour sandwich), fabrication Réchauffeurs d'air, électriques, portatifs, fabrication
Matériel de mise en plis, d'usage domestique, électrique, fabrication Ventilateurs domestiques électriques (sauf ventilateurs de grenier), fabrication
Petits appareils électriques, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
335210 Fabrication de petits appareils électroménagers

Voir la description de la classe 33521 ci-dessus.


33522 Fabrication de gros appareils ménagers

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de gros appareils et d'accessoires ménagers électriques et non électriques.


335223 Fabrication de gros appareils ménagers de cuisine

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de gros appareils et d'accessoires de cuisine électriques et non électriques.

Congélateurs domestiques, fabrication Lave-vaisselle électriques, fabrication
Fourneaux domestiques électriques ou non-électriques, fabrication Réfrigérateurs domestiques, fabrication

335229 Fabrication d'autres gros appareils ménagers

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication de gros appareils et d'accessoires ménagers électriques et non électriques.

Chauffe-eau à usage domestique (y compris non électrique), fabrication Rôtisseries à gaz, fabrication
Laveuses domestiques (y compris perception automatique), fabrication Sécheuses à vêtements, domestiques, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3353 Fabrication de matériel électrique

Voir la description de la classe 33531 ci-dessous.


33531 Fabrication de matériel électrique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel de production et de distribution d'électricité.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
335311 Fabrication de transformateurs de puissance et de distribution et de transformateurs spéciaux

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de transformateurs de puissance, de distribution et de mesure ainsi que de transformateurs spéciaux.

Transformateurs d'instrument (sauf portatifs), fabrication Transformateurs électriques, fabrication
Transformateurs de distribution, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
335312 Fabrication de moteurs et de générateurs

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de moteurs et de générateurs électriques.

Accumulateurs de chargeur de batterie, pour moteur générateur, fabrication Commutateurs, moteur électrique, fabrication
Armatures, fabrication Électrique, moteur (sauf moteur de démarrage)
Bobines, pour moteurs et génératrices, fabrication Reconditonnement de moteurs, autres qu'automobile

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
335315 Fabrication d'appareillage de connexion, de commutation et de relais et de commandes d'usage industriel

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'appareillage de connexion électrique et du matériel de protection.

Appareillage de commutation et accessoires, fabrication Fusibles électriques, fabrication
Compartiment (équipement de tableau électrique), fabrication Interrupteurs électriques (sauf à poussoir, à bouton poussoir, à culbuteur ou à solénoïde), fabrication
Coupe-circuit électrique, fabrication Montage de fusible, électrique, fabrication
Électriques, panneaux d'interrupteurs et pièces, fabrication Relais d'instruments, toutes sortes, fabrication
Électro-aimants, fabrication Relais électrique, fabrication
Équipement de disjonction électrique, fabrication Tableau de compteurs électriques, fabrication
Freins et embrayages électromagnétiques, fabrication Tableau de contrôle, distribution électrique, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3359 Fabrication d'autres types de matériel et de composants électriques

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale est la fabrication de dispositifs de stockage et de transmission d'électricité et d'accessoires pour le transport du courant.


33591 Fabrication de batteries et de piles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de piles et de batteries primaires, de piles et de batteries secondaires de stockage ou d'accumulateur, ainsi que leurs pièces.

Batteries alkalines, fabrication Batteries nickel-cadmium, fabrication
Batteries d'accumulateurs, fabrication Batteries, primaires, sèches ou à l'électrolyte, fabrication

335910 Fabrication de batteries et de piles

Voir la description de la classe 33591 ci-dessus.


33592 Fabrication de fils et de câbles électriques et de communication

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à isoler les fils et les câbles électriques et de communication faits de fils non ferreux et de fibres optiques achetés. Ces établissements effectuent parfois le réétirage des fils avant l'isolement.

Câble coaxial, non-ferreux, fabrication Fil et câble de construction, isolés, fabrication
Câble de fibre optique, gainés, fabrication Fil et câble de téléphone, isolés, fabrication
Fil et câble isolés, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
335920 Fabrication de fils et de câbles électriques et de communication

Voir la description de la classe 33592 ci-dessus.


33593 Fabrication de dispositifs de câblage

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant.

Boîtes d'interrupteur électrique, fabrication Couvert et boîte de jonction, électrique, fabrication
Boîtes de prise de courant (dispositif électrique de câblage), fabrication Interrupteurs pour filage électrique (p. ex., à bascule, à culbuteur, à pression, à bouton-poussoir), fabrication
Conduits et pièces d'ajustement, électriques, fabrication Plaque (dispositif de câblage), fabrication
Connecteurs et terminaux pour dispositifs électriques, fabrication Prises de distribution, électrique, fabrication
Quincaillerie de ligne électrique suspendue, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
335930 Fabrication de dispositifs de câblage

Voir la description de la classe 33593 ci-dessus.


33599 Fabrication de tous les autres types de matériel et composants électriques

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de matériel et de composants électriques.

Capacitance (sauf électronique), fixe ou variable, fabrication Dispositifs d'ouverture et de fermeture de porte, électriques, fabrication
Capacitance électrique, fabrication Électrodes en carbone ou graphite, fabrication
Carillon électrique, fabrication Équipement de nettoyage ultrasonic (sauf médical et dentaire), fabrication
Cellules à carburant, génératrices électrochimiques, fabrication Pièces sur mesure en carbone pour utilisation électrique, fabrication
Chargeur de clôture électrique, fabrication Rectificateurs (appareils électriques), fabrication
Chargeurs de batterie, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
335990 Fabrication de tous les autres types de matériel et composants électriques

Voir la description de la classe 33599 ci-dessus.


336 Fabrication de matériel de transport

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel servant à transporter gens et marchandises. Les groupes sont établis en fonction des divers moyens de transport: route, rail, air et eau. Trois groupes sont établis en fonction de l'équipement utilisé dans le transport routier: les véhicules complets, les carrosseries ainsi que les remorques et les pièces.

Les établissements dont l'activité principale est la reconstruction de matériels et de pièces sont inclus dans la même classe que les établissements qui fabriquent de nouveaux produits.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3361 Fabrication de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de véhicules automobiles. On y retrouve les établissements qui fabriquent des châssis, puis montent le véhicule (y compris les sous-ensembles cabine et châssis de camion), et ceux qui ne fabriquent que les châssis de véhicules automobiles.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
33611 Fabrication de voitures et de véhicules automobiles légers

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de véhicules légers et leur châssis, en vue d'un usage sur la route. On y retrouve aussi la fabrication de voitures électriques pour la route.

Automobiles, fabrication Mini-fourgonnettes, assemblage de
Camionnettes à usage léger, fabrication Usine d'assemblage de voiture particulière et de camion léger
Châssis d'automobile, fabrication Véhicules à utilisation sportive, assemblage de
Fourgonnettes, commerciales et pour passagers, à usage léger, fabrication Voitures particulières, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336110 Fabrication de voitures et de véhicules automobiles légers

Voir la description de la classe 33611 ci-dessus.


33612 Fabrication de camions lourds

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de véhicules lourds et leur châssis, en vue d'un usage sur la route.

Autobus, passager (sauf trolleybus), sur châssis du manufacturier Camions, assemblés sur châssis du manufacturier
Balais motorisés (véhicules motorisés), fabriqués sur châssis du manufacturier Châssis, camion lourd, avec ou sans cabine, fabrication
Balayeuses et arrosseuses de rue (véhicules moteurs), sur châssis du manufacturier, fabrication Tracteurs routiers pour autoroute, sur châssis du manufacturier
Camions d'incendie (échelle, autopompe), sur châssis du manufacturier

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336120 Fabrication de camions lourds

Voir la description de la classe de 33612 ci-dessus.


3362 Fabrication de carrosseries et de remorques de véhicules automobiles

Voir la description de la classe 33621 ci-dessous.


33621 Fabrication de carrosseries et de remorques de véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de carrosseries et de cabines de véhicules automobiles, de remorques de camions ainsi que de remorques d'usage non commercial. La carrosserie et la cabine peuvent être vendues comme telles ou être montées sur un châssis acheté ailleurs.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336211 Fabrication de carrosseries de véhicules automobiles

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de camions, d'autobus et d'autres véhicules automobiles. Ces établissements achètent le châssis ou le véhicule semi-fini et lui donnent sa carrosserie, donc terminent le véhicule, ou fabriquent la carrosserie et la cabine, qui sont vendues séparément. La fabrication de véhicules spéciaux se retrouve dans cette classe canadienne lorsque le véhicule est monté sur un châssis acheté ailleurs. Ces véhicules peuvent être montés sur un châssis lourd, ce qui est le cas des balayeuses de rues et des camions de pompiers, ou sur un châssis léger, comme les limousines à carrosserie allongée, les ambulances et les automobiles en pièces détachées.

Ambulances assemblées sur châssis acheté Carrosseries d'automobile, voiture particulière, fabrication
Autobus scolaires, assemblés sur châssis acheté Carrosseries de camions, fabrication
Balais motorisés pour véhicules moteurs (sur châssis acheté) Limousines à carrosserie allongée, assemblées sur châssis acheté
Balayeuses et arrosseuses de rues (véhicules automobiles), assemblées sur châssis acheté Véhicules d'incendie fabriqués sur des châssis achetés

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336212 Fabrication de remorques de camions

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de remorques de camions et leur châssis.

Remorque à fond plat, commerciale, fabrication Remorques de genre citernes, fabrication
Remorque pour le transport des automobiles Remorques pour exploitation forestière, fabrication
Remorques à benne basculante, fabrication Semi-remorques pour tracteurs de semi-remorques, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336215 Fabrication de maisons mobiles, roulottes de tourisme et campeuses

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de remorques d'usage non commercial.

Capot de caisses pour camionnette, fabrication Roulottes de tourisme, fabrication
Cellules de camping (à insérer), fabrication Roulottes motorisées
Remorques à bateaux, non commerciale, fabrication Véhicule de plaisance, fabrication
Remorques utilitaires, non commerciales, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3363 Fabrication de pièces pour véhicules automobiles

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pièces de véhicules automobiles et de moteurs. En font partie les établissements qui réusinent les pièces de véhicules automobiles, dans la classe correspondant à celle de la fabrication des pièces neuves.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
33631 Fabrication de moteurs et de pièces de moteurs à essence pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication et le réusinage de moteurs à essence pour les véhicules automobiles et leurs pièces, qu'ils soient ou non destinés à servir sur des véhicules.

Carburateurs, tous genres, fabrication Pompes à l'huile, à essence et à eau pour véhicules automobiles, fabrication
Coussinets de vilebrequins, bielles et arbres à cames, fabrication Reconditionnement de moteurs des véhicules automobiles, fait à l'usine
Culasses pour véhicules à moteur à essence, fabrication Soupapes d'admission et d'échappement, moteurs à essence, fabrication
Lève-soupapes et ressorts, fabrication Systèmes d'injection de carburant, fabrication
Moteurs et pièces (sauf diesel), pour véhicule automobile, fabrication Valves, moteur, entrée et sortie des gaz, fabrication
Pignon et chaîne de distribution, fabrication Vilebrequins, fabrication (véhicule à moteur)
Pistons et segments de piston, fabrication Volants et couronnes dentées, véhicule automobile, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336310 Fabrication de moteurs et de pièces de moteurs à essence pour véhicules automobiles

Voir la description de la classe 33631 ci-dessus.


33632 Fabrication de matériel électrique et électronique pour véhicules automobiles

Cette classe comprend des établissements dont l'activité principale est la fabrication et le réusinage de pièces électriques et électroniques pour les véhicules automobiles et les moteurs à combustion interne.

Alternateurs et générateurs, pour véhicule automobile, fabrication Mécanismes d'essuie-glaces et de lave-glaces, fabrication
Appareils d'allumage pour moteurs à combustion interne, fabrication Mécanismes du régulateur de vitesse, électronique, fabrication
Bobines d'allumage, moteurs à combustion interne, fabrication Module de commande électronique, véhicule automobile, fabrication
Bougies d'allumage pour moteur à combustion interne, fabrication Moteurs de démarrage d'automobile, fabrication
Dispositifs d'éclairage d'aéronef, fabrication Pièces d'allumage électronique pour véhicule automobile, fabrication
Distributeurs et magnétos pour moteurs à combustion interne, fabrication Pompe à essence, électrique, fabrication
Feux de position et d'encombrement (véhicules à moteur) Reconditionnement d'équipement électrique pour véhicule moteur (p. ex., alternateurs, générateurs, distributeurs )
Filage, pour véhicule motorisé, fabrication Système d'entrée sans clé, fabrication
Tableaux de bord complets de véhicule automobile, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336320 Fabrication de matériel électrique et électronique pour véhicules automobiles

Voir la description de la classe 33632 ci-dessus.


33633 Fabrication de composants de direction et de suspension pour véhicules automobiles, sauf les ressorts

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de mécanismes de direction et de composants de suspension des véhicules automobiles, à l'exception des ressorts. Le réusinage de systèmes de direction à crémaillère se retrouve dans cette classe.

Amortisseurs, véhicule automobile, fabrication Jambe élastique de type McPherson
Assemblages de direction à crémaillère, reconditionnement sur une base manufacturière Joints à rotule pour véhicules à moteur, fabrication
Barres d'accouplement, articulations et ensembles, fabrication Pompe de servodirection, reconditionnement sur une base manufacturière

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336330 Fabrication de composants de direction et de suspension pour véhicules automobiles, sauf les ressorts

Voir la description de la classe 33633 ci-dessus.


33634 Fabrication de systèmes de freinage pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de systèmes de freinage pour véhicules automobiles et leurs composants.

Amiante, semelles de frein en, fabrication Sabots de frein, regarnissage de
Cylindres à freins, maîtres cylindres et de roue, véhicule automobile, fabrication Stimulateurs de freins à vide, véhicule automobile, fabrication
Disques pour freins à disque, fabrication Tambours de frein, véhicules automobiles,fabrication
Freins à disque à compas, fabrication

336340 Fabrication de systèmes de freinage pour véhicules automobiles

Voir la description de la classe 33634 ci-dessus.


33635 Fabrication de pièces de transmission et de groupe motopropulseur pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication et le réusinage de pièces de transmission et de groupe motopropulseur pour véhicules automobiles.

Assemblages d'embrayage, véhicule à moteur, fabrication Essieux de véhicules automobiles, fabrication
Boîte-pont, véhicule automobile, fabrication Joints universels pour véhicule automobile, fabrication
Convertisseur de couple (rotation), véhicule automobile, fabrication Reconditionnement de transmissions de véhicules automobiles
Différentiels et essieux arrières, ensemble de, véhicule automobile, fabrication Transmissions et pièces pour véhicules automobiles, fabrication

336350 Fabrication de pièces de transmission et de groupe motopropulseur pour véhicules automobiles

Voir la description de la classe 33635 ci-dessus.


33636 Fabrication de sièges et enjolivures intérieures pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'accessoires et de garnitures en tissu pour véhicules automobiles, de ceintures de sécurité et de sangles ainsi que de sièges et banquettes pour du matériel de transport de toute sorte.

Armature de siège de véhicule moteur, fabrication Pare-soleil d'automobile, fabrication
Ceintures de sécurité, véhicule automobile et aéronef, fabrication Sièges d'autobus, d'aéronefs et véhicules ferroviaires, pour passagers, fabrication
Coussins pour véhicule automobile, fabrication Sièges d'automobile, fabrication
Enjolivures et garnitures intérieures, tissu, pour véhicule automobile, fabrication Sièges d'avion, fabrication
Housses de pneus et de sièges, fabriquées de matériel acheté Système intérieur de véhicule motorisé (p. ex., sièges, panneaux, garnitures de pavillon, garnitures), fabrication

336360 Fabrication de sièges et enjolivures intérieures pour véhicules automobiles

Voir la description de la classe 33636 ci-dessus.


33637 Emboutissage de pièces en métal pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pièces en métal embouti pour les véhicules automobiles. Ces établissements font l'estampage ainsi que des opérations connexes telles que l'ébavurage et l'élimination d'autres bavures résultant de l'estampage, mais ne transforment pas les pièces en métal embouti en produits finis.

Ailes arrières en métal, véhicule automobile, emboutissage Pièces embouties, pour véhicules automobiles, panneaux de porte
Bac de plancher, pour véhicule motorisé, emboutissage Pièces matricées d'automobiles (p. ex., ailes, pavillons, pièces de carrosserie, enjolivures), fabrication
Bas de caisse en métal, véhicule automobile, emboutissage Roue en métal, emboutissage, centre et garniture de
Cloison pare-feu en métal, véhicule automobile, emboutissage

Exclusion(s):
336370 Emboutissage de pièces en métal pour véhicules automobiles

Voir la description de la classe 33637 ci-dessus.


33639 Fabrication d'autres pièces pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de pièces et d'accessoires pour véhicules automobiles.

Assemblages de coussins gonflables, fabrication Radiateurs pour véhicules automobiles, fabrication
Convertisseur catalytique, fabrication Roues (c.-à-d., jantes), véhicule automobile, fabrication
Crics, pour véhicules automobiles, fabrication Système d'air climatisée et compresseurs pour véhicule moteur, fabrication
Filtres à huile, à essence et à air (véhicule automobile), fabrication Systèmes d'échappement et pièces, pour véhicules automobiles, fabrication

336390 Fabrication d'autres pièces pour véhicules automobiles

Voir la description de la classe 33639 ci-dessus.


3364 Fabrication de produits aérospatiaux et de leurs pièces

Voir la description de la classe 33641 ci-dessous.


33641 Fabrication de produits aérospatiaux et de leurs pièces

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'aéronefs, de missiles, de véhicules spatiaux et leurs moteurs, leurs systèmes de propulsion, leur matériel auxiliaire et leurs pièces. La conception et la production de prototypes se retrouvent dans cette classe, tout comme la révision et la conversion en usine des aéronefs et des systèmes de propulsion.

Aéronefs et pièces d'aéronef, fabrication Équipement hydraulique pour avions, fabrication
Aéronefs, composants, fabrication Fusées complètes (missiles guidés), spatiales et militaires, fabrication
Aéronefs, fabrication Hélicoptères, fabrication
Assemblage de la queue et pièces (empennage), de l'avion, fabrication Missiles guidés, au complet, assemblage de
Ensembles d'ailes et de pièces d'aéronefs Moteurs d'aéronefs et pièces de moteur (sauf carburateurs, pistons, segments de piston, soupapes), fabrication
Ensembles de fuselage d'aéronefs, fabrication Stabilisateurs d'aéronefs, fabrication
Trains d'atterrissage, pour avion, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336410 Fabrication de produits aérospatiaux et de leurs pièces

Voir la description de la classe 33641 ci-dessus.


3365 Fabrication de matériel ferroviaire roulant

Voir la description de la classe 33651 ci-dessous.


33651 Fabrication de matériel ferroviaire roulant

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication et le réusinage de locomotives et de wagons de chemin de fer, peu importe le type ou le gabarit, leur châssis et leurs pièces. La fabrication de wagons de train de banlieue rapide et de matériel ferroviaire autopropulsé spécial comme les poseurs de rails, les régaleuses à ballast, les dameuses et d'autre matériel d'entretien de la voie se retrouve dans cette classe.

Équipement de matériel fixe de chemin de fer (p. ex., poseur de rail, régaleuse à ballast), fabrication Régaleuses à ballast (équipements de chemin de fer), fabrication
Locomotives de mines et pièces, fabrication Trolleybus, fabrication
Locomotives diesel-électriques, fabrication Voitures de transport rapide, sur rail, fabrication
Matériel pour le bourrage et le posage de rails, fabrication Wagons automoteurs, fabrication
Wagons de métro, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336510 Fabrication de matériel ferroviaire roulant

Voir la description de la classe 33651 ci-dessus.


3366 Construction de navires et d'embarcations

Voir la description de la classe 33661 ci-dessous.


33661 Construction de navires et d'embarcations

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'un chantier naval ou la fabrication de navires. Par chantier naval, on entend les installations fixes comprenant une cale sèche et du matériel d'usine utilisés pour construire des navires, c'est-à-dire d'autres embarcations que celles servant à des fins personnelles ou récréatives. Le terme embarcation désigne les embarcations destinées ou utilisées à des fins personnelles ou récréatives. Les activités d'un chantier naval comprennent la construction de navires, leur réfection, leur transformation et leur modification, la production de parties de navire et de barges préfabriquées et les services spécialisés comme le carénage lorsqu'ils sont offerts au chantier naval.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336611 Construction et réparation de navires

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'un chantier naval. Par chantier naval, on entend les installations fixes comprenant une cale sèche et du matériel d'usine utilisé pour construire des navires, c'est-à-dire d'autres embarcations que celles destinées ou utilisées à des fins personnelles ou récréatives. Les activités d'un chantier naval comprennent la construction de navires, leur réfection, leur transformation et leur modification, la production de parties de navires et de barges préfabriquées et les services spécialisés comme le carénage lorsqu'ils sont offerts au chantier naval.

Bateaux de pêche commerciaux, construction Péniches, construction
Bateaux, construction et réparation de Plate-formes flottantes de forage et de production, d'huile et d'essence, fabrication
Chalands, construction et réparation Véhicules à coussin d'air, fabrication
Hydroptère, vaisseaux, construction

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336612 Construction d'embarcations

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'embarcations. Par embarcation, on entend une embarcation destinée ou utilisée à des fins personnelles ou récréatives.

Bateaux (c.-à-d., pour usage personnel), fabrication Canots et kayaks, fabrication
Bateaux de pêche, petits, construction et réparation Réparation de bateaux, construction et
Bateaux en fibre de verre, fabrication (sauf plaisance) Yachts, construction et réparation

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
3369 Fabrication d'autres types de matériel de transport

Voir la description de la classe 33699 ci-dessous.


33699 Fabrication d'autres types de matériel de transport

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de matériel de transport et ses pièces.

Bicyclettes et pièces, fabrication Tricycles en métal pour adultes, fabrication
Chars d'assaut (y compris reconditionnement à l'usine), fabrication Véhicules à traction animale et pièces, fabrication
Motocyclettes et pièces, fabrication Véhicules tout terrain (VTT sur roues, chenilles), fabrication
Motoneiges et pièces, fabrication Voiturette de golf motorisées, fabrication
Petites voitures (sauf pour enfant), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
336990 Fabrication d'autres types de matériel de transport

Voir la description de la classe 33699 ci-dessus.


337 Fabrication de meubles et de produits connexes

This subsector comprises establishments primarily engaged in manufacturing furniture and related products. The processes used in the manufacture of furniture are standard methods of forming materials and assembling components, including cutting, moulding and laminating. The design of the article, for both aesthetic and functional qualities, is an important aspect of the production process. Design services may be performed by the furniture establishment's own work force or may be purchased from industrial designers. Furniture is classified based on the application for which it is designed. For example, an upholstered sofa is treated as household furniture, although it may also be used in hotels or offices.

Furniture is also classified according to the component material from which it is made. Furniture made from more than one material is classified based on the material used in the frame, or if there is no frame, the predominant component material. Upholstered household furniture is classified as such, without regard to the frame material.

Furniture may be produced on a stock or custom basis and may be shipped assembled or unassembled (knockdown). Establishments primarily engaged in manufacturing furniture frames and parts are included.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3371 Fabrication de meubles de maison et d'établissement institutionnel et d'armoires de cuisine

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer : des meubles de maison; des meubles conçus pour être utilisés dans des établissements institutionnels tels que des écoles et des églises, ainsi que dans des restaurants et d'autres bâtiments publics; des armoires et des comptoirs de cuisine et de salle de bains en bois.


33711 Fabrication d'armoires et de comptoirs de cuisine en bois

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des armoires et des comptoirs de cuisine et de salle de bains en bois conçus pour être installés en permanence.

Armoires de cuisine, en bois (sauf amovibles), fabrication Dessus de table ou de comptoir (p. ex., cuisine, salle de bain, bar), en plastique stratifié, fabrication
Coiffeuses de salles de bain, en bois, fabrication

337110 Fabrication d'armoires et de comptoirs de cuisine en bois

Voir la description de la classe 33711 ci-dessus.


33712 Fabrication de meubles de maison et d'établissement institutionnel

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des meubles de maison et des meubles conçus pour être utilisés dans des établissements institutionnels tels que des écoles et des églises, ainsi que dans des restaurants et d'autres bâtiments publics.


337121 Fabrication de meubles de maison rembourrés

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des meubles de maison rembourrés.

Canapés, fabrication Meubles de maison, rembourrés, fabrication
Fauteuils inclinables, rembourrés, fabrication Ressorts pour coussins, fabrication
Sofas (y compris les sofas-lits), fabrication

337123 Fabrication d'autres meubles de maison en bois

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des meubles de maison en bois, sauf les meubles rembourrés. Ces meubles peuvent se retrouver ailleurs que dans des logements privés, notamment dans des chambres d'hôtel.

Bibliothèques, domestiques, en bois, fabrication Meubles de chambre à coucher en bois, fabrication
Cabinets domestiques en bois (p. ex., radio, télévision, stéréo, machines à coudre), fabrication Meubles de salle à manger, en bois, fabrication
Chaises de maison (sauf rembourrées), fabrication Meubles de salon, en bois, fabrication
Coffres de cèdre, fabrication Meubles domestiques en bois, faits sur mesure à partir de commandes individuelles
Placards de maison, amovibles, en bois, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
337126 Fabrication de meubles de maison, sauf les meubles en bois et les meubles rembourrés

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des meubles de maison, sauf les meubles en bois et les meubles rembourrés.

Armoires de cuisine, unités indépendantes, métalliques, fabrication Meubles en vannerie, fabrication
Meubles en cuivre, fabrication Sièges porte-bébés pour voitures, fabrication
Meubles en fer forgé, fabrication Tables à cartes et chaises, ensembles de, en métal, fabrication
Meubles en rotin, fabrication Tabourets domestiques, autre que de bois, fabrication

337127 Fabrication de meubles d'établissement institutionnel

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des meubles conçus pour être utilisés dans des institutions telles que des écoles et des églises, ainsi que dans des restaurants et d'autres bâtiments publics. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de mobilier d'usine tel que les établis et porte-outils.

Chaises pliantes transportables, fabrication Meubles de restaurant, fabrication
Meubles d'école, fabrication Meubles et accessoires pour édifices publics
Meubles d'église, fabrication Tables à dessin technique, fabrication (pas d'accessoires)
Meubles d'usine (p. ex., tabourets, établis, supports à outils, armoires), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3372 Fabrication de meubles de bureau, y compris les articles d'ameublement

Voir la description de la classe 33721 ci-dessous.


33721 Fabrication de meubles de bureau, y compris les articles d'ameublement

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer : des meubles de bureau, tels que des chaises et des bureaux; des articles d'ameublement de bureau et de magasin, tels que des vitrines d'exposition. Sont également inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pièces et de cadres de meubles, pour tous genres de meubles


337213 Fabrication de meubles de bureau en bois, y compris les boiseries architecturales faites sur commande

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des meubles de bureau, tels que des chaises et des bureaux. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer, surtout dans du bois, des intérieurs sur mesure composés de boiseries architecturales et d'accessoires.

Bibliothèques de bureau en bois, fabrication Pupitres de bureau en bois, fabrication
Cabinets de bureau en bois, fabrication Structure spécialisée d'intérieur de bureau (c.-à-d., meubles, architecture boisée et appareils), fabrication
Chaises de bureau en bois, fabrication Systèmes modulaires pour ameublement de bureau, en bois, fabrication
Matériel ordinaire de classement (p. ex., classeurs, boîtes), en bois, fabrication

337214 Fabrication de meubles de bureau, sauf les meubles en bois

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des meubles de bureau, tels que des chaises et des bureaux, dans des matériaux autres que le bois.

Bibliothèques de bureau (sauf en bois), fabrication Pupitres de bureau (sauf en bois), fabrication
Boîtes de classement, cabinets et caisses (sauf en bois), fabrication Systèmes modulaires d'ameublement de bureau (sauf en bois), fabrication
Cabinets de bureaux (sauf en bois), fabrication Tabourets de bureau pivotants (sauf en bois), fabrication

337215 Fabrication de vitrines d'exposition, de cloisons, de rayonnages et de casiers

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des articles d'ameublement pour le bureau ou le magasin ou pour des usages semblables, tels que des vitrines d'exposition, des rayonnages et des casiers. Sont également inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pièces et de cadres de meuble, pour tous genres de meubles.

Armoires de vestiaire (sauf métal), fabrication Étalages pour points de vente, en fil, fabrication
Boîtes postales verrouillées, fabrication Installations, bureau et magasin, fabrication
Cabinets et accessoires d'étalages (sauf réfrigérés), fabrication Pièces et éléments de meubles, fabrication
Cadres de meubles, fabrication Rayonnage (y compris en métal), fabrication
Cloisons préfabriquées (modulaires ou sans supports), fabrication Vitrines d'exposition (non réfrigérées), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
3379 Fabrication d'autres produits connexes aux meubles

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale est la fabrication de produits connexes aux meubles.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
33791 Fabrication de matelas

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer matelas et produits connexes.


Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
337910 Fabrication de matelas

Voir la description de la classe 33791 ci-dessus.


33792 Fabrication de stores et de persiennes

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer stores, persiennes et produits connexes, pour l'intérieur.

Fabrication de stores verticaux Tringles, montures et accessoires à rideaux, fabrication
Stores vénitiens, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale consiste :
337920 Fabrication de stores et de persiennes

Voir la description de la classe 33792 ci-dessus.


339 Activités diverses de fabrication

Ce sous-secteur comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre sous-secteur et dont l'activité principale est la fabrication. Ces établissements fabriquent une vaste gamme de produits tels que les fournitures et le matériel médicaux, les bijoux, les articles de sport, les jouets et les fournitures de bureau.


3391 Fabrication de fournitures et de matériel médicaux

Voir la description de la classe 33911 ci-dessous.


33911 Fabrication de fournitures et de matériel médicaux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de fournitures et de matériel médicaux. Sont compris les établissements dont l'activité principale est le meulage, en usine, de lunettes et de lentilles rigides de prescription.

Aiguilles et seringues hypodermiques, fabrication Fournaises, de laboratore, fabrication
Balances, laboratoire, fabrication Instruments médicaux et connexes, appareil et équipement (sauf électro-médicaux), fabrication
Bandes et pansements (pour chirurgie et orthopédie), fabrication Lentilles cornéennes, fabrication
Cathéters, fabrication Lentilles ophtalmiques, fabrication
Chaises de dentistes, fabrication Lunettes de soleil, fabrication
Chaises roulantes, fabrication Meubles d'hôpital, fabrication
Dépolissage de lentilles ( non effectué en lunetterie) Meubles de laboratoire, fabrication
Dispositifs de prothèse, fabrication Meubles pour dentiste, fabrication
Dispositifs et matériaux orthopédiques, fabrication Montures, monocle, fabrication
Équipement de transfusion sanguine, fabrication Sécurité personnelle, appareils et matériel de, fabrication
Équipement et fournitures dentaires, fabrication Sutures de l'intestin, chirurgicales, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
339110 Fabrication de fournitures et de matériel médicaux

Voir la description de la classe 33911 ci-dessus.


3399 Autres activités diverses de fabrication

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale est la fabrication.


33991 Fabrication de bijoux et de pièces d'argenterie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est : la fabrication, la gravure, la ciselure ou la gravure à l'eau-forte de bijoux, d'articles de fantaisie ou de couverts en métaux précieux et d'autres articles en plaqué; la frappe de monnaies; la taille, le dégrossissage, le tonnelage, la ciselure, la gravure, le polissage ou le facettage de pierres précieuses ou semi-précieuses et de gemmes; la seconde taille, le second polissage et le sertissage de pierres précieuses; le perçage, le sciage et le pelage des perles de culture et de fantaisie. Sont compris les établissements dont l'activité principale est la fabrication de bijoux ou de couverts en étain.

Bijouterie et argenterie, bosselage du métal pour le commerce Médailles, métal précieux ou semi-précieux, fabrication
Bijoux de fantaisie (y compris imitations de pierres et de perles), fabrication Perles, fraisage, coupe, ou épluchage de, fabrication
Bijoux polis pour le commerce, fabrication Pierres précieuses, coupe et polissage
Bijoux, faits de métal précieux ou de pierres précieuses ou semi-précieuses, fabrication Travail lapidaire
Découvertes de bijoutiers, fabrication Vaisselle creuse, argent, argent nickelé, étain, acier inoxydable ou plaquée, fabrication
Diamants industriels, coupés et polis, fabrication Vaisselle d'étain, fabrication
Frappe de la monnaie Vaisselle plate, argent ou plaqué argent, fabrication
Gravure, ciselure ou gravage de joaillerie pour le commerce

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
339910 Fabrication de bijoux et de pièces d'argenterie

Voir la description de la classe 33991 ci-dessus.


33992 Fabrication d'articles de sport et d'athlétisme

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'articles de sport et d'athlétisme, sauf les vêtements et les chaussures.

Articles de pêche, fabrication Équipement de hockey (p. ex., culottes, jambières, protège-tibia), fabrication
Équipement de ballon-panier, fabrication Équipement de tennis, fabrication
Équipement de baseball, fabrication Équipement de terrain de jeu et de gymnase, fabrication
Équipement de billard et de snooker, fabrication Patins à glace, fabrication
Équipement de football, fabrication Patins à roulettes, fabrication
Équipement de golf, fabrication Piscines, préfabriquées, fabrication
Produits sportifs et athlétiques (sauf linges, armes à feu et munitions), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
339920 Fabrication d'articles de sport et d'athlétisme

Voir la description de la classe 33992 ci-dessus.


33993 Fabrication de poupées, de jouets et de jeux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de poupées, de jouets et de jeux.

Ensembles de modèles réduits, fabrication Jouets en peluche (y compris animaux), fabrication
Fournitures pour bricoles, fabrication Jouets, électriques (y compris pièces), fabrication
Jeux (sauf terrain et parc d'amusement), fabrication Poupées (y compris pièces et accessoires), fabrication
Jeux et jouets électroniques, fabrication Poussettes pour bébé, fabrication
Véhicules (sauf bicycles), pour enfant, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
339930 Fabrication de poupées, de jouets et de jeux

Voir la description de la classe 33993 ci-dessus.


33994 Fabrication de fournitures de bureau, sauf la papeterie

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de fournitures de bureau, sauf le papier.

Aiguisoir de crayons, fabrication Marqueurs à pointe feutrée, fabrication
Argile à modeler, fabrication Panneau-bulletins, en métal, fabrication
Artistes, palettes d', fabrication Peinture pour artistes, fabrication
Brocheuses, de bureau, fabrication Plomb et industriels, crayons, fabrication
Cire, pour artistes, fabrication Ruban encreur, fabrication
Craies (p. ex., menuisiers, tableau noir, marqueur, artistes, tailleurs), fabrication Stylos et composantes de stylos (p. ex., fontaine, stylographie, à bille), fabrication
Crayons, fabrication Tableaux noirs en bois, fabrication
Encreurs, rubans (p. ex., dactylos, calculatrices, caisses à enregistrer), fabrication Timbre manuel (p. ex., temps, date, poste, annulation, marquage des souliers, textiles), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
339940 Fabrication de fournitures de bureau, sauf la papeterie

Voir la description de la classe 33994 ci-dessus.


33995 Fabrication d'enseignes

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'enseignes et d'affiches similaires de toutes les matières, sauf le papier et le carton.

Écriteaux et enseignes, non-électriques, en bois, fabrication Lettres et numéros pour enseignes (sauf en bois ou en papier), fabrication
Enseignes au néon, fabrication Plaques nominatives, pour bureau, fabrication
Enseignes électriques de type ''lampe lumière noire'', fabrication Tableau de pointage, électrique, fabrication
Enseignes électriques et affichage de publicité, fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
339950 Fabrication d'enseignes

Voir la description de la classe 33995 ci-dessus.


33999 Toutes les autres activités diverses de fabrication

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication.

Aiguilles et épingles, pour coudre, fabrication Chandelles, fabrication
Balais à plancher et plumeaux, fabrication Épingles de sûreté, fabrication
Balais, fabrication Extincteurs pour le feu, portables, fabrication
Balayeuses, non-électriques, fabrication Fermeture-éclair (fermoirs à glissière), fabrication
Bières, bois ou métal, fabrication Fleurs séchées, fabrication
Boucles et pièces pour boucle (sauf boucles de soulier), fabrication Fleurs, artificielles ou préservées, fabrication
Boutons, parure, fabrication Fumeurs, pipes de, fabrication
Briquets, pour cigares et cigarettes (sauf de métaux précieux et pour véhicule motorisé), fabrication Instruments de musique, fabrication
Brosses à dents (sauf électriques), fabrication Joints, fabrication
Brosses, de maison et industrielles, fabrication Parapluies, fabrication
Cercueils de sépulture, fabrication Produits pour cheveux (p. ex., tresses, filets, postiches, perruques), fabrication

Exclusion(s): Établissements dont l'activité principale est :
339990 Toutes les autres activités diverses de fabrication

Voir la description de la classe 33999 ci-dessus.





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